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De l'avis de
Elaboration des avis selon la procédure sans débat
Entretien selon l'état
Entretien selon vérification de l'état
Maintenance selon l'état
Maintenance selon vérification de l'état
Répartition par sexe et par âge
Répartition par sexe et âge
Répartition par âge et par sexe
Répartition par âge et sexe
Répartition selon l'âge et le sexe
Répartition selon le sexe et l'âge
Se ranger de l'avis de
Selon
Selon l'évolution de la situation
Tribunal arbitral en matière d'assurance-maladie
Tribunal arbitral en matière d'assurances-maladie
Tribunal arbitral selon l'article 89 LAMAl
Valeur de position
Valeur selon l'ordre
Valeur selon le rang
à l'appréciation de

Traduction de «selon l’avis » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Avis de détermination/nouvelle détermination selon l'article 245 et le paragraphe 152 (1.11) de la Loi de l'impôt sur le revenu

Notice of Determination/Redetermination Pursuant to section 245 and subsection 152 (1.11) of the Income Tax Act


de l'avis de [ à l'appréciation de | selon ]

in the opinion of


maintenance selon vérification de l'état [ maintenance selon l'état | entretien selon vérification de l'état | entretien selon l'état ]

on-condition maintenance


répartition par âge et par sexe | répartition par sexe et par âge | répartition selon l'âge et le sexe | répartition par sexe et âge | répartition par âge et sexe | répartition selon le sexe et l'âge

age and sex distribution | sex and age distribution | age and gender distribution | gender and age distribution | distribution by age and sex | distribution by sex and age | distribution by age and gender | distribution by gender and age | genderation


valeur selon le rang | valeur selon l'ordre | valeur de position

positional weight


méthode de répartition des cotisations selon l'âge actuel | méthode par répartition des coûts à partir de l'âge actuel

attained-age actuarial cost method


Tribunal arbitral en matière d'assurance-maladie (1) | Tribunal arbitral en matière d'assurances-maladie (2) | Tribunal arbitral selon l'article 89 LAMAl (3)

Arbitration Court for Health Insurance


selon l'évolution de la situation

appropriate | #situation-responsive | #proportionate | #%0Asituation-proportionate | #%0Asuitable for the situation




Elaboration des avis selon la procédure sans débat

Opinions to be put straight to the vote
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Selon cet avis, l’utilisation d’os dans la production de collagène ne doit pas être considérée comme entraînant un risque pour la santé publique. Il convient donc de fixer des exigences de traitement conformes à l’avis de l’EFSA, en précisant que les os utilisés comme matières premières ne peuvent être des matériels à risque spécifiés au sens du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles .

According to this opinion, the use of bones for the production of collagen should not to be considered as a risk for public health It is therefore appropriate to lay down processing requirements in accordance with the opinion of EFSA and specify that the bones used as raw material have to be other than specified risk material as defined in Regulation (EC) No 999/2001 of the European Parliament and of the Council of 22 May 2001 laying down rules for the prevention, control and eradication of certain transmissible spongiform encephalopathies .


Selon cet avis, dans une série d’études de toxicité aiguë, après administration de yessotoxines par voie orale, aucune létalité ni aucun signe clinique de toxicité n’ont été observés.

According to that Opinion, in a series of acute toxicity studies following oral administration of yessotoxins, no lethality and no clinical signs of toxicity were observed.


Selon l’avis de l’EFSA, il faut considérer que tous les poissons sauvages capturés en eau de mer ou en eau douce sont susceptibles de contenir des parasites viables supposant un risque pour la santé humaine si ces produits sont destinés à être consommés crus ou pratiquement crus; cependant, lorsque les données épidémiologiques montrent que les lieux de pêche ne présentent pas de risque sanitaire en ce qui concerne la présence de parasites, les autorités compétentes peuvent adopter des mesures nationales accordant une dérogation à l’obligation de traitement de congélation pour les produits de la pêche issus de captures de poissons sauvag ...[+++]

Though the EFSA Opinion indicates that all wild caught seawater and freshwater fish must be considered at risk of containing viable parasites of human health hazard if these products are to be eaten raw or almost raw, in the case that epidemiological data show that the fishing grounds do not represent a health hazard with regard to the presence of parasites, the competent authority may adopt national measures which authorise an exemption from the required freezing treatment on fishery products derived from wild catches.


Selon l’avis de l’EFSA, il faut considérer que tous les poissons sauvages capturés en eau de mer ou en eau douce sont susceptibles de contenir des parasites viables supposant un risque pour la santé humaine si ces produits sont destinés à être consommés crus ou pratiquement crus; cependant, lorsque les données épidémiologiques montrent que les lieux de pêche ne présentent pas de risque sanitaire en ce qui concerne la présence de parasites, les autorités compétentes peuvent adopter des mesures nationales accordant une dérogation à l’obligation de traitement de congélation pour les produits de la pêche issus de captures de poissons sauvag ...[+++]

Though the EFSA Opinion indicates that all wild caught seawater and freshwater fish must be considered at risk of containing viable parasites of human health hazard if these products are to be eaten raw or almost raw, in the case that epidemiological data show that the fishing grounds do not represent a health hazard with regard to the presence of parasites, the competent authority may adopt national measures which authorise an exemption from the required freezing treatment on fishery products derived from wild catches.


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Selon cet avis, dans une série d’études de toxicité aiguë, après administration de yessotoxines par voie orale, aucune létalité ni aucun signe clinique de toxicité n’ont été observés.

According to that Opinion, in a series of acute toxicity studies following oral administration of yessotoxins, no lethality and no clinical signs of toxicity were observed.


Selon cet avis, l’utilisation d’os dans la production de collagène ne doit pas être considérée comme entraînant un risque pour la santé publique. Il convient donc de fixer des exigences de traitement conformes à l’avis de l’EFSA, en précisant que les os utilisés comme matières premières ne peuvent être des matériels à risque spécifiés au sens du règlement (CE) no 999/2001 du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 fixant les règles pour la prévention, le contrôle et l’éradication de certaines encéphalopathies spongiformes transmissibles (4).

According to this opinion, the use of bones for the production of collagen should not to be considered as a risk for public health It is therefore appropriate to lay down processing requirements in accordance with the opinion of EFSA and specify that the bones used as raw material have to be other than specified risk material as defined in Regulation (EC) No 999/2001 of the European Parliament and of the Council of 22 May 2001 laying down rules for the prevention, control and eradication of certain transmissible spongiform encephalopathies (4).


Selon cet avis, les catégories de denrées alimentaires susceptibles de présenter un risque élevé pour la santé publique sont notamment les viandes crues et certains produits destinés à être consommés crus, les produits crus et peu cuits à base de viande de volaille, les œufs et les produits contenant des œufs crus, le lait non pasteurisé et certains produits à base de lait non pasteurisé.

According to the opinion, food categories possibly posing a high risk to public health include raw meat and some products intended to be eaten raw, raw and undercooked products of poultry meat, eggs and products containing raw eggs, unpasteurised milk and some products thereof.


Selon cet avis, rendu après avoir pris en considération le rapport qu’elle a élaboré conformément à l’article 104, paragraphe 3, du traité, et pris connaissance de l’avis rendu par le Comité économique et financier conformément à l’article 104, paragraphe 4, du traité, la Commission considère qu’il existe un déficit excessif au Portugal.

Having taken into account its report in accordance with Article 104(3) of the Treaty and having regard to the opinion of the Economic and Financial Committee in accordance with Article 104(4) of the Treaty, the Commission concluded that there exists an excessive deficit in Portugal.


peuvent, selon l'avis du vétérinaire officiel, après examen de toutes les informations pertinentes, constituer un risque pour la santé publique ou animale ou sont, pour tout autre motif, impropres à la consommation humaine.

in the opinion of the official veterinarian, after examination of all the relevant information, it may constitute a risk to public or animal health or is for any other reason not suitable for human consumption.


(3) Selon cet avis scientifique, les pratiques d'utilisation de carcasses d'espèces animales présentant un risque d'EST pour l'alimentation d'animaux ne doivent pas se solder par une augmentation artificielle du nombre de sources potentielles de transmission d'EST ni par leur propagation éventuelle.

(3) According to that scientific opinion, practices of feeding on carcases of animal species susceptible to TSE should not lead to an artificial increase of the number of potential TSE-transmitting sources, and their possible spread.


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