Translation of "taux de déclaration " (French → English) :

taux de déclaration | taux de notification

taux de notification [ taux de déclaration ]

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories R83-R89: Code Titre .0 Taux anormal d'enzymes .1 Taux anormal d'hormones .2 Taux anormal d'autres substances médicamenteuses et biologiques .3 Taux anormal de substances d'origine principalement non médicinale .4 Résultats immunologiques anormaux .5 Résultats microbiologiques anormaux Cultures positives .6 Résultats cytologiques anormaux Frottis de Papanicolaou anormal .7 Résultats histologiques anormaux .8 Autres résultats anormaux Résultats chromosomiques anormaux .9 Résultat anormal, sans précision | Cultures positives | Frottis ...[+++] de Papanicolaou anormal | Résultats chromosomiques anormaux

Normes et lignes directrices pour la déclaration des taux de non-réponse

Proclamation déclarant le Règlement sur le calcul des taux de cotisation en vigueur le 21 décembre 1989

taux de salaire de base | taux de base | taux de salaire normal | taux normal | taux de salaire ordinaire | taux ordinaire | taux de salaire régulier | taux régulier

taux d'imposition foncière | taux de l'impôt foncier | taux d'impôt foncier | taux de taxation foncière | taux de taxe foncière | taux de la taxe foncière | taux de taxes

Définition: La caractéristique essentielle est l'apparition de symptômes physiques associés à une quête médicale insistante, persistant en dépit de bilans négatifs répétés et de déclarations faites par les médecins selon lesquelles les symptômes n'ont aucune base organique. S'il existe un trouble physique authentique, ce dernier ne permet de rendre compte ni de la nature ou de la gravité des symptômes, ni de la détresse ou des préoccupations du sujet.

Anomalies des taux d'enzymes sériques

Le taux de déclaration de chaque État membre dépend, notamment, de l’existence d’un système automatisé efficace en matière de déclaration et paiement, des régimes d’intérêts et de sanctions et de l’exactitude du registre des contribuables.

Le taux de déclaration de chaque État membre dépend, notamment, de l’existence d’un système automatisé efficace en matière de déclaration et paiement, des régimes d’intérêts et de sanctions et de l’exactitude du registre des contribuables.

6. Afin d'éviter l'application, par les États membres n'ayant pas adopté l'euro, de taux de change différents, d'une part lors de la comptabilisation, dans une monnaie autre que l'euro, des recettes perçues ou des aides versées aux bénéficiaires et, d'autre part, lors de l'établissement de la déclaration de dépenses par l'organisme payeur, la Commission est habilitée à adopter des actes délégués en conformité avec l'article 115, établissant des règles relatives au taux de change applicable lors de l'établissement des déclarations de d ...[+++]épenses et de l'enregistrement des opérations de stockage public dans la comptabilité de l'organisme payeur.

En 2015 dans l’Union européenne (UE), la proportion de personnes économiquement actives (celles ayant un emploi et celles au chômage) se situait juste en-dessous de 70% pour les citoyens de pays hors-UE âgés de 20 à 64 ans (69,8%), alors que le taux d'activité dépassait les 77% pour les citoyens du pays déclarant (77,3%), ci-après dénommés «nationaux».