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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Faire en sorte qu'un avis soit donné
Faire en sorte que soit avisé
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Parc artisanal
Parc commercial
Parc d'activités commerciales
Parc d'activités industrielles
Parc d'entreprises
Parc d’activités économiques
Parc industriel
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Veiller à ce qu'un avis soit donné
Zone industriel
Zoning

Translation of "soit parce " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Définition: Classer ici uniquement des troubles mentaux associés à la puerpéralité qui apparaissent durant les six premières semaines après l'accouchement et qui ne répondent pas aux critères d'un autre trouble classé ailleurs dans ce chapitre, soit parce que les informations disponibles ne sont pas suffisantes, soit parce qu'ils présentent des caractéristiques cliniques supplémentaires particulières ne permettant pas de les classer ailleurs de façon appropriée.

Definition: This category includes only mental disorders associated with the puerperium (commencing within six weeks of delivery) that do not meet the criteria for disorders classified elsewhere in this chapter, either because insufficient information is available, or because it is considered that special additional clinical features are present that make their classification elsewhere inappropriate.


Définition: Trouble caractérisé par des impossibilités répétées à résister aux impulsions de vol d'objets. Les objets ne sont pas volés pour leur utilité immédiate ou leur valeur monétaire; le sujet peut, au contraire, soit les jeter, soit les donner, soit encore les entasser. Ce comportement s'accompagne habituellement d'un état de tension croissante avant l'acte et d'un sentiment de satisfaction pendant et immédiatement après la réalisation de celui-ci.

Definition: Disorder characterized by repeated failure to resist impulses to steal objects that are not acquired for personal use or monetary gain. The objects may instead be discarded, given away, or hoarded. This behaviour is usually accompanied by an increasing sense of tension before, and a sense of gratification during and immediately after, the act.


Que la justice soit non seulement rendue mais qu'il soit évident qu'elle est rendue [ Non seulement que justice soit rendue mais qu'il y ait apparence manifeste que justice est rendue | Justice doit non seulement être rendue, mais doit paraître avoir été rendue | Que non seulement justice soit rendue mais qu'il soit manifeste et indubitable qu ]

Justice must not only be done but must manifestly be seen to be done [ Justice should not only be done but should manifestly be seen to be done | Justice must not only be done, but appear to be done | Justice should both be done and ... seen to be done ]


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


toute obligation d'ordre mobilier,soit ex lege,soit ex contractu,soit ex delicto

all obligations concerning movable property,whether statutory,contractual or non-contractual


parc d’activités économiques [ parc artisanal | parc commercial | parc d'activités commerciales | parc d'activités industrielles | parc d'entreprises | parc industriel | zone industriel | zoning ]

business park [ business estate | commercial estate | commercial park | industrial estate | industrial park | office park | Commercial areas(ECLAS) | Industrial areas(ECLAS) | industrial estates(UNBIS) ]


ordonner que l'intéressé soit présent sous garde à l'audience [ ordonner que la personne en cause soit présente sous garde à l'audience | ordonner que la personne concernée soit présente sous garde à l'audience ]

order that the person attend in custody any hearing


faire en sorte qu'un avis soit donné [ faire en sorte que soit avisé | veiller à ce qu'un avis soit donné ]

cause notice to be given


Le comité des régimes douaniers économiques peut examiner toute question relative à l'application du présent règlement qui est évoquée par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un Etat membre.

The Committee for Customs Procedures with Economic Impact may examine any matter concerning the application of this Regulation raised by its chairman either on his own initiative or at the request of the representative of a Member State.


exercer des fonctions soit à temps partiel soit à temps complet

performance of full-time or part-time duties
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
- Existence éventuelle de dépenses inéligibles, soit parce qu'elles ne sont pas couvertes par la décision soit parce qu'elles ont été effectuées avant le début de la période d'éligibilité.

- cases of possibly ineligible expenditure, because either not covered by the decision or incurred before the eligibility period.


Un nombre significatif d'actions prévues dans le plan d'action (voir, notamment, les mesures visées aux sections 1.3.3. et 1.4.2.) ont dû être abandonnées ou reportées, soit parce que les événements ont entraîné leur suppression, soit parce que les priorités se sont portées sur d’autres domaines.

A significant number of actions envisaged in the Action Plan (see, in particular, measures under sections 1.3.3. and 1.4.2.) had to be abandoned or delayed, either because they were superseded by events or because priorities shifted to other areas.


Il en va de même pour les droits reconnus aux partenaires dans les comités de suivi : ils ont souvent un statut différent des autres membres, soit parce qu'ils n'ont pas de droit de vote ou ont un droit de vote restreint, soit parce qu'ils sont associés à titre consultatif ou informatif.

The same was true of the rights granted to the partners in those Committees: they often have a different status from the other members, either because they may not vote or may vote only in certain circumstances or because they attend only on a consultative basis or for information.


Au total, 230 sites (69 %) contenaient des clauses jugées abusives, soit parce qu’elles exonéraient le vendeur de toute responsabilité en cas de dommages infligés par le téléchargement à l’équipement du consommateur, soit parce qu’elles empêchaient le consommateur d’exercer son droit de recours (en justice ou d’autre manière) ou entravaient l’exercice de ce droit, soit encore parce qu’elles privaient le consommateur de son droit d’obtenir le remplacement ou le remboursement d’un produit défectueux;

A total of 230 websites (69%) contained terms considered unfair, e.g. i) excluding the trader's liability in case a download damages the consumer's equipment, ii) excluding or preventing consumers from exercising their right to seek legal or other redress or making it difficult to do so, or iii) depriving consumers of the right to receive a new product or to claim reimbursement when the downloaded product fails to work;


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les projets de mesure concernant des marchés qui ont été supprimés ou qui n’ont pas été précédemment listés dans la recommandation sur les marchés pertinents, soit parce que le marché est déclaré concurrentiel par l’autorité réglementaire nationale, soit parce que l’autorité réglementaire nationale considère que les trois critères cumulatifs de détermination des marchés susceptibles d’être soumis à une réglementation ex ante, visés au point 2 de la recommandation sur les marchés pertinents, ne sont plus remplis.

draft measures concerning markets which have been removed from or have not been previously listed in the Recommendation on relevant markets, either where the market is found to be competitive by the national regulatory authority, or where the national regulatory authority considers that the three cumulative criteria referred to in point 2 of the Recommendation on relevant markets for identifying markets that are susceptible to ex ante regulation are no longer met.


le premier guichet, dénommé «a) financement par l'emprunt (prêt ou crédit-bail)», vise à réduire les difficultés particulières auxquelles les PME sont confrontées pour obtenir des crédits soit parce que les investissements dans certaines activités liées à la connaissance telles que le développement technologique, l'innovation et le transfert de technologies, sont perçus comme présentant un risque plus élevé soit parce que ces entreprises ne disposent pas de garanties suffisantes,

the first window, (a) debt financing via loans or leasing, shall reduce the particular difficulties SMEs face in accessing finance either due to the perceived higher risk associated with investments in certain knowledge-related activities such as technological development, innovation and technology transfer or due to the lack of sufficient collateral,


Pour les camions construits avant octobre 1990 (dont les documents de réception ne contiennent pas de données agréées concernant les émissions) ou pour les camions sans document COP (soit parce qu'aucun document COP n'a été délivré, soit parce que le conducteur ne le présente pas à la frontière), un payement de 16 écopoints doit être acquitté "par défaut" pour un trajet en transit.

For lorries built before October 1990 (for which no recognised type-approval information on the lorry's emissions exists) or when a lorry has not been issued with a COP document (or when the driver does not present a COP document at the border) a "default" of 16 ecopoints must be paid for a transit journey.


Ces aides répondent à des besoins sanitaires et ne se rapportent qu'à des denrées alimentaires d'origine animale qui ont fait l'objet d'une saisie à l'étranger et qui ont ensuite été détruites ou réexpédiées en Belgique pour destruction, soit parce qu'elles étaient contaminées par la dioxine, soit parce que leur délai de péremption était dépassé alors qu'elles se trouvaient encore sous contrôle.

This aid scheme is to satisfy health requirements and relates solely to animal-based food products which were seized abroad and then destroyed or returned to Belgium to be destroyed either because they were contaminated by dioxin or because their "eat-by" date passed while they were still impounded.


Les mesures adoptées par le gouvernement belge ont pour but de compenser ou de soulager les producteurs agricoles suite à l'abattage et à la destruction d'animaux et d'œufs soit parce qu'ils étaient contaminés par la dioxine, soit parce qu'ils avaient dépassé leur stade optimal de commercialisation et ont dû être détruits pour des raisons de bien-être animal et de santé publique.

The measures adopted by the Belgian Government are aimed at compensating or assisting farmers for the slaughter and destruction of animals and eggs which were either contaminated by dioxin or past their optimal marketing date and so had to be destroyed out of animal welfare and public health considerations.


Cette définition de "service" couvrirait, par exemple: * les services professionnels en ligne (tels que les avocats, les agents immobiliers, les agents de change, les courtiers d'assurance, les prestataires de soins de santé, les psychologues, les agences de voyage) * les services de divertissement interactifs (tels que la vidéo à la carte, les jeux * vidéo en ligne, les visites virtuelles de musées) * les services d'information en ligne (tels que les bibliothèques électroniques, les services météorologiques, l'information financière) * les centres commerciaux virtuels * les journaux électroniques * les services d'enseignement à distance Par contre, cette définition ne couvrirait pas (soit parce ...[+++]

This definition of "service" would cover, for example: * on-line professional services (such as solicitors, estate agents, stockbrokers, insurance, health care, psychologists, travel agents) * interactive entertainment services (such as video on demand, on- line video-games, virtual visits to museums) * on-line information services (such as electronic libraries, meteorological services, financial information), virtual shopping malls * on-line electronic newspapers * on-line educational services. On the other hand, this definition would not cover (because they are either not offered at a distance, or not offered via electronic means, or n ...[+++]




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soit parce ->

Date index: 2021-06-09
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