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Gabarit d'écoulement
Gabarit hydraulique
Profil d'écoulement
Ruissellement
Ruissellement de surface
Ruissellement superficiel
Régime fluvial
Section d'écoulement
Section d'écoulement des drains
Section de cuvette
Section de déversoir
Section due à un écoulement libre
Section transversale d'écoulement
Vitesse moyenne d'écoulement dans une section
écoulement de surface
écoulement des eaux de surface
écoulement fluvial
écoulement hypocritique
écoulement subcritique
écoulement superficiel
écoulement tranquille

Traduction de «section d'écoulement » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
section d'écoulement | gabarit hydraulique | gabarit d'écoulement | profil d'écoulement

flow section | discharge section | discharge cross-section








gabarit d'écoulement | gabarit hydraulique | profil d'écoulement | section d'écoulement | section transversale d'écoulement

discharge cross-section | discharge section | flow section


section de cuvette | section de déversoir | section d'écoulement

notch | spillway


vitesse moyenne d'écoulement dans une section

mean cross-sectional velocity | mean flow velocity


section due à un écoulement libre

free flow section [ free-flow section | open-channel section | open channel section ]


écoulement fluvial | régime fluvial | écoulement tranquille | écoulement subcritique | écoulement hypocritique

subcritical flow | tranquil flow | streaming flow


ruissellement de surface | ruissellement superficiel | ruissellement | écoulement de surface | écoulement superficiel | écoulement des eaux de surface

overland flow | surface runoff | surface flow
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le respect des nouvelles classifications harmonisées et de la nouvelle disposition sur l'ETA dans la section 1.1.2.3. de l'annexe VI, partie 1, ne devrait pas être exigé immédiatement, étant donné qu'un certain délai sera nécessaire pour permettre aux fournisseurs d'adapter l'étiquetage et l'emballage des substances et mélanges aux nouvelles classifications ainsi que d'écouler leurs stocks.

Compliance with the new harmonised classifications and the new provision on the ATE in section 1.1.2.3 of Part 1 of Annex VI to Regulation (EC) No 1272/2008 should not be required immediately, as a certain period of time will be necessary to allow suppliers to adapt the labelling and packaging of substances and mixtures to the new classifications and to sell existing stocks.


b.1) sous réserve du paragraphe (2.1), moins de douze mois ou, dans le cas d’un ressortissant d’un pays qui fait l’objet de la désignation visée au paragraphe 109.1(1), moins de trente-six mois se sont écoulés depuis le dernier rejet de sa demande d’asile — sauf s’il s’agit d’un rejet prévu au paragraphe 109(3) ou d’un rejet pour un motif prévu à la section E ou F de l’article premier de la Convention — ou le dernier prononcé du désistement ou du retrait de la demande par la Section de la protection des réfugiés ou la Section d’appel ...[+++]

(b.1) subject to subsection (2.1), less than 12 months, or, in the case of a person who is a national of a country that is designated under subsection 109.1(1), less than 36 months, have passed since their claim for refugee protection was last rejected — unless it was deemed to be rejected under subsection 109(3) or was rejected on the basis of section E or F of Article 1 of the Refugee Convention — or determined to be withdrawn or abandoned by the Refugee Protection Division or the Refugee Appeal Division;


c) sous réserve du paragraphe (1.21), moins de douze mois se sont écoulés depuis le dernier rejet de la demande d’asile, le dernier prononcé de son retrait après que des éléments de preuve testimoniale de fond aient été entendus ou le dernier prononcé de son désistement par la Section de la protection des réfugiés ou la Section d’appel des réfugiés.

(c) subject to subsection (1.21), less than 12 months have passed since the foreign national’s claim for refugee protection was last rejected, determined to be withdrawn after substantive evidence was heard or determined to be abandoned by the Refugee Protection Division or the Refugee Appeal Division.


(4) L’étranger dont la Section de la protection des réfugiés ou la Section d’appel des réfugiés a rejeté la demande d’asile ou dont elle a prononcé le désistement ou le retrait de la demande ne peut demander de permis de séjour temporaire que si douze mois se sont écoulés depuis le dernier rejet de la demande d’asile ou le dernier prononcé du désistement ou du retrait de celle-ci.

(4) A foreign national whose claim for refugee protection has been rejected or determined to be withdrawn or abandoned by the Refugee Protection Division or the Refugee Appeal Division may not request a temporary resident permit if less than 12 months have passed since their claim was last rejected or determined to be withdrawn or abandoned.


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c) sous réserve du paragraphe (1.21), moins de douze mois se sont écoulés depuis le dernier rejet de la demande d’asile, le dernier prononcé de son retrait après que des éléments de preuve testimoniale de fond aient été entendus ou le dernier prononcé de son désistement par la Section de la protection des réfugiés ou la Section d’appel des réfugiés.

(c) subject to subsection (1.21), less than 12 months have passed since the foreign national’s claim for refugee protection was last rejected, determined to be withdrawn after substantive evidence was heard or determined to be abandoned by the Refugee Protection Division or the Refugee Appeal Division.


L'écoulement peut se faire soit en vue de nouvelles utilisations industrielles (sous-section I), soit en vue de l'usage exclusif dans le secteur des carburants dans les pays tiers (sous-section II), soit en vue de l'utilisation de bioéthanol dans la Communauté (sous-section III).

Alcohol may be disposed of either for use in new industrial uses (subsection I), for use in third countries in the fuel sector only (subsection II), or for use as bio-ethanol in the Community (subsection III).


1. La présente section établit les modalités d'application relatives à l'écoulement des alcools obtenus au titre des distillations visées aux articles 27, 28 et 30 du règlement (CE) no 1493/1999, ci-après dénommés "alcools".

1. This section lays down detailed rules for disposing of alcohol obtained by distillation under Articles 27, 28 and 30 of Regulation (EC) No 1493/1999, hereinafter referred to as "alcohol".


Sous-section II - Écoulement de l'alcool pour usage exclusif dans le secteur des carburant dans les pays tiers

Subsection II: Disposal of alcohol for use in third countries in the fuel sector only


Sous-section I - Écoulement de l'alcool en vue de nouvelles utilisations industrielles

Subsection I: Disposal of alcohol for new industrial uses


En d’autres termes, la Section de l’immigration ne peut effectuer un contrôle des motifs justifiant le maintien en détention avant que 12 mois se soient écoulés.

In other words, the Immigration Division may not conduct a review of reasons for continued detention until at least 12 months have passed.




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section d'écoulement ->

Date index: 2023-07-10
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