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Boutique hors taxe
Droit d'accise sur les véhicules à moteur
Impôt multistade
Impôt multistade brut
Impôt multistade net
Impôt sur les émissions carboniques
Magasin hors taxe
Modèle multistade
Tax free shop
Taxe de circulation sur les véhicules automobiles
Taxe de pollution
Taxe environnementale
Taxe multi-stades
Taxe multistades
Taxe spéciale sur certains véhicules routiers
Taxe sur le carbone
Taxe sur les combustibles fossiles
Taxe sur les hydrocarbures
Taxe sur les véhicules automoteurs
Taxe sur les véhicules à moteur
Taxe sur les émissions carboniques
Taxe verte
Taxe à finalité écologique
Taxe écologique
Vente en franchise de taxe
Vente hors taxe
Vente à bord de bateau
écotaxe

Traduction de «taxe multistades » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
taxe multi-stades [ taxe multistades ]

multi-stage tax [ multistage tax | flow-through tax ]












vente hors taxe [ boutique hors taxe | magasin hors taxe | tax free shop | vente à bord de bateau | vente en franchise de taxe ]

duty-free sale [ duty-free shop | shipboard sale | tax-exempt sale | tax-free shop ]


droit d'accise sur les véhicules à moteur | taxe de circulation sur les véhicules automobiles | taxe spéciale sur certains véhicules routiers | taxe sur les véhicules à moteur | taxe sur les véhicules automoteurs

excise duty on motor vehicles | motor vehicle taxes | tax on motor vehicles | vehicle excise duties


taxe sur les émissions carboniques [ taxe sur la teneur en carbone du pétrole, du charbon et du gaz | impôt sur les émissions carboniques | taxe sur les combustibles fossiles | taxe sur les hydrocarbures | taxe sur le carbone ]

carbon tax [ fossil fuel tax | tax on the carbon content of oil, coal, and gas. ]


écotaxe [ taxe écologique | taxe environnementale | taxe verte | taxe à finalité écologique | taxe de pollution ]

green tax [ eco-tax | ecological tax | environmental tax | environmental levy ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le 30 août 1990, le gouvernement du Québec et le gouvernement fédéral annonçaient la signature d'une entente en vertu de laquelle le gouvernement fédéral transférait intégralement l'administration de la TPS au Québec et le gouvernement du Québec harmonisait l'assiette de taxation de sa taxe de vente provinciale à celle de la taxe de vente multistade du gouvernement fédéral jusqu'au 1 janvier 1992.

On August 30, 1990, the Government of Quebec and the Government of Canada announced the signing of an agreement whereby the federal government fully transferred administration of the GST to the Government of Quebec which, in return, would harmonize the tax base of the provincial sales tax with the federal tax until January 1, 1992.


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