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Bobine de ruban de laine peignée
Numérotage de la laine peignée
Peigné
Ruban de laine peignée
Ruban de laine peignée à sec
Ruban de peigné
Ruban de peigné de laine
Ruban peigné
Tissu de laine peignée léger
Tissu léger de laine peignée
Titrage de la laine peignée
Trait
Tricoteur de rubans de laine peignée
Tricoteuse de rubans de laine peignée

Translation of "ruban de laine peignée " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
ruban de laine peignée [ ruban de peigné | ruban de peigné de laine ]

top [ wool top ]








tricoteur de rubans de laine peignée [ tricoteuse de rubans de laine peignée ]

top knitter


ruban peigné | ruban de peigné | ruban de laine peignée | peigné | trait

combed sliver | top | tops




titrage de la laine peignée | numérotage de la laine peignée

worsted count


tissu de laine peignée léger [ tissu léger de laine peignée ]

lightweight wool worsted
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
La règle énoncée à l’annexe I à l’égard de la sous-position 6204.41, dont relève la robe, prévoit un changement de classification tarifaire de tout autre chapitre, sauf dans le cas des positions et chapitres visant certains fils et tissus, y compris les fils de laine peignée et les tissus de laine, et exige que le produit soit coupé et cousu ou autrement assemblé dans le territoire de l’un ou plusieurs des pays ALÉNA.

The rule set out in Schedule I for subheading 6204.41, under which the dress is classified, specifies both a change in tariff classification from any other chapter, except from those headings and chapters under which certain yarns and fabrics, including combed wool yarn and wool fabric, are classified, and a requirement that the good be cut and sewn or otherwise assembled in the territory of one or more of the NAFTA countries.


La règle énoncée à l’annexe I à l’égard de la sous-position 6204.41, dont relève la robe, prévoit un changement de classement tarifaire de tout autre chapitre, sauf des positions et chapitres visant certains fils et tissus, y compris les fils de laine peignée et les tissus de laine, et exige que le produit soit coupé et cousu ou autrement assemblé dans le territoire d’un ou des deux pays ALÉCC.

The rule set out in Schedule I for subheading 6204.41, under which the dress is classified, specifies both a change in tariff classification from any other chapter, except from those headings and chapters under which certain yarns and fabrics, including combed wool yarn and wool fabric, are classified, and a requirement that the good be cut and sewn or otherwise assembled in the territory of one or both of the CCFTA countries.


En conséquence, en ce qui a trait à la partie de la règle qui prévoit un changement de classification tarifaire, pour que la robe soit admissible à titre de produit originaire, les fils de laine peignée et le tissu de laine fine fabriqué à partir de ceux-ci que le producteur utilise dans la production de la robe doivent être des matières originaires.

Therefore, with respect to that part of the rule that specifies a change in tariff classification, in order for the dress to qualify as an originating good, the combed wool yarn and the fine wool fabric made therefrom that are used by Producer A in the production of the dress must be originating materials.


En vertu du paragraphe 5(6), si le poids total des fils de laine peignée non originaires n’est pas supérieur à sept pour cent du poids total de tous les fils utilisés dans la production de la composante de la robe qui en détermine la classification tarifaire, soit le tissu de laine, la robe est considérée comme produit originaire.

Under subsection 5(6), if the total weight of the non-originating combed wool yarn does not exceed seven per cent of the total weight of all the yarn used in the production of the component of the dress that determines its tariff classification, that is, the wool fabric, the dress would be considered an originating good.


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À un moment donné, le producteur A utilise une petite quantité de fils de laine peignée non originaires dans la production du tissu de laine fine.

At one point Producer A uses a small quantity of non-originating combed wool yarn in the production of the fine wool fabric.


Laine, non cardée ni peignée

Wool not carded or combed


Les substances ou préparations halogénées ne doivent être appliquées qu'aux rubans cardés de laine et aux laines en bourre lavées.

Halogenated substances or preparations shall only be applied to wool slivers and loose scoured wool.


Les substances ou préparations halogénées ne doivent être appliqués qu’aux rubans cardés de laine et aux laines en bourre lavées.

Halogenated substances or preparations shall only be applied to wool slivers and loose scoured wool.


Évaluation et vérification: le demandeur doit fournir une déclaration de non-utilisation (sauf pour les rubans cardés de laine et les laines en bourre lavées).

Assessment and verification: The applicant shall provide a declaration of non-use (unless used for wool slivers and loose scoured wool).


La Commission souhaiterait clarifier que dans ce cadre, la laine ne représente que la fibre naturelle produite par les moutons ou les agneaux, qui n’est ni cardée ni peignée.

The Commission would like to clarify that wool, in this context, covers only the natural fibre produced by sheep or lambs, and which is neither carded nor combed.




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ruban de laine peignée ->

Date index: 2022-10-30
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