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Ce que tout témoin devrait savoir
Câble négatif
Devrait être employé à la place de poids
Fil de masse
Lancement négatif
Masse
RCE
Rendement des capitaux engagés
Règlement du Conseil des Etats du 20 juin 2003
Réduction certifiée des émissions
Réseau ECN
Réseau de communication électronique
Réseau de courtage électronique
Réseau électronique de courtage
Susceptible de poursuite en responsabilité

Translation of "rce devrait " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
réseau de courtage électronique | RCE | réseau électronique de courtage | réseau ECN | réseau de communication électronique | RCE

Electronic Communication Network | ECN | Electronic Crossing Network | ECN Network


le SME devrait contribuer à réduire les divergences d'évolution économique

the EMS itself ought to contribute to reducing divergences in economic performance


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


câble négatif | fil de masse | lancement négatif | masse | masse [devrait être employé à la place de poids ]

mass




Les taxes et les impôts : ce que toute femme devrait savoir

Tax Facts: What Every Woman Should Know


Ensemble de principes fondamentaux concernant les conditions auxquelles l'immatriculation de navires sur les registres nationaux de navigation devrait être acceptée, en vue de préparer des documents pour la réunion d'une Conférence de plénipotentiaires de

Set of Basic Principles Concerning the Conditions Upon Which Vessels Should be Accepted on National Shipping Registers, With a View to Preparing Documents for the Holding of a United Nations Conference of Plenipotentiaries to Consider the Adoption of an I


rendement des capitaux engagés | RCE

return on capital employed | ROCE


réduction certifiée des émissions | RCE

certified emission reduction | CER


Règlement du Conseil des Etats du 20 juin 2003 [ RCE ]

Standing Orders of the Council of States of 20 June 2003 [ CSSO ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
L'accès illimité de ces acteurs au RCE devrait notamment permettre de s'assurer que les tendances observées par les organisations ou les États membres se vérifient à l'échelle européenne.

Granting these operators unrestricted access to the ECR should ensure in particular that trends observed by organisations or Member States can be verified at European level.


Le concours des RCE qui devrait être lancé au cours des prochaines semaines s'inscrira dans les domaines prioritaires actuels du gouvernement.

The NCE competition, which we expect to launch in the coming weeks, will be in the government's current priority areas.


2. préconise la poursuite, dans un premier temps, des initiatives RCE et du projet BRITE et considère que la participation devrait être rendue obligatoire; insiste sur l'importance du système d'information sur le marché intérieur (IMI) pour une meilleure mise en œuvre de la législation sur le marché intérieur puisque ce système s'est déjà révélé être un instrument efficace en ce qui concerne la mise en œuvre de la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et de la directive sur les services ; rappelle que tous les États membres utilisent déjà l'IMI et qu'il pourrait être étendu à un plus grand nombre de ...[+++]

2. Takes the view that the EBR initiative and the BRITE project should be pursued first, and considers that participation should be made compulsory; insists on the importance of the IMI for enhanced implementation of internal market legislation, as it has already proved to be a successful instrument with regard to the implementation of the Professional Qualifications Directive and the Services Directive ; recalls that all Member States already use IMI and that it could be extended to a wider range of procedures without incurring significant investment by the Member States;


2. préconise la poursuite, dans un premier temps, des initiatives RCE et du projet BRITE et considère que la participation devrait être rendue obligatoire; insiste sur l'importance du système d'information sur le marché intérieur (IMI) pour une meilleure mise en œuvre de la législation sur le marché intérieur puisque ce système s'est déjà révélé être un instrument efficace en ce qui concerne la mise en œuvre de la directive relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles et de la directive sur les services ; rappelle que tous les États membres utilisent déjà l'IMI et qu'il pourrait être étendu à un plus grand nombre de ...[+++]

2. Takes the view that the EBR initiative and the BRITE project should be pursued first, and considers that participation should be made compulsory; insists on the importance of the IMI for enhanced implementation of internal market legislation, as it has already proved to be a successful instrument with regard to the implementation of the Professional Qualifications Directive and the Services Directive; recalls that all Member States already use IMI and that it could be extended to a wider range of procedures without incurring significant investment by the Member States;


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(10) Afin d'éviter le double comptage, il ne devrait pas être délivré d'URE ni de RCE résultant d'activités de projets entreprises dans la Communauté qui entraînent également une réduction ou une limitation des émissions d'installations qui relèvent de la directive 2003/87/CE, à moins qu'un nombre égal de quotas soit annulé sur le registre de l'État membre à l'origine des URE ou des RCE.

(10) In order to avoid double counting, CERs and ERUs should not be issued as a result of project activities undertaken within the Community that also lead to a reduction in, or limitation of, emissions from installations covered by Directive 2003/87/EC, unless an equal number of allowances are cancelled from the registry of the Member State of the CERs' or ERUs' origin.


Conformément aux décisions adoptées en vertu de la CCNUCC ou du protocole de Kyoto, la Commission devrait examiner, lors de la révision de la directive 2003/87/CE en 2006, les dispositions techniques relatives au caractère temporaire des crédits et à la limite de 1 % pour l'éligibilité aux activités de projets liées à l'utilisation des terres, au changement d'affectation des terres et à la foresterie, comme le prévoit la décision 17/CP.7, ainsi que les dispositions relatives au résultat de l'évaluation des risques potentiels liés à l'utilisation d'organismes génétiquement modifiés ou d'espèces étrangères potentiellement envahissantes dan ...[+++]

The Commission should consider, in its review of Directive 2003/87/EC in 2006, technical provisions relating to the temporary nature of credits and the limit of 1% for eligibility for land use, land-use change and forestry project activities as established in Decision 17/CP.7, and also provisions relating to the outcome of the evaluation of potential risks associated with the use of genetically modified organisms and potentially invasive alien species in afforestation and reforestation project activities, to allow operators to use CERs and ERUs resulting from land use, land use change and forestry project activities in the Community sche ...[+++]




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rce devrait ->

Date index: 2023-12-09
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