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Abus d'une substance psycho-active
Alcoolique
Alcoolique aiguë
Alcoolisme chronique Dipsomanie Toxicomanie
Autorisation de courte durée
Autorisation de séjour de courte durée
Autorisation de séjour de courte durée initiale
Autorisation initiale de séjour de courte durée
Autorisation pour séjour de courte durée
Court séjour
Delirium tremens
Démence alcoolique SAI
Hallucinose
Haute température-court temps de séjour
Jalousie
Mauvais voyages
Paranoïa
Permis L
Permis de séjour de courte durée
Procédé HTST
Procédé HTTC
Procédé High Temperature-Short Time
Procédé haute température-brève durée
Procédé haute température-faible durée
Procédé haute température-faible temps de séjour
Procédé haute température-temps court
Programme de séjours de courte durée pour écrivains
Prolongation d'une autorisation de courte durée
Psychose SAI
Résiduel de la personnalité et du comportement
Séjour de courte durée
Séjours de courte durée
Titre de séjour de courte durée

Translation of "titre de séjour de courte durée " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
titre de séjour de courte durée

short-stay residence permit


autorisation de courte durée | autorisation de séjour de courte durée | autorisation pour séjour de courte durée | permis de séjour de courte durée | permis L

short stay permit | short-term residence permit | L permit




autorisation initiale de séjour de courte durée | autorisation de séjour de courte durée initiale

first-time short stay permit


séjour de courte durée [ court séjour ]

short stay [ short term stay ]


prolongation d'une autorisation de séjour de courte durée | prolongation d'une autorisation de courte durée

extension of a short stay permit | renewal of a short stay permit




Programme de séjours de courte durée pour écrivains

Short-Term Writers-in-Residence Program


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]

Definition: This block contains a wide variety of disorders that differ in severity and clinical form but that are all attributable to the use of one or more psychoactive substances, which may or may not have been medically prescribed. The third character of the code identifies the substance involved, and the fourth character specifies the clinical state. The codes should be used, as required, for each substance specified, but it should be noted that not all fourth character codes are applicable to all substances. Identification of the psychoactive substance should be based on as many sources of information as possible. These include sel ...[+++]


procédé haute température-temps court [ procédé HTTC | procédé haute température-faible temps de séjour | procédé haute température-brève durée | procédé haute température-faible durée | haute température-court temps de séjour | procédé High Temperature-Short Time | procédé HTST ]

high-temperature short-time process [ high temperature-short time process | HTST process ]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
favoriser l’élaboration et la mise en œuvre de la politique commune en matière de visas et d’autres titres de séjour de courte durée, et de différentes formes de coopération consulaire, de manière à assurer une meilleure couverture consulaire et des pratiques harmonisées en matière de délivrance de visas.

promoting the development and implementation of the common policy on visas and other short-stay residence permits, and of different forms of consular cooperation in order to ensure better consular coverage and harmonised practices on visa issuing.


L'article 77, paragraphe 2, point a), du TFUE habilite l'Union à développer des mesures portant sur «la politique commune de visas et d'autres titres de séjour de courte durée».

Article 77(2)(a) of the TFEU empowers the Union to develop measures concerning 'the common policy on visas and other short stay residence permits'.


[**] Les travailleurs peuvent solliciter un titre de séjour de courte durée au titre des contingents mentionnés au paragraphe 3b, même pour une durée inférieure à quatre mois".

[**] Workers may apply for short-term residence permits under the quotas mentioned in subparagraph 3b even for a period of less than four months".


a) la politique commune de visas et d'autres titres de séjour de courte durée.

(a) the common policy on visas and other short-stay residence permits.


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a) la politique commune de visas et d'autres titres de séjour de courte durée;

(a) the common policy on visas and other short-stay residence permits;


Le 11 février 2002, la Commission a donc adopté une proposition relative à un titre de séjour de courte durée délivré aux victimes de l'aide à l'immigration clandestine ou de la traite des êtres humains qui coopèrent avec les autorités compétentes, dont le texte doit encore être examiné par le Conseil.

The Commission, therefore, adopted a proposal on 11th February 2002 on a short-term residence permit issued to victims of smuggling or trafficking in human beings who co-operate with the competent authorities. The text is still waiting to be discussed in the Council.


La Commission a également adopté le 11 février 2002 une proposition [16] de directive du Conseil relative au titre de séjour de courte durée délivré aux victimes de l'aide à l'immigration clandestine ou de la traite des êtres humains qui coopèrent avec les autorités compétentes.

On 11 February 2002 the Commission also adopted a proposal for a Council Directive on the short-term residence permit issued to victims of action to facilitate illegal immigration or trafficking in human beings who cooperate with the competent authorities.


La Commission a également adopté le 11 février 2002 une proposition [16] de directive du Conseil relative au titre de séjour de courte durée délivré aux victimes de l'aide à l'immigration clandestine ou de la traite des êtres humains qui coopèrent avec les autorités compétentes.

On 11 February 2002 the Commission also adopted a proposal for a Council Directive on the short-term residence permit issued to victims of action to facilitate illegal immigration or trafficking in human beings who cooperate with the competent authorities.


Afin de renforcer les moyens de lutter contre ces trafics, une proposition de directive a été présentée par la Commission en février 2002 relative au titre de séjour de courte durée pour les victimes de la traite des êtres humains et du trafic illicite de migrants qui coopèrent à la lutte contre les trafiquants et les passeurs.

To boost the means of combating this kind of trafficking, a proposal for a directive on short-term residence permits for victims of trafficking in human beings and trafficking in migrants who cooperate with the authorities was presented by the Commission in February 2002.


Afin de renforcer les moyens de lutter contre ces trafics, une proposition de directive a été présentée par la Commission en février 2002 relative au titre de séjour de courte durée pour les victimes de la traite des êtres humains et du trafic illicite de migrants qui coopèrent à la lutte contre les trafiquants et les passeurs.

To boost the means of combating this kind of trafficking, a proposal for a directive on short-term residence permits for victims of trafficking in human beings and trafficking in migrants who cooperate with the authorities was presented by the Commission in February 2002.


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