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Mémoire antérieure
Recours à des souvenirs antérieurs
Relevé d'un souvenir antérieur
Relevé des délibérations antérieures
Souvenir antérieur
Souvenir antérieur consigné
Souvenirs transcrits
Transcription antérieure des souvenirs
Transcription des souvenirs
état des délibérations antérieures

Translation of "relevé d'un souvenir antérieur " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
relevé d'un souvenir antérieur

record of past recollection


relevé d'un souvenir antérieur

record of past recollection


recours à des souvenirs antérieurs | souvenirs transcrits | transcription antérieure des souvenirs | transcription des souvenirs

past recollection recorded


mémoire antérieure | souvenir antérieur

past recollection


relevé des délibérations antérieures [ état des délibérations antérieures ]

prior proceedings sheet


IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Sortir de la crise est le premier défi à relever, mais le plus difficile sera d’échapper au réflexe de revenir à la situation antérieure à la crise.

Moving out of the crisis is the immediate challenge, but the biggest challenge is to escape the reflex to try to return to the pre-crisis situation.


Application du présent règlement aux opérations relevant des FED antérieurs

Application of this Regulation to operations under previous EDFs


Au demeurant, on relève plusieurs cas antérieurs à 1965 où le Président n’a pas bénéficié de l’appui de la Chambre.

Before 1965, there were several instances where the Speaker was not sustained by the House.


Je crois me souvenir qu'à une étape antérieure, plusieurs groupes ou personnes préféraient une peine plus lourde que celle de cinq ans.

I believe I remember that at an earlier stage some groups or persons preferred a higher penalty than five years.


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La présidente : Si vous me permettez de faire une brève remarque supplémentaire, sénateur Wallace, je pense me souvenir que, lors d'une audience antérieure sur un projet de loi d'harmonisation, des juristes francophones d'ailleurs que le Québec avaient affirmé que c'était extrêmement important pour eux, parce qu'ils devaient fonctionner en common law et que la version française de la législation fédérale était exprimée dans la terminologie du droit civil.

The Chair: If I might make a quick supplementary point, Senator Wallace: I believe I recall on an earlier harmonization bill hearing from francophone jurists not from Quebec that this was extremely important to them, because they have to deal with the common law, and the French version of federal law was couched in civil law terminology.


Le sénateur Joyal : À votre connaissance et selon vos souvenirs antérieurs, s'est-il déjà écoulé par le passé un temps beaucoup plus long entre le moment où la grève est déclenchée et le moment où le lock-out est prononcé, avant que le Parlement canadien intervienne?

Senator Joyal: To your knowledge and based on your recollections, have there been instances when a much longer period of time passed between the moment when a strike was called and the moment when a lockout was imposed before Parliament intervened?


D'après mes souvenirs, dans une version antérieure du texte, le projet de loi C-44 ou le C-26, il y avait une disposition semblable à cela, qui ne figurait plus dans le C-58.

My recollection is that in an earlier version of the bill, either when it was Bill C-44 or Bill C-26, it had a provision like that in it, and when Bill C-58 came forward that additional wording was removed.


La Commission est disposée à participer, en coopération avec le Conseil, à l'élaboration d'un rapport du souvenir destiné aux parlements européen, nationaux et autres ainsi qu'aux citoyens européens en général, qui décrirait les mesures prises par les institutions européennes entre le 11 mars 2004 et le 11 mars 2005, leur état de mise en oeuvre au niveau européen et national ainsi que les principaux défis qui restent à relever.

The Commission is willing to contribute, in cooperation with the Council, to the production of a Memorial Report to be addressed to the European, National and other parliaments as well as European citizens in general describing the measures taken by Europe between 11 March 2004 and 11 March 2005 and the respective state of implementation at European and national level as well as the main challenges which lay ahead.


4. Le demandeur ou le détenteur d'un droit antérieur dans un nouvel État membre peut s'opposer à l'usage d'un dessin ou modèle communautaire relevant de l'article 25, paragraphe 1, points d), e) ou f) sur le territoire où le droit antérieur est proté.

4. The applicant or the holder of an earlier right in a new Member State may oppose the use of a Community design falling under Article 25(1)(d), (e) or (f) within the territory where the earlier right is protected.


Toutefois, si l'on considère les périodes de référence antérieures, on relève une tendance notable à la baisse pour la diffusion de ce type de programme.

However the previous reference periods were marked by a significant downward trend in broadcasting this type of programme.




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relevé d'un souvenir antérieur ->

Date index: 2023-09-28
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