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Bande
Bande continue de circulation
Bande de circulation
Bande de circulation discontinue
Bande de roulement
Bande de sécurité
Bande de séparation
Bande discontinue
Billets en euros impropres à la remise en circulation
Couloir de circulation
Ligne continue
Ligne de circulation discontinue
Ligne de sécurité
Ligne discontinue
Mise en suspension
Piste circulante
Piste de circulation
Piste de circulation automobile
Piste de roulement
Recyclage des boues
Remise en circulation
Remise en circulation des bandes
Remise en circulation des boues
Remise en suspension
Voie
Voie de circulation

Traduction de «remise en circulation des bandes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


voie de circulation | voie | bande de circulation | couloir de circulation | bande de roulement | piste de circulation | piste de circulation automobile | piste circulante | piste de roulement | bande

traffic lane | lane | lane of traffic


ligne discontinue | bande de circulation discontinue | ligne de circulation discontinue | bande discontinue

broken line | intermittent line


billets en euros impropres à la remise en circulation

unfit euro banknotes


recyclage des boues | remise en circulation des boues

recirculation of sludge | recycling of sludge




remise en circulation [ remise en suspension | mise en suspension ]

resuspension


ligne continue | ligne de sécurité | bande de sécurité | bande de séparation | bande continue de circulation | bande de circulation

continuous line | barrier line | continuous marking


Décret de remise sur des films exposés et traités et des bandes magnétoscopiques enregistrées [ Décret concernant la remise de la taxe imposée en vertu de la section III de la partie IX de la Loi sur la taxe d'accise, payée ou payable sur les films exposés et traités et les bandes magnétoscopiques enregistrées ]

Exposed and Processed Film and Recorded Video Tape Remission Order [ Order Respecting the Remission of the Tax Imposed under Division III of Part IX of the Excise Tax Act, Paid or Payable on Exposed and Processed Film and Recorded Video Tape ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Un billet en euros avec une bande adhésive dont les dimensions sont supérieures à 10 mm sur 40 mm et dont l’épaisseur excède 50 µm est impropre à la remise en circulation.

A euro banknote with tape covering an area greater than 10 mm by 40 mm and which is more than 50µm thick is unfit.


Un billet en euros avec une bande adhésive dont les dimensions sont supérieures à 10 mm sur 40 mm et dont l’épaisseur excède 50 µm est impropre à la remise en circulation.

A euro banknote with tape covering an area greater than 10 mm by 40 mm and which is more than 50µm thick is unfit.


Sans préjudice de la compétence des États membres pour prévoir des sanctions contre les établissements visés à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1338/2001 qui manquent à leurs obligations correspondantes, l’Eurosystème doit pouvoir prendre les mesures administratives appropriées afin de s’assurer que les procédures définies par la BCE sont respectées et que les règles et procédures définies par la présente décision ne sont pas contournées, ce qui aurait pour conséquence un risque de non détection ou de remise en circulation de billets contrefaits ou impropres à la ...[+++]

Without prejudice to the Member States’ competence to establish sanctions against the institutions referred to in Article 6(1) of Regulation (EC) No 1338/2001 that fail to discharge their obligations thereunder, the Eurosystem must be able to take appropriate administrative measures to ensure that the procedures defined by the ECB are complied with and that the rules and procedures established under this Decision are not circumvented with the consequent risk of counterfeit and unfit banknotes not being detected or being put back into circulation ...[+++]


11)«billets en euros impropres à la remise en circulation», billets en euros qui sont considérés comme impropres à la remise en circulation après la vérification de leur qualité visée à l’article 6.

‘Unfit euro banknotes’ means euro banknotes which are evaluated as unsuitable for recirculation following the fitness checking referred to in Article 6.


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«billets en euros impropres à la remise en circulation», billets en euros qui sont considérés comme impropres à la remise en circulation après la vérification de leur qualité visée à l’article 6.

‘Unfit euro banknotes’ means euro banknotes which are evaluated as unsuitable for recirculation following the fitness checking referred to in Article 6.


Sans préjudice de la compétence des États membres pour prévoir des sanctions contre les établissements visés à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1338/2001 qui manquent à leurs obligations correspondantes, l’Eurosystème doit pouvoir prendre les mesures administratives appropriées afin de s’assurer que les procédures définies par la BCE sont respectées et que les règles et procédures définies par la présente décision ne sont pas contournées, ce qui aurait pour conséquence un risque de non détection ou de remise en circulation de billets contrefaits ou impropres à la ...[+++]

Without prejudice to the Member States’ competence to establish sanctions against the institutions referred to in Article 6(1) of Regulation (EC) No 1338/2001 that fail to discharge their obligations thereunder, the Eurosystem must be able to take appropriate administrative measures to ensure that the procedures defined by the ECB are complied with and that the rules and procedures established under this Decision are not circumvented with the consequent risk of counterfeit and unfit banknotes not being detected or being put back into circulation ...[+++]


«billets en euros impropres à la remise en circulation», billets en euros qui sont considérés comme impropres à la remise en circulation après la vérification de leur qualité visée à l’article 6;

‘Unfit euro banknotes’ means euro banknotes which are evaluated as unsuitable for recirculation following the fitness checking referred to in Article 6.


«remise en circulation», l’acte consistant, pour les professionnels appelés à manipuler des espèces, à remettre en circulation, directement ou indirectement, des billets en euros, qu’ils ont reçus soit du public, en paiement ou à titre de dépôt sur un compte bancaire, soit d’un autre professionnel appelé à manipuler des espèces;

Recirculation’ means the action, by cash handlers, of putting back into circulation, directly or indirectly, euro banknotes that they have received, either from the public as payment or as a deposit in a bank account, or from another cash handler.


3)«remise en circulation», l’acte consistant, pour les professionnels appelés à manipuler des espèces, à remettre en circulation, directement ou indirectement, des billets en euros, qu’ils ont reçus soit du public, en paiement ou à titre de dépôt sur un compte bancaire, soit d’un autre professionnel appelé à manipuler des espèces.

Recirculation’ means the action, by cash handlers, of putting back into circulation, directly or indirectly, euro banknotes that they have received, either from the public as payment or as a deposit in a bank account, or from another cash handler.


Afin de définir des normes harmonisées de remise en circulation des billets en euros, la BCE a publié en 2005 un cadre relatif au recyclage des billets, établissant les règles et les procédures communes relatives à la vérification de l’authenticité et de la qualité des billets en euros (2), y compris les normes opérationnelles applicables aux équipements de traitement des billets.

To establish harmonised standards on euro banknote recirculation, in 2005 the ECB published the banknote recycling framework which laid down common rules and procedures on authenticity and fitness checking of euro banknotes (2), including operational standards for banknote handling machines.


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