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Agent de pollution
Agent polluant
Dioxine
Intensité des rejets de substances à effet de serre
Intensité des substances à effet de serre
Intensité des émissions de substances à effet de serre
Matière polluante
ORRTP
Polluant
Polluant
Produit toxique
RRTP
Registre des rejets et transferts de polluants
Rejet de substances polluantes
Rejet de toute substance polluante dans le sol
Rejet toxique
Règlement sur les substances polluantes
Substance dangereuse
Substance nocive
Substance nocive
Substance polluante
Substance polluante
Substance toxique
Toxicité

Traduction de «rejet de substances polluantes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
rejet de substances polluantes

discharge of pollutant substances


rejet de toute substance polluante dans le sol

release of any polluting substance into soil


le rejet d'eaux de refroidissement et de substances polluantes

the discharge of cooling water and pollutants


polluant (1) | substance nocive (2) | substance polluante (3) | substance dangereuse (4)

pollutant


polluant [ matière polluante | agent de pollution | agent polluant | substance polluante ]

pollutant


substance toxique [ dioxine | produit toxique | rejet toxique | substance nocive | toxicité ]

toxic substance [ dioxin | harmful substance | toxic discharge | toxicity | toxic product | toxic waste | Toxicity(ECLAS) ]


intensité des substances à effet de serre [ intensité des rejets de substances à effet de serre | intensité des émissions de substances à effet de serre ]

global warming potential intensity [ greenhouse species intensity | GWP intensity ]


Règlement sur les substances polluantes [ Règlement concernant le déversement des polluants provenant de navires ]

Pollutant Substances Regulations [ Regulations respecting the discharge of pollutants from ships ]


registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (1) | registre des rejets et transferts de polluants (2) [ RRTP ]

Pollutant Release and Transfer Register [ PRTR ]


Ordonnance du 15 décembre 2006 sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées [ ORRTP ]

Ordinance Ordinance of 15 December 2006 on the Register relating to Pollutant Release and the Transfer of Waste and of Pollutants in Waste Water [ PRTRO ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(ii) elles n’entraîneraient vraisemblablement pas le rejet de substances polluantes dans un plan d’eau;

(ii) involve the likely release of a polluting substance into a water body;


L'immeuble ne doit pas occasionner le rejet de substances polluantes dans un plan d'eau ni se trouver à une distance de moins de 30 mètres de tout plan d'eau.

The building must not emit pollutants into a watercourse or be located less than 30 metres from any watercourse.


Elle établit une procédure d'autorisation de ces activités et met en place des exigences minimales à inclure dans toute autorisation, notamment en termes de rejets de substances polluantes.

It establishes a procedure for authorising these activities and sets minimum requirements to be included in all permits, particularly in terms of pollutants released.


1. Les États membres veillent à ce que les rejets de substances polluantes par des navires, y compris les rejets de moindre importance, dans l’une des zones visées à l’article 3, paragraphe 1, soient considérés comme des infractions s’ils ont été commis intentionnellement, témérairement ou à la suite d’une négligence grave.

1. Member States shall ensure that ship-source discharges of polluting substances, including minor cases of such discharges, into any of the areas referred to in Article 3(1) are regarded as infringements if committed with intent, recklessly or with serious negligence.


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Elle établit une procédure d'autorisation de ces activités et met en place des exigences minimales à inclure dans toute autorisation, notamment en termes de rejets de substances polluantes.

It establishes a procedure for authorising these activities and sets minimum requirements to be included in all permits, particularly in terms of pollutants released.


Le 17 juin 2006, Transports Canada a publié dans la partie I de la Gazette du Canada un projet de règlement qui fusionnerait les divers règlements actuels relatifs aux polluants provenant des navires et contiendrait de nouvelles dispositions qui n'existent pas dans la réglementation actuelle, y compris des dispositions visant l'interdiction ou le contrôle du rejet de substances polluantes provenant de tous les vaisseaux, y compris les navires de croisière.

Transport Canada published proposed regulations in the Canada Gazette Part I on June 17, 2006 that would consolidate the various existing regulations regarding ship-source pollution and include many new provisions not contained in existing regulations, including provisions to prohibit or control sewage discharges from all vessels, including cruise ships.


1. Si le rejet de substances polluantes présumé a lieu dans les zones visées à l'article 3, paragraphe 1, points b), c), d) ou e), et si le navire qui est soupçonné de l'avoir effectué ne fait pas escale dans un port de l'État membre qui détient les informations relatives au rejet présumé, les dispositions suivantes s'appliquent:

1. If the suspected discharge of polluting substances takes place in the areas referred to in Article 3(1)(b), (c), (d) or (e) and the ship which is suspected of the discharge does not call at a port of the Member State holding the information relating to the suspected discharge, the following shall apply:


La proposition de directive présentée aujourd'hui prévoit des règles détaillées en ce qui concerne le rejet de substances polluantes, notamment le pétrole et les substances chimiques , et établit que toute violation de ces règles constituera une infraction dans les eaux de l'UE.

The Directive proposed today provides detailed rules for the discharge of polluting substances, including oil and chemicals , and makes any violation of those rules illegal in EU waters.


Rejets de substances polluantes (fertilisants, matières organiques, produits chimiques) dans l'eau (indicateur de pression)

Discharges of pollutants (nutrients, organics, chemicals) in water (pressure indicator)


Afin d'éviter ou de minimiser les émissions polluantes dans l'air, les eaux et les sols, ainsi que les déchets provenant notamment d'installations industrielles, la directive IPPC prévoit également une procédure d'autorisation des activités ayant un fort potentiel de pollution et met en place des exigences minimales à inclure dans toute autorisation, notamment en termes de rejets de substances polluantes.

In order to prevent or minimise pollutants being released into the air, water and soil as well as waste, in particular from industrial plants, the IPPC Directive also establishes a procedure for authorising activities with a high pollution potential and sets minimum requirements to be included in all permits, particularly in terms of pollutants released.




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rejet de substances polluantes ->

Date index: 2021-06-16
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