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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Audition de novo
Avis de requête en nouvelle audition
Avis pour requête en nouvelle audition
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Motion en présentation de nouvelles preuves
Motion en présentation de preuves nouvelles
Nouvelle audience
Nouvelle audition
Paranoïa
Psychose SAI
Requête en nouvelle audition
Requête en production de nouveaux éléments de preuve
Requête pour nouvelle audition
Résiduel de la personnalité et du comportement

Translation of "requête pour nouvelle audition " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
avis de requête en nouvelle audition [ avis pour requête en nouvelle audition ]

notice of motion for rehearing


requête en nouvelle audition [ requête pour nouvelle audition ]

application for rehearing [ motion requesting a rehearing | request for rehearing ]


nouvelle audience [ nouvelle audition | audition de novo ]

new hearing [ re-hearing | rehearing | hearing de novo ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of th ...[+++]


motion en présentation de nouvelles preuves | motion en présentation de preuves nouvelles | requête en production de nouveaux éléments de preuve

motion to adduce fresh evidence


Protocole du 23 mars 1973 portant nouvelle reconduction de l'Accord international sur l'huile d'olive, 1963, avec amendements audit Accord

Protocol of 23 March 1973 further extending the International Olive Oil Agreement, 1963, with amendments
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La Commission réalisera un nouvel audit urbain en 2006 et publiera la même année un rapport fondé sur des indicateurs décrivant les conditions de vie dans une série de villes de l'UE, pour les aspects économiques, sociaux et environnementaux.

The Commission will undertake a further Urban Audit in 2006 and publish a report in 2006 based on indicators describing the living conditions in a number of EU cities, covering economic, social and environmental aspects.


si cela ne donne pas satisfaction: demande d'une nouvelle audition d'une durée d'une heure et demie, avec l'approbation de la Conférence des présidents;

if still dissatisfied – request for a further 1,5-hour hearing, with the approval of the Conference of Presidents;


o si cela ne donne pas satisfaction: demande d'une nouvelle audition d'une durée d'une heure et demie, avec l'approbation de la Conférence des présidents;

o if still dissatisfied – request for a further 1.5-hour hearing, with the approval of the Conference of Presidents;


Les nouvelles règles amélioreront la transparence de l'information financière des entreprises en permettant aux investisseurs de disposer de rapports d’audit plus complets et aux comités d'audit des EIP, de rapports complémentaires.

The new rules will enhance the transparency of companies’ financial information, by providing investors with a more informative audit report, as well as providing an additional report to the audit committees of PIEs.


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Enfin, ces nouvelles règles renforceront la coordination de la supervision des audits dans l’ensemble de l’Union, avec la création du comité des organes européens de supervision de l’audit (CEAOB).

Finally, the new rules will strengthen the coordination of audit supervision throughout the Union, with the establishment of the Committee of European Auditing Oversight Bodies (CEAOB).


1. Lorsque le demandeur fait une requête en ce sens et l'étaye par des informations appropriées et vérifiables contenues dans la demande visée à l'article 10, paragraphe 1, les preuves scientifiques nouvellement établies ou les données scientifiques fournies à l'appui de la demande ne sont pas utilisées au profit d'une demande ultérieure sans l'accord du demandeur initial, et ce pendant une période de cinq ans à compter de la date d'autorisation du nouvel ...[+++]

1. On request by the applicant, and where supported by appropriate and verifiable information included in the application provided for in Article 10(1), newly developed scientific evidence or scientific data supporting the application shall not be used for the benefit of a subsequent application during a period of five years from the date of the authorisation of the novel food without the agreement of the initial applicant.


En cas de nécessité, l'État du pavillon organise un nouvel audit du navire et/ou de la compagnie et, en liaison avec l'État du port, détermine si ce nouvel audit doit avoir lieu avant que le navire ne soit autorisé à quitter le port d'immobilisation.

As necessary the flag State should arrange for the re-audit of the ship and/or company and in liaison with the port State, consider whether this re-audit should take place before the ship is allowed to leave the port of detention.


En cas de nécessité, l'État du pavillon organise un nouvel audit du navire et/ou de la compagnie et, en liaison avec l'État du port, détermine si ce nouvel audit doit avoir lieu avant que le navire ne soit autorisé à quitter le port d'immobilisation.

As necessary the flag State should arrange for the re-audit of the ship and/or company and in liaison with the port State, consider whether this re-audit should take place before the ship is allowed to leave the port of detention.


L'élément mentionné au point d bis) vise à garantir que lorsque la légalité et la régularité des opérations sous-jacentes a déjà été établie par un organisme public (audit initial), aucun nouvel audit ne sera en principe effectué par le même organisme dans le même domaine pendant un an à compter de la conclusion de l'audit initial.

The element mentioned under point (da) ensures that where the legality and regularity of the underlying transactions has already been established by a public service institution (initial audit), further audits of the same entity in the same domain will in principle not be carried out for the duration of one year following the conclusion of the initial audit.


les justifications sur les raisons de la requête pour l'obtention de documents d'audit ou d'autres documents sont fournies par les autorités compétentes.

justification as to the purpose of the request for audit working papers and other documents is provided by the competent authorities.




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requête pour nouvelle audition ->

Date index: 2022-06-19
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