Translation of "produit hors circulation " (French → English) :

En particulier, s’agissant de la station d’épuration d’Übersyren, qui reçoit les eaux résiduaires de l’aéroport de Luxembourg, le gouvernement a précisé que les chutes de neige exceptionnellement abondantes au mois de décembre 2010 seraient à l’origine d’un dépassement hors du commun des valeurs en raison de la quantité de produits mis en œuvre (notamment du glycol) pour dégager les pistes de l’aéroport, les voies de circulation et les aires de tra ...[+++]fic et pour dégivrer les avions avant leur décollage.

Sont inclus tous les procédés directement ou indirectement liés à la production de phénol et d’acétone, en particulier: compression d’air, oxydation du cumène, récupération du cumène dans les effluents gazeux d’oxydation, concentration et scission, fractionnement et purification du produit, craquage des goudrons, récupération et purification d’acétophénone, récupération d’alpha-méthylstyrène pour la vente, hydrogénation d’alpha-méthylstyrène pour recyclage (à l’intérieur des limites du système), épuration des effluents aqueux initiaux (première colonne de lavage des effluents aqueux), production d’eau de refroidissement (p. ex. colonnes ...[+++]de refroidissement), utilisation de l’eau de refroidissement (pompes de circulation), torchères et incinérateurs (même s’ils sont physiquement situés hors des limites du système) ainsi que toute consommation de combustible d’appoint.

S'il est prévu d'exporter sans restitution le sucre, l'isoglucose ou le sirop d'inuline en libre circulation sur le marché communautaire et non considéré comme “hors quota”, la case 22 de la demande de certificat et du certificat comporte, en fonction du produit concerné, l’une des mentions figurant à l’annexe, partie C».

S'il est prévu d'exporter sans restitution le sucre, l'isoglucose ou le sirop d'inuline en libre circulation sur le marché communautaire et non considéré comme “hors quota”, la case 22 de la demande de certificat et du certificat comporte, en fonction du produit concerné, l’une des mentions figurant à l’annexe, partie C».

S'il est prévu d'exporter sans restitution le sucre, l'isoglucose ou le sirop d'inuline en libre circulation sur le marché communautaire et non considéré comme «hors quota», la case 22 de la demande de certificat et du certificat comporte la mention suivante, en fonction du produit concerné:

À l'intérieur de la zone de protection, les volailles doivent être confinées et leur circulation est interdite, sauf pour leur transport direct vers un abattoir. L'expédition de viande hors de la zone n'est autorisée que si les produits ont été soumis aux contrôles prévus dans la législation communautaire relative aux denrées alimentaires (viande d'animaux sains provenant d'exploitations agréées et soumis à un examen ante mortem et post mortem effectué par des vétérinaires ...[+++] à l'abattoir).