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Coefficient de débit des eaux souterraines
Débit d'eaux usées
Débit de crues
Débit des eaux de surface
Débit des eaux souterraines
Eaux de crues
Maîtrise des eaux
Ouvrage de mesure
Ouvrage pour la mesure des débits des eaux usées
QUANT
Réglementation du débit des eaux
Régularisation des eaux

Translation of "réglementation du débit des eaux " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
régularisation des eaux [ maîtrise des eaux | réglementation du débit des eaux ]

water control




ouvrage de mesure | ouvrage pour la mesure des débits des eaux usées

sewageflow measuring chamber


débit des eaux souterraines

rate of flow of groundwater




coefficient de débit des eaux souterraines

groundwater discharge coefficient


Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/TVH) [ Règlement concernant les renseignement à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit | Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit ]

Credit Note and Debit Note Information (GST/HST)Regulations [ Regulations Prescribing the Information that is to be Contained in Credit Notes and Debit Notes | Credit Note Information Regulations ]




Comité de réglementation relative au traitement des eaux urbaines résiduaires

Regulatory Committee on Municipal Waste Water Treatment


réseau d'observation du niveau des eaux souterraines et du débit des sources [ QUANT ]

network for the observation of groundwater levels and spring discharges [ QUANT ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Système de production || Le débit des eaux dans chaque unité d’élevage doit être suffisant pour garantir le bien-être des animaux. La qualité des effluents doit être équivalente à celle des eaux entrantes.

Production system || Water flow in each rearing unit shall be sufficient to ensure animal welfare Effluent water to be of equivalent quality to incoming water


d) de régulariser et contrôler le débit des eaux de la rivière Winnipeg entre la jonction de cette rivière avec la rivière des Anglais et le lac des Bois, ainsi que le débit des eaux de la rivière des Anglais entre la jonction de cette rivière avec la rivière Winnipeg et le lac Seul; et

(d) to regulate and control the flow of the waters of the Winnipeg river between its junction with the English river and the Lake of the Woods, and also the flow of the water in the English river between its junction with the Winnipeg river and Lac Seul; and


78 (1) S’il conclut que les activités — utilisation des eaux ou dépôt de déchets — visées par une demande d’autorisation présentée à une autorité de gestion des eaux auront vraisemblablement pour effet d’altérer de façon importante la qualité, la quantité ou le débit des eaux qui sont sur les terres de la première nation des Gwich’in ou de celle du Sahtu — selon le cas —, qui les traversent ou qui y sont adjacentes, l’Office gwich’in des terres et des eaux ou l’Office des terres et des eaux du Sahtu, selon le cas, notifie sa conclusion à cette ...[+++]

(a) the applicant and the first nation enter into an agreement to compensate the first nation for any loss or damage resulting from any substantial alteration to the quality, quantity or rate of flow of waters when on or flowing through its first nation lands, or waters adjacent to its first nation lands; or


79.1 L’Office des terres et des eaux du Wekeezhii ne peut délivrer, modifier ou renouveler un permis d’utilisation des eaux s’il conclut que les activités — utilisation des eaux ou dépôt de déchets — auront vraisemblablement pour effet d’altérer de façon importante la qualité, la quantité ou le débit des eaux qui sont sur les terres tlichos, les traversent ou y sont adjacentes, sauf si les conditions ci-après sont réunies :

79.1 The Wekeezhii Land and Water Board may not issue, amend or renew a licence for the use of waters or the deposit of waste if, in its opinion, that use or deposit is likely to substantially alter the quality, quantity or rate of flow of waters when on or flowing through Tlicho lands or waters adjacent to Tlicho lands unless


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64 (1) À la requête de l’organisation inuit désignée ou de la personne qui demande à l’autorité ayant compétence pour la gestion des eaux dans les Territoires du Nord-Ouest mais à l’extérieur du Nunavut un permis ou toute autre autorisation permettant une activité — utilisation des eaux ou rejet de déchets — susceptible de modifier de façon importante la qualité, la quantité ou le débit d’eaux traversant des terres inuit, l’Office collabore avec cette ...[+++]

64 (1) On request by the designated Inuit organization or a person who has applied to the water authority responsible for the management of waters outside Nunavut, but within the Northwest Territories, for a licence or other authorization in relation to a use of waters or a deposit of waste that may substantially affect the quality, quantity or flow of waters flowing through Inuit-owned land, the Board shall collaborate with that authority to reach a joint determination on the compensation to be paid.


les eaux souterraines fournissent le débit de base de bon nombre de fleuves (elles peuvent représenter jusqu'à 90 % du débit de certains cours d'eau) et peuvent ainsi influencer la qualité des eaux de surface.

groundwater provides the base flow for many rivers (it can provide up to 90% of the flow in some watercourses) and can thus affect the quality of surface water systems.


les eaux souterraines fournissent le débit de base de bon nombre de fleuves (elles peuvent représenter jusqu'à 90 % du débit de certains cours d'eau) et peuvent ainsi influencer la qualité des eaux de surface.

groundwater provides the base flow for many rivers (it can provide up to 90% of the flow in some watercourses) and can thus affect the quality of surface water systems.


Dans tous les autres cas, ouvrages servant au transvasement de ressources hydrauliques entre bassins fluviaux lorsque le débit annuel moyen, sur plusieurs années, du bassin de prélèvement dépasse 2 000 hectomètres cubes et que le volume des eaux transvasées dépasse 5 % de ce débit.

In all other cases, works for the transfer of water resources between river basins where the multi-annual average flow of the basin of abstraction exceeds 2 000 million cubic metres/year and where the amount of water transferred exceeds 5 % of that flow.


b)Dans tous les autres cas, ouvrages servant au transvasement de ressources hydrauliques entre bassins fluviaux lorsque le débit annuel moyen, sur plusieurs années, du bassin de prélèvement dépasse 2 000 hectomètres cubes et que le volume des eaux transvasées dépasse 5 % de ce débit.

(b)In all other cases, works for the transfer of water resources between river basins where the multi-annual average flow of the basin of abstraction exceeds 2 000 million cubic metres/year and where the amount of water transferred exceeds 5 % of that flow.


On comprend que les gens qui exerçaient, soit dans les mines ou ailleurs, vont maintenant devoir se conformer aux règlements, et aussitôt qu'ils estimeront que cela peut sensiblement jouer sur la qualité, la quantité et le débit des eaux, il y aura immédiatement audience publique.

From now on, people who worked in mines or elsewhere will have to comply with the regulations, and a public hearing will be held as soon as it is felt that their activity may substantially alter the quality, quantity or rate of flow of waters.




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réglementation du débit des eaux ->

Date index: 2023-12-19
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