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Contrat dérivé
Contrat futur sur produits forestiers
Contrat futur sur produits énergétiques
Contrat pour l'adhésion au traitement
Contrat sur produits dérivés
Contrat à terme boursier sur produits forestiers
Contrat à terme boursier sur produits énergétiques
Contrat à terme standardisé sur produits forestiers
Contrat à terme standardisé sur produits énergétiques
Contrat à terme sur produits forestiers
Contrat à terme sur produits énergétiques
Futur sur produits forestiers
Futur sur produits énergétiques
Produits du contrat
Produits visés au contrat
Revenus tirés du contrat

Translation of "produits du contrat " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
produits du contrat [ revenus tirés du contrat ]

contract revenue




contrat à terme sur produits forestiers | futur sur produits forestiers | contrat à terme standardisé sur produits forestiers | contrat à terme boursier sur produits forestiers | contrat futur sur produits forestiers

forest products futures | forest products future | forest products futures contract


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contrat à terme sur produits forestiers [ contrat à terme standardisé sur produits forestiers | contrat à terme boursier sur produits forestiers | contrat futur sur produits forestiers ]

forest products futures contract


contrat à terme sur produits énergétiques [ contrat à terme standardisé sur produits énergétiques | contrat à terme boursier sur produits énergétiques | contrat futur sur produits énergétiques ]

energy futures contract


contrat dérivé | contrat sur produits dérivés

derivative contract


contrat de vente ou de fourniture de produits de consommation

contract for the sale and supply of a consumer product


produits visés au contrat

contract goods | goods to which the contract relates


contrat pour l'adhésion au traitement

Contracting for adherence
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
le nombre et le type de participants actifs au marché, y compris le ratio entre les participants au marché et les produits ou contrats négociés sur le marché d’un produit donné.

the number and type of active market participants including the ratio of market participants to products/contracts traded in a given product market.


le nombre et le type de participants actifs au marché, y compris le ratio entre les participants au marché et les produits ou contrats négociés sur le marché d'un produit donné ;

(b ) the number and type of active market participants including the ratio of market participants to products/contracts traded in a given product market ;


«produit», un contrat d'assurance qui couvre un ou plusieurs risques;

‘product’ means an insurance contract covering one or more risks ;


1) "distribution d'assurances ", toute activité consistant à fournir des conseils sur des contrats d'assurance, à proposer des contrats d'assurance ou à réaliser d'autres travaux préparatoires à leur conclusion, à conclure de tels contrats, ou à contribuer à leur gestion et à leur exécution, notamment en cas de sinistre , y compris la fourniture d'informations sur un ou plusieurs contrats d'assurance selon des critères choisis par le client sur un site internet ou par d'autres moyens de communication et l'établissement d'un classement de produits d'assuran ...[+++]

(1) 'insurance distribution ' means the activities of advising on, proposing, or carrying out other work preparatory to the conclusion of contracts of insurance, of concluding such contracts, or of assisting in the administration and performance of such contracts, in particular in the event of a claim , including the provision of information concerning one or more insurance contracts in accordance with criteria selected by customers through a website or other media and the compilation of an insurance product ranking list, including pr ...[+++]


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Si le contrat de crédit est lié à d'autres produits, le prêteur mentionne les caractéristiques essentielles de ces autres produits et indique clairement si le consommateur a le droit de résilier le contrat de crédit ou les produits liés séparément, dans quelles conditions et avec quelles conséquences ainsi que, le cas échéant, les conséquences éventuelles d'une suppression des services auxiliaires requis dans le cadre du contrat de crédit.

Where the credit agreement is bundled with other products the creditor shall state the key features of those other products and clearly state whether the consumer has a right to terminate the credit agreement or the bundled products separately, the conditions for and implications of doing so, and, where applicable, of the possible consequences of terminating the ancillary services required in connection with the credit agreement.


1. À l'expiration d'une période de stockage de deux mois, le contractant peut retirer tout ou partie de la quantité de produits sous contrat, mais au minimum cinq tonnes par contractant et par entrepôt ou, à défaut, la totalité des produits restant sous un contrat dans un entrepôt, à condition que, dans les soixante jours suivant celui de sa sortie de l'entrepôt, les produits:

1. On the expiry of a storage period of two months, the contracting party may remove from storage all or part of the quantity of products under contract, subject to a minimum of five tonnes per contractor and per warehouse or, if less than this quantity is available, the total quantity under contract in a warehouse, provided that, within 60 days following their removal from storage, the products have:


1. À l'expiration d'une période de stockage de deux mois, le contractant peut retirer tout ou partie de la quantité de produits sous contrat, mais au minimum cinq tonnes par contractant et par entrepôt ou, à défaut, la totalité des produits restant sous un contrat dans un entrepôt, à condition que, dans les soixante jours suivant celui de sa sortie de l'entrepôt, les produits:

1. On the expiry of a storage period of two months, the contracting party may remove from storage all or part of the quantity of products under contract, subject to a minimum of five tonnes per contractor and per warehouse or, if less than this quantity is available, the total quantity under contract in a warehouse, provided that, within 60 days following their removal from storage, the products have:


2. L'organisme d'indemnisation qui a indemnisé la personne lésée dans l'État membre où elle réside a le droit de demander à l'organisme d'indemnisation de l'État membre où est situé l'établissement de l'entreprise d'assurance qui a produit le contrat le remboursement de la somme payée à titre d'indemnisation.

2. The compensation body which has compensated the injured party in his Member State of residence shall be entitled to claim reimbursement of the sum paid by way of compensation from the compensation body in the Member State of the insurance undertaking's establishment which issued the policy.


b) l'organisme d'indemnisation de l'État membre d'établissement de l'entreprise d'assurance qui a produit le contrat.

(b) the compensation body in the Member State of the insurance undertaking's establishment which issued the policy.


l'organisme d'indemnisation de l'État membre d'établissement de l'entreprise d'assurance qui a produit le contrat,

the compensation body in the Member State of the insurance undertaking's establishment which issued the policy;




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produits du contrat ->

Date index: 2023-05-20
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