Traduction de «sous-type article » (Français → Anglais) :

sous-type article [ sous-type enregistrement ]

Étant donné que les objectifs de [mentionner le type d'acte] [s'il y a lieu, mentionner les objectifs] ne peuvent pas être atteints de manière suffisante par les États membres [mentionner les raisons] mais peuvent en raison [mentionner les dimensions ou les effets de l'action] l'être mieux au niveau de l'Union, celle-ci peut prendre des mesures, conformément au principe de subsidiarité consacré à l'article 5 du traité sur l'Union européenne. Conformément au principe de proportionnalité tel qu'énoncé audit article, [mentionner le type d'acte] n'excède pas ce qui est nécessaire pour atteindre ces objectifs.

code d'identification du type d'article | type de numéro d'article, en code

sous-type de virus | sous-type viral

ouvrier à la machine à mouler sous vide les articles en plastique [ ouvrière à la machine à mouler sous vide les articles en plastique ]

sauf dans le cas prévu à l'article [ sauf dispositions de l'article | sous réserve de l'article ]

procédés et techniques d’assemblage pour la confection d’articles chaussants type California

procédés et techniques d’assemblage pour la confection d’articles chaussants type soudés

appliquer des techniques d’assemblage pour la confection d’articles chaussants type soudés

virus de l'hépatite C de sous-type 1c

Sans préjudice de l'article 11 et sous réserve de l'entrée en vigueur des mesures d'exécution visées à l'article 68 du règlement (UE) no 167/2013, si un constructeur en fait la demande, les autorités nationales ne peuvent, pour des raisons relatives aux émissions des véhicules, refuser d'accorder la réception UE par type ou la réception nationale par type d'un nouveau type de véhicule ou de moteur, ou interdire l'immatriculation, la vente ou la mise en service d'un nouveau véhicule et la vente ou l'utilisation de nouveaux moteurs, lorsque le véhicule ou les moteurs concernés respectent le présent règlement et ses mesures d'exécution.

si avant la mise en œuvre de la mesure, la méthode de calcul de l'équivalent-subvention brut de la garantie a été approuvée sur la base de la communication de la Commission sur l'application des articles 87 et 88 du traité CE aux aides d'État sous forme de garanties (50), ou de toute autre communication lui ayant succédé, après notification de cette méthode à la Commission en vertu d'un règlement adopté par cette dernière dans le domaine des aides d'État et applicable à ce moment-là, et si cette méthode porte explicitement sur le type de garanties et le type d'opérations sous-jacentes concernées dans le cadre de l'application de ce règle ...[+++]ment;

Dès réception de l’information de la Commission sur la modification du statut zoosanitaire de la Suisse concernant l’influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N1, les États membres prennent les mesures nécessaires pour se conformer à l’article 1er de la présente décision et rendent ces mesures publiques.

(29) Afin de garantir la mise en œuvre de la mesure relative aux surfaces d’intérêt écologique d’une manière efficiente et cohérente, tout en tenant compte des spécificités des États membres, il y a lieu de déléguer à la Commission le pouvoir d’adopter des actes conformément à l’article 290 du traité concernant la définition plus précise des types de surfaces d’intérêt écologique mentionnés sous cette mesure, de l’ajout et de la définition d’autres types de surfaces d’intérêt écologique qui peuvent être pris en considération pour le respect du pourcentage visé dans cette mesure, ainsi que de l’élaboration au niveau de l’Union d’un cadre ...[+++]pour les coefficients de pondération destiné à calculer l’équivalent en hectares des différents types de surfaces d’intérêt écologique.