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Abattage
Abattage d'arbres
Code universel des produits définition des symboles
Coupe
Coupe de bois
Coupe définitive
Coupe finale
Définition de la notion de produits originaires
Production de bois
Produit d'une coupe
Produit des coupes
Produits de la coupe définitive
Réalisation
Résultat d'une coupe

Traduction de «produits de la coupe définitive » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
produits de la coupe définitive

final yield | principal yield | return from final cutting


coupe définitive | coupe finale

final cut | final cutting | final felling


coupe finale [ coupe définitive ]

final cut [ final cutting | final felling ]


coupe définitive | coupe finale

final cutting | final cut | final felling


produit d'une coupe | résultat d'une coupe

felling returns | felling produce | felling yields | products of cuttings


réalisation | coupe définitive

final cutting | final exploitation


coupe définitive

final felling [ final cut | final cutting ]


abattage | abattage d'arbres | coupe | coupe de bois | production de bois | produit des coupes

felling | removal | timber-cutting | tree felling


définition de la notion de produits originaires

definition of the concept of originating products


Code universel des produits : définition des symboles

U.P.C. Symbol Specification Manual
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les produits couverts par la définition des «viandes séparées mécaniquement» sont exclus de la présente définition.

The products covered by the definition of ‘mechanically separated meat’ are excluded from this definition


L'inclusion des dispositifs médicaux et des instruments de contrôle et de surveillance permettra de bénéficier d'avantages environnementaux et sanitaires découlant de la réduction de l'utilisation de substances dangereuses dans ces équipements; il est important de procéder par étapes afin d'éviter toute incidence socioéconomique négative. Article 3 (définitions): Les définitions des opérateurs économiques sont harmonisées avec le paquet «commercialisation des produits» et de nou ...[+++]

Medical devices and control and monitoring instruments are included to reap the environmental and health benefits from the reduction of use of hazardous substances in such equipment but in a staged manner so that adverse socioeconomic impacts are avoided Article 3 (definitions): The definitions for economic operators are aligned to the "Marketing of products" package and new definitions, such as for "medical devices" and "homogeneous material" are added.


Lorsqu’un produit est un substitut direct d’un autre produit, il convient que ces deux produits soient couverts par le même référentiel de produit et par la définition de produit correspondante.

Where a product is a direct substitute of another product, both should be covered by the same product benchmark and the related product definition.


Pour garantir un fonctionnement approprié et efficace de la directive 93/42/CEE en ce qui concerne les conseils sur les questions réglementaires en matière de classification se posant au niveau national, en particulier quand il s'agit de décider si un produit répond ou non à la définition d'un dispositif médical, il convient dans l'intérêt de la surveillance du marché national et de la protection de la santé et de la sécurité des personnes d'instaurer une procédure permettant de décider si oui ou non un produit répond à la définition de dispositif médical.

For the appropriate and efficient functioning of Directive 93/42/EEC as regards regulatory advice on classification issues arising at national level, in particular on whether or not a product falls under the definition of a medical device, it is in the interest of national market surveillance and the health and safety of humans to establish a procedure for decisions on whether or not a product falls under the medical device definition.


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Lorsqu'un produit entre dans la définition d'un "dispositif médical" et relève potentiellement du champ d'application d'autres directives (ex.: produits pharmaceutiques, cosmétiques, PPE, machines), le choix de la directive applicable se fonde sur une évaluation de la destination principale et du mécanisme de fonctionnement du produit, afin que le fabricant et les autres parties intéressées bénéficient d'une certaine sécurité et clarté juridiques.

When a product falls under the definition of a "medical device" and potentially within the scope of other directives (e.g. medicinal products, cosmetics, PPE, machinery), the determination of the directive which should apply shall be based on evaluation of the principal intended purpose and related relevant mechanism of action of the product, to provide legal certainty/clarity to the manufacturer and other interested persons.


(13) Pour garantir un fonctionnement approprié et efficace de la directive 93/42/CEE en ce qui concerne les conseils sur les questions réglementaires en matière de classification se posant au niveau national, en particulier quand il s'agit de décider si un produit répond ou non à la définition d'un dispositif médical, il convient dans l'intérêt de la surveillance du marché national et de la protection de la santé et de la sécurité des personnes d'instaurer une procédure permettant de décider si oui ou non un produit répond à la définition de dispositif médical.

(13) For the appropriate and efficient functioning of Directive 93/42/EEC as regards regulatory advice on classification issues arising at national level, in particular on whether or not a product falls under the definition of a medical device, it is in the interest of national market surveillance and the health and safety of humans to establish a procedure for decisions on whether or not a products falls under the medical device definition.


Afin que les autorités et les fabricants puissent déterminer plus facilement si un produit entre dans la définition d'un produit médical, la directive doit contenir plusieurs exemples faisant apparaître si un produit relève par nature de la directive 93/42/CEE ou non.

To make it easier for the authorities and manufacturers to decide whether or not a product is a medical device, the directive should contain examples, from which it should be clear whether or not a product is predestined to fall within the scope of Directive 93/42/EEC.


L'insertion d'une référence aux produits naturels dans la définition de "substance classifiée" résoudra cette divergence et permettra donc d'appliquer les contrôles à l'huile de sassafras; seuls les produits naturels dont peuvent être extraites aisément des substances classifiées devraient être visés par la définition.

Inserting a reference to natural products in the definition of "scheduled substances" will resolve this discrepancy and therefore allow controls to be applied to sassafras oil; only natural products from which scheduled substances can be extracted easily should be covered by the definition.


L'insertion d'une référence aux produits naturels dans la définition de "substance classifiée" résout cette divergence et permet donc d'appliquer les contrôles à l'huile de sassafras ; seuls les produits naturels dont peuvent aisément être extraites des substances classifiées sont visés par la définition.

Inserting a reference to natural products in the definition of "scheduled substance" resolves this discrepancy and therefore allows controls to be applied to Sassafras Oil. Only natural products from which scheduled substances can be easily extracted are covered by the definition.


9. approuve le plan d'action de diffusion et de capitalisation pour 2000, adopté par la Commission, et l'intention de celle-ci de concevoir et mettre en œuvre une stratégie cohérente en partenariat avec les États participants, portant sur la gestion des connaissances, la qualité des produits, les critères de définition de l'innovation et des meilleures pratiques; souligne que la stratégie générale d’intégration de la dimension de genre doit faire partie intégrante de la présente stratégie et doit de ce fait être introduite dans tout programme, comme pierre de ...[+++]

9. Endorses the Commission's dissemination and capitalisation plan for 2000 and its resolve to devise and implement a coherent strategy in partnership with the participating countries for knowledge management, product quality, criteria for identifying innovation and best practice. Points out that the framework strategy on gender mainstreaming has to be an integral part of this strategy and consequently be introduced in the formula of every programme as a touchstone for the results.




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produits de la coupe définitive ->

Date index: 2023-12-25
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