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Alternative à l'hospitalisation
Mesures de rechange à l'incarcération
Option à la résidence communautaire
Solution de rechange
Solution de rechange à l'hospitalisation
Solution de rechange à la résidence communautaire
Solution de remplacement à l'hospitalisation
Solutions de rechange à l'aliénation
Solutions de rechange à l'incarcération

Translation of "solutions de rechange à l'aliénation " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
Solutions de rechange à l'aliénation

Alternatives to Disposal


solution de rechange à l'hospitalisation | solution de remplacement à l'hospitalisation | alternative à l'hospitalisation

alternative to hospitalization | alternative to hospital admission | alternative to hospital care | alternative to inpatient admission | alternative to inpatient care


solutions de rechange à l'incarcération [ mesures de rechange à l'incarcération ]

sentencing alternatives [ alternatives to imprisonment | alternatives to incarceration | alternatives to sentencing ]


solution de rechange à la résidence communautaire [ option à la résidence communautaire ]

community residential alternative




IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les autorités britanniques ont proposé des modifications à la solution de rechange afin de prendre en compte certaines de ces observations et de garantir que la solution soit équivalente à la cession qu'elle doit remplacer.

The UK authorities proposed amendments to the package to take into account some of those comments and ensure equivalence of the alternative package with the divestment it would replace.


Aides d'État: la Commission autorise la solution de rechange à l'engagement de cession pour Royal Bank of Scotland // Bruxelles, le 18 septembre 2017

State aid: Commission approves alternative to divestment commitment for Royal Bank of Scotland // Brussels, 18 September 2017


La Commission européenne a autorisé, en vertu des règles de l'UE relatives aux aides d'État, la solution de rechange proposée par les autorités britanniques afin de remplacer l'engagement de cession de Williams Glyn pour Royal Bank of Scotland (RBS).

The European Commission has approved under EU State aid rules the alternative package proposed by the UK authorities to replace the commitment for Royal Bank of Scotland (RBS) to divest Williams Glyn.


En avril 2017, la Commission a ouvert une enquête approfondie afin d'évaluer si la solution de rechange proposée par les autorités britanniques pouvait être considérée comme appropriée pour remplacer l'engagement initial consistant à céder une partie de son activité britannique «banque de détail et services bancaires aux PME», dénommée Williams Glyn (également connue sous le nom de «Rainbow»).

In April 2017, the Commission opened an in-depth investigation to assess whether the alternative package proposed by the UK authorities could be considered an appropriate replacement for the original commitment to divest part of its UK retail and SME banking operations known as Williams Glyn (also known as "Rainbow").


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La solution de rechange aura pour effet de renforcer la concurrence sur le marché britannique des services bancaires aux PME.

The alternative package will increase competition in the UK SME banking market.


En raison des répercussions potentielles de la mesure, soit des coûts plus élevés et un processus d'aliénation plus long, plus complexe et plus coûteux sur le plan des ressources, j'inviter instamment les membres éminents du comité à continuer d'explorer des solutions de rechange.

The potential impacts of higher costs and a lengthened and more complex resource-intensive disposal process compel me to urge the distinguished members of this committee to continue to explore alternatives.


Question n 1260 M. Scott Simms: En ce qui concerne les demandes que le gouvernement a présentées à Bibliothèque et Archives Canada (BAC): a) depuis 2006, quels renseignements et services ont été demandés de quelque façon que ce soit à BAC, ventilés par ministère ou société d’État et par (i) date de demande, (ii) date de réponse, (iii) objet de la demande, (iv) nature de la réponse, (v) programmes pertinents de BAC ayant servi à fournir la réponse; b) pour les services énumérés au point a) fournis par BAC, mais qui ne sont plus offerts, quelles solutions le gouvernement a-t-il adoptées ou envisagées pour répondre aux besoins en l’absence ...[+++]

Question No. 1260 Mr. Scott Simms: With respect to requests made by the government to Library and Archives Canada (LAC): (a) since 2006, what information and services have been requested of LAC in any way, broken down by department or Crown corporation and (i) date of inquiry, (ii) date of response, (iii) purpose of inquiry, (iv) nature of response, (v) relevant programs at LAC used to provide response; (b) for services enumerated in (a) that have been provided by LAC and that are no longer available, what alternatives is the government ...[+++]


Le comité devrait recommander au préalable, et en tant que solution de rechange à l'adoption du projet de loi, l'examen de la possibilité de l'établissement d'un régime envisageant une collaboration fédérale-provinciale relativement aux relations, à l'aliénation de biens, aux droits civils, etc., non pas sur la base d'un marqueur sexualisé mais qui soit accessible à tout couple de personnes, qu'elles soient liées ou non par une relation sexuelle.

In the alternative, this committee should recommend before and as an alternative to passage of this bill that consideration be given to instituting a regime that examines federal and provincial cooperation with respect to relationships, property dissolution, civil rights, etc., not based upon a sexualized marker but on one open to any two persons, whether or not they're in a sexual relationship.


Mme Alexa McDonough (Halifax, NPD): Monsieur le Président, il existe des solutions de rechange responsables et efficaces à la défense antimissile de Bush, des solutions de rechange qui accéléreraient le désarmement mondial au lieu d'attiser un dangereux renforcement des armements et l'arsenalisation de l'espace : soutenir une solution vérifiable et négociée entre les États-Unis et la Corée du Nord; officialiser et élargir le concept de non-ingérence avec vérification; exhorter tous les pays capables d'activités dans l'espace à décla ...[+++]

Ms. Alexa McDonough (Halifax, NDP): Mr. Speaker, there are responsible, effective alternatives to Bush's missile defence, alternatives that would accelerate global disarmament instead of fuelling a dangerous arms buildup and weaponization of space. These include: support of a verifiable, negotiated solution between the U.S. and North Korea; formalize and expand the concept of non-interference with verification; urge all space-faring nations to declare that they ...[+++]


L'ensemble de la société canadienne et québécoise est prête à en venir à une élimination des pesticides, à condition qu'il existe des solutions de rechange. Ces solutions de rechange passent par deux choses: tout d'abord, une accélération de l'homologation des biopesticides canadiens—on n'a pas à être à la remorque des Américains—, et, deuxièmement, la mise en place d'une stratégie de développement durable en matière de lutte antiparasitaire.

These alternatives require two things: first, faster registration of Canadian biopesticides—there is no need for us to trail behind the Americans—and, second, the introduction of a sustainable development strategy for pest control.




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solutions de rechange à l'aliénation ->

Date index: 2022-07-15
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