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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Jalousie
Mauvais voyages
Obligation adossée à des actifs
Obligation adossée à des créances
Obligation au titre des prestations constituées
Obligation au titre des prestations de retraite
Obligation au titre des prestations définie
Obligation d'État
Obligation en matière de prestations de retraite
Obligation garantie par dépôt en gage de titres
Obligation garantie par hypothèque
Obligation garantie par nantissement de titres
Obligation garantie par titres
Obligation nantie
Obligation non capitalisée au titre des prestations
Obligation non financée au titre des prestations
Obligation par nantissement de titres
Obligation souveraine
Obligation sécurisée
Obligation à nantissement
Paranoïa
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
TACI flux groupés
Titre d'État
Titre garanti par des créances
Titre souverain

Traduction de «titre d'obligation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
obligation à nantissement | obligation garantie par nantissement de titres | obligation nantie

collateral trust bond


obligation garantie par dépôt en gage de titres [ obligation garantie par titres | obligation par nantissement de titres | obligation garantie par nantissement de titres ]

collateral trust bond


obligation garantie par nantissement de titres | obligation garantie par titres | obligation garantie par dépôt en gage de titres

collateral trust bond


obligation garantie par une hypothèque de premier rang et par des titres | obligation hypothécaire de premier rang avec nantissement de titres

first mortgage and collateral trust bond | first mortgage collateral trust bond


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include self-report data, analysis of blood and other body fluids, characteristic physical and psychological symptom ...[+++]


obligation d'État | obligation souveraine | titre d'État | titre souverain

gilt-edged security | government bond | sovereign bond


obligation adossée à des actifs | obligation adossée à des créances | obligation sécurisée | titre garanti par des créances

collateralised debt obligation | CDO [Abbr.]


obligation non capitalisée au titre des prestations | obligation non financée au titre des prestations | obligation non capitalisée au titre du régime de retraite | obligation non capitalisée au titre des prestations de retraite

unfunded benefit obligation | unfunded accrued benefit obligation | unfunded accumulated benefit obligation | unfunded pension liability | unfunded pension obligation | unfunded retirement benefit obligation


obligation au titre des prestations constituées [ obligation au titre des prestations de retraite | obligation en matière de prestations de retraite | obligation au titre des prestations définie ]

accrued benefit obligation [ accumulated benefit obligation | defined benefit obligation ]


titre adossé à des créances immobilières avec flux groupés [ titre adossé à des crédits immobiliers avec flux groupés | TACI flux groupés | obligation adossée à des prêts hypothécaires avec flux groupés | obligation garantie par hypothèque ]

collateralized mortgage obligation [ CMO | serialized mortgage-backed security ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
b) obligations garanties par nantissement de titres — obligations et effets garantis par un privilège sur les titres et autres effets négociables, et les certificats de titres fiduciaires de nature analogue aux obligations garanties par nantissement de titres;

(b) collateral trust bonds — bonds and notes secured by a lien on securities or other negotiable paper, and stock trust certificates that are similar in character to collateral trust bonds;


b) obligations garanties par nantissement de titres — obligations et billets garantis par privilège sur des titres et autres effets de commerce et certificats de titres fiduciaires analogues aux obligations garanties par nantissement de titres;

(b) collateral trust bonds — bonds and notes that are secured by a lien on securities or other negotiable paper and stock trust certificates that are similar in character to collateral trust bonds;


(3) L’excédent du principal d’un titre — obligation, effet, billet, créance hypothécaire ou titre semblable — (sauf un titre qui constitue une créance visée par règlement pour l’application du paragraphe 12(9)) émis après le 18 juin 1971 par une personne exonérée d’impôt par l’effet de l’article 149, par une personne qui ne réside pas au Canada et qui n’y exploite pas d’entreprise ou par un gouvernement, une municipalité ou un organisme public, municipal ou autre exerçant des fonctions gouvernementales, sur la somme pour laquelle il a été émis est à inclure dans le calcul du revenu du premier propriétaire du titre qui réside au Canada, q ...[+++]

(3) Where, in the case of a bond, debenture, bill, note, mortgage, hypothecary claim or similar obligation (other than an obligation that is a prescribed debt obligation for the purpose of subsection 12(9)) issued after June 18, 1971 by a person exempt, because of section 149, from Part I tax on part or on all of the person’s income, a non-resident person not carrying on business in Canada or a government, municipality or municipal or other public body performing a function of government,


Au chapitre 2, le titre suivant est inséré après le titre «OBLIGATIONS»:

In Chapter 2, the following title is inserted after the heading ‘OBLIGATIONS’:


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obligations adossées à des créances («CDO» pour collateralised debt obligations); cette catégorie d’actifs comprend les obligations adossées à des prêts bancaires (CLO), les obligations adossées à des titres obligataires (CBO), les CDO synthétiques (CSO), les CDO à tranche unique, les obligations adossées à des fonds d’investissement (CFO), les CDO de titres adossés à des actifs (CDO d’ABS) et les CDO de CDO;

Collateralised debt obligations. This asset class includes collateralised loan obligations, collateralised bond obligations, collateralised synthetic obligations, single-tranche collateralised debt obligations, collateralised fund obligations, collateralised debt obligations of asset-backed securities, and collateralised debt obligations of collateralised debt obligations.


Si l’application du présent titre oblige la Communauté à financer des mesures de soutien à la fixation et à la mise en œuvre des valeurs de référence, l’article 66, paragraphe 1, point c), du règlement (CE) no 882/2004 s’applique.

If the application of this Title requires the Community to finance measures in support of the establishment and functioning of reference points for action, Article 66(1)(c) of Regulation (EC) No 882/2004 shall apply.


«Ces dispositions relatives aux liens étroits ne s’appliquent pas: a) aux liens étroits entre la contrepartie et une entité de l’EEE du secteur public habilitée à lever des impôts, ou dans le cas où un titre de créance est garanti par une entité de l’EEE du secteur public habilitée à lever des impôts; b) aux obligations sécurisées de banques émises conformément aux critères énoncés à l’article 22, paragraphe 4, de la directive OPCVM; ou c) aux cas dans lesquels les titres de créance sont protégés par des dispositions juridiques spéc ...[+++]

‘The above provisions concerning close links do not apply to: (a) close links between the counterparty and an EEA public sector entity which has the right to levy taxes, or in the case where a debt instrument is guaranteed by an EEA public sector entity which has the right to levy taxes; (b) covered bank bonds issued in accordance with the criteria set out in Article 22(4) of the UCITS Directive; or (c) cases in which debt instruments are protected by specific legal safeguards comparable to those instruments given under (b) such as in the case of (i) non-marketable RMBDs which are not securities; or (ii) residential real estate loan-b ...[+++]


Sous le titre « Obligations imposées aux délinquants sexuels », le paragraphe 4(1) stipule:

Under “Obligations of Sex Offenders”, subclause 4(1) says:


Un certain nombre de problèmes se posent en raison de l'incertitude qui prévaut quant à la façon dont les "marchés réglementés" doivent satisfaire à leurs obligations pour faire en sorte que toutes les valeurs mobilières remplissent les critères exigés pour une "cotation officielle" (comme prévu par la directive 79/279) [10]. Jusqu'à présent, la pratique consacrée par l'usage veut que tout marché réglementé doit assurer des fonctions de cotation pour tous les titres qu'il admet à la négociation. Cette obligation faite aux "marchés rég ...[+++]

Difficulties arise because of prevailing uncertainty as regards the way in which "regulated markets" should fulfil their obligations to ensure that all securities comply with the requirements for "official listing" (as specified in Directive 79/279 [10] In essence, the practice to date has been that the regulated market should provide listing functions in respect of all securities which are dealt in on that market. This practice for "regulated markets" officially to list securities prior to trading can add significantly to costs and limit the scope for competing markets and exchanges to admit the same security to trading. admission to li ...[+++]


Vus êtes ici à titre de maire de la ville de Blainville et je comprends bien que vous soyez, à ce titre, obligé de défendre votre terrain, ce que je faisais quand j'étais maire.

You are here as the mayor of the City of Blainville, and I understand that in that capacity you have to defend your turf.


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