Translation of "sous-projet " (French → English) :

sous-projet emboîté | sous-projet imbriqué

sous-projet (1) | projet partiel (2) [ SP (3) | PP (4) ]

initiative populaire revêtant la forme d'un projet rédigé | initiative populaire présentée sous la forme d’un projet rédigé | initiative populaire présentée sous forme de projet rédigé de toutes pièces | initiative revêtant la forme d'un projet rédigé

extinction par jet en brouillard sous pression normale procédé dans lequel l'agent d'extinction est projeté sous pression normale à l'aide d'une pression de pompe normale allant de 5 β 1 degrés atmosphères

Sous-comité sur le projet de loi C-47, Loi sur les techniques de reproduction humaine de manipulation génétique [ Sous-comité sur le projet de loi C-47 ]

projet de règlement financier applicable à la coopération pour le financement du développement sous la quatrième convention de Lomé

projet mené sous la conduite d'un pays pilote [ projet pris en mains par un pays pilote ]

Séminaire sous-régional pour les pays d'Afrique de l'Est et d'Afrique australe membres des centres multinationaux de programmation et d'exécution de projets pour l'étude du potentiel d'expansion de la coopération économique et des relations commerciales a [ Séminaire sous-régional pour les pays d'Afrique de l'Est et d'Afrique australe membres des MULPOCs pour l'étude du potentiel d'expansion de la coopération économique et des relations commerciales avec les pays socialistes d'Europe orientale ]

méthodes de gestion de projets consacrés aux TIC | prince2 | méthodes de gestion de projets TIC | méthodes de gestion des projets TIC

Le Bureau des affaires de désarmement sera chargé de la mise en œuvre technique de la présente décision pour ce qui concerne le sous-projet 3.2 (actions d'information) du projet 1 et le projet 2, et l'Unidir le sera pour ce qui concerne le sous-projet 3.1 (séminaires régionaux et sous-régionaux) du projet 1.

4. La Commission garantit l'équilibre géographique des projets intégrés en attribuant de manière indicative au moins trois projets intégrés à chaque État membre, en garantissant la présence d'au moins un projet intégré au titre du sous-programme "Environnement" et au moins d'un projet intégré au titre du sous-programme "Action pour le climat" au cours de la période de programmation LIFE visée à l'article premier.

E. considérant que le projet de texte concernant le protocole VI à la convention sur certaines armes classiques, qui sera examiné lors de la quatrième conférence d'examen de cette convention, n'est pas compatible, d'un point de vue juridique, avec la convention sur les armes à sous-munitions, et ne vient pas non plus compléter cette dernière; considérant qu'alors que les État parties à la convention sur les armes à sous-munitions sont légalement tenus de détruire toutes les munitions, ce projet de protocole interdit uniquement les armes à sous-munitions fabriquées avant 1980, prévoit une longue période de transition, soit une période d ...[+++]e respect différé d'au moins 12 ans, autorise l'utilisation d'armes à sous-munitions équipées d'un seul mécanisme d'autodestruction et permet aux États de recourir aux armes à sous-munitions présentant un taux de non-explosion ne dépassant pas 1 %;

J. considérant que le projet de texte concernant le protocole VI qui sera examiné lors de la quatrième conférence d'examen de la convention sur certaines armes classiques n'est pas, d'un point de vue juridique, compatible avec la convention sur les armes à sous-munitions, et ne vient pas non plus compléter cette dernière; considérant qu'alors que les État parties à la convention sur les armes à sous-munitions sont légalement tenus de détruire toutes les munitions, ce projet de protocole interdit uniquement les armes à sous-munitions fabriquées avant 1980, prévoit une longue période de transition, soit une période de respect différé de p ...[+++]lus de 12 ans, autorise l'utilisation d'armes à sous-munitions équipées d'un seul mécanisme d'autodestruction et permet aux États de recourir aux armes à sous-munitions présentant un taux de non-explosion ne dépassant pas 1 %;