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Régime professionnel de retraite
Régime à prestations forfaitaires
Régime à prestations uniformes
Régime à rente forfaitaire
Régime à rente uniforme

Traduction de «régime de retraite individuel » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
régime de retraite individuelle

one-man pension arrangement


régime de retraite individuel | RRI

individual pension plan | IPP


plan de pension personnel | plan de retraite individuel | régime de retraite individuel

individual pension scheme | personal pension plan | personal pension scheme | PPP [Abbr.] | PPS [Abbr.]


plan de retraite individuel [ régime de retraite individuel ]

individual pension plan


régime de pension individuelle | régime de pension professionnel | régime de retraite lié à l'activité professionnelle | régime de retraite professionnelle | régime professionnel | régime professionnel de retraite

occupational pension scheme | occupational retirement pension scheme | occupational scheme


emploi assorti d'un régime de retraite [ emploi comportant un régime de retraite | régime de retraite associé à un emploi | participer à un régime de retraite dans le cadre d'un emploi | régime de retraite attaché à un emploi ]

job covered by a pension plan


régime de retraite [ allocation vieillesse | assurance vieillesse | pension de retraite | pension de vieillesse | régime de pension | retraite ]

pension scheme [ occupational pension | old age pension | pension plan | retirement pension | State pension ]


régime de retraite à rente uniforme [ régime à prestations forfaitaires | régime à rente uniforme | régime de retraite à prestations forfaitaires | régime de retraite à rente forfaitaire | régime à rente forfaitaire | régime à prestations uniformes ]

flat-benefit plan [ flat-rate benefit plan | flat-benefit pension plan | flat benefit pension plan | flat benefit plan | uniform benefit plan ]


régime de retraite supplémentaire | régime de retraite surcomplémentaire

excess benefit plan | excess plan | top hat pension plan | top hat plan


régime de pension d'employeur | régime d'employeur | régime de retraite d'employeur

employer pension plan | employer plan | employer-sponsored pension plan | employment pension plan
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Ils compléteront les dispositifs existants en matière de retraite publique, de pension professionnelle et d'épargne-retraite individuelle nationale, mais ne se substitueront pas aux régimes nationaux de d'épargne-retraite individuelle, pas plus qu'ils ne les harmoniseront.

They will complement existing state-based, occupational and national personal pensions, but not replace or harmonise national personal pension regimes.


Une partie de la réponse consiste à compléter les régimes publics de retraite par des régimes de retraite professionnelle et d'épargne-retraite individuelle.

Part of the answer lies in occupational and personal pension schemes complementing state-based pensions.


(11) Le paragraphe (10) ne s’applique pas à un fait lié aux services passés relatif à un régime de retraite individuel dans le cas où le facteur d’équivalence pour services passés provisoire du participant, déterminé selon les paragraphes 8303(3) et 8304(5), serait nul si aucun transfert admissible n’était effectué relativement au fait lié aux services passés, sauf s’il s’agit d’un fait lié aux services passés qui résulte de l’établissement du régime ou d’une modification apportée au régime dans le but de prévoir des prestations de retraite additionnelles.

(11) Subsection (10) does not apply to a past service event in relation to an individual pension plan if the provisional PSPA of the member determined under subsections 8303(3) and 8304(5) would be nil if no qualifying transfers were made in connection with the past service event, unless it is a past service event that results from the establishment of the plan or from an amendment to the plan to provide additional retirement benefits.


En mars 2007, en parlant des régimes de retraite individuels, le Estates, Trusts & Pensions Journal posait la question suivante: « Valent-ils la peine qu'on s'y attarde? » Compte tenu du manque relatif d'expertise au Canada en matière de RRI, ou régimes de retraite individuels, j'ai cru que le meilleur usage que je pourrais faire du bref moment qui m'est accordé serait de mettre l'accent sur deux modifications proposées qui pourraient avoir une incidence sur les RRI. Je ne veux pas vous tenir des propos trop techniques.

In March of 2007 the Estates, Trusts & Pensions Journal said of individual pension plans, “Are they worthy of a second look?” In the brief time allotted to me, given the relative dearth of expertise in Canada on IPPs, or individual pension plans, I thought it would be a most judicious use of your time to focus my remarks on two proposed changes that could impact IPPs.


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Selon notre association, il faut encourager les Canadiens à assumer une plus grande responsabilité de leur sécurité économique au moment de la retraite en investissant dans des régimes de retraite individuels et collectifs; nous ne devons pas hypothéquer l'avenir de nos enfants en prélevant des impôts sur les économies de retraite afin de s'en servir dès aujourd'hui; les gouvernements devraient promouvoir l'expansion des régimes de pension du secteur privé; et les règlements ne devraient pas empêcher qu'on investisse les avoirs de retraite pour en tire ...[+++]

Our association believes that Canadians should be encouraged to take increased responsibility for their economic security at retirement through individual and corporate retirement plans; that we must not mortgage the future of our children by taxing pools of retirement savings for consumption today; that governments should be promoting the expansion of private pension plans; and that regulations should not impede the investment of pension assets for maximum returns.


La présente directive ne s'applique pas aux régimes de retraite individuelle autres que ceux qui sont conclus dans le cadre d'une relation de travail.

This Directive does not apply to individual pension arrangements, other than those concluded through an employment relationship.


Régime de retraite individuel – L’accès à ce type de régime n’est pas lié à l’existence d’une relation d’emploi.

Individual pension scheme - Access to these schemes does not depend on an employment relationship.


L’employeur a néanmoins la possibilité d’apporter une contribution aux régimes de retraite individuels.

The employer may nonetheless make contributions to individual pension schemes.


M. Lalonde : C'est ce dont nous discutions tout à l'heure, à savoir s'il devrait y avoir une exemption pour les régimes de retraite enregistrés et, dans l'affirmative, si cette exemption devrait être accordée seulement pour les grands régimes publics ou bien si elle devrait s'appliquer à toute la chaîne, jusqu'au plus petit régime de retraite individuel.

Mr.Lalonde: That is what we were discussing earlier about whether there should be an exemption for tax exempt pension plans and, if so, whether that should be only for the largest and public plans or whether that exemption should cascade all the way down to the smallest individual pension plans.


Ce qui est proposé dans le budget, c'est de ne pas appliquer les règles de réduction du montant transférable dans les cas où les actifs du régime sont insuffisants pour assurer le versement des prestations et où la réduction des prestations à vie est approuvé en vertu des lois sur les prestations de retraite applicables, qu'elles soient fédérales ou provinciales, ou, dans le cas des régimes de retraite individuels, lorsque le régime ...[+++]

The budget proposes not to apply the rules that reduce the transferable amount in cases where the assets of the plan are insufficient to pay benefits and the reduction in the lifetime benefits is approved under applicable pension benefits legislation, be it federal or provincial or, in the case of individual pension plans, the plan is being wound up.


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