Translation of "préparation en vue du réemploi " (French → English) :

6. Sur la base d'un rapport de la Commission assorti, le cas échéant, d'une proposition législative, le Parlement européen et le Conseil réexaminent, au plus tard le 14 août 2016, les objectifs de valorisation visés à l'annexe V, partie 3, examinent la possibilité de fixer des objectifs séparés pour les DEEE à préparer en vue du réemploi et réexaminent la méthode de calcul visée au paragraphe 2, en vue d'analyser s'il est possible d'établir des objectifs sur la base des produits et matériaux issus (output) des processus de valorisation, de recyclage et de préparation en vue du réemploi.

La valorisation, la préparation en vue du réemploi et le recyclage des DEEE ne devraient être comptabilisés pour la réalisation des objectifs fixés par la présente directive que si ces opérations de valorisation, de préparation en vue du réemploi ou de recyclage ne sont pas incompatibles avec d'autres dispositions législatives de l'Union ou nationales applicables aux équipements.

2. ? 80 % sont préparés en vue du réemploi et recyclés; ⎪ le taux de réutilisation et de recyclage des composants, des matières et des substances est porté à 75 % au moins en poids moyen par appareil.

√ 2. Le traitement ∏ ? autre que la préparation en vue du réemploi ⎪ √ comprend au moins l'extraction de tous les fluides et un traitement sélectif conforme à l'annexe II de la présente directive.

e) «préparation en vue du réemploi»: la préparation en vue du réemploi au sens de l'article 3, paragraphe 16, de la directive 2008/xx/CE relative aux déchets;

(17) La valorisation, la préparation en vue du réemploi et le recyclage des équipements ne peuvent être comptabilisés dans les objectifs définis à l'article 7 de la présente directive que si ces opérations de valorisation, de préparation en vue du réemploi ou de recyclage ne sont pas incompatibles avec d'autres dispositions législatives communautaires ou nationales applicables aux équipements.