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Cession de titres en portefeuille
Garantir la vente de titres
Plantes susceptibles de briser la vitesse du vent
Titre de créance disponible à la vente
Titre de créance susceptible de vente
Titre disponible à la vente
Titre susceptible de revente
Titre susceptible de vente
Vente de titres en portefeuille

Traduction de «titre susceptible de vente » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
titre susceptible de vente | titre susceptible de revente | titre disponible à la vente

available-for-sale security


titre susceptible de vente [ titre disponible à la vente ]

available-for-sale security


titre susceptible de vente | titre disponible à la vente

available-for-sale security


titre de créance susceptible de vente | titre de créance disponible à la vente

available-for-sale debt security


cession de titres en portefeuille [ vente de titres en portefeuille ]

sale from portfolio


ce système n'est pas susceptible d'une exemption au titre de l'article 85,paragraphe 3,du traité CEE

EEC Treaty | that system does not qualify for exemption under Article 85


plantes susceptibles de briser la vitesse du vent

wind-retardant vegetation


garantir la vente de titres

to underwrite the sale of securities


le gouvernement du Royaume-Uni a coutume de financer ses emprunts par la vente de titres de créance au secteur privé

practice of the government of the United Kingdom to fund its borrowing requirement by the sale of debt to the private sector
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Chapitre IV: Distribution à titre promotionnel et vente à distance de produits du tabac

Chapter IV: Promotional distribution and distance sales of tobacco products


Les conditions susceptibles d'être imposées par la Commission peuvent comprendre, sans que cette liste soit exhaustive, des exigences en matière de partage de la charge, y compris une exigence d'absorption des pertes en priorité par les fonds propres et des exigences relatives aux contributions des détenteurs de titres hybrides et de titres de créance subordonnés et des créanciers de rang supérieur, y compris conformément aux exigences de la directive 2014/59/UE; des restrictions sur le paiement des dividendes sur les actions ou les ...[+++]

The conditions which may be imposed by the Commission may include, but are not limited to, burden-sharing requirements, including a requirement that losses are first absorbed by equity, and requirements as to contributions by hybrid capital holders, subordinated debt holders and senior creditors, including in accordance with the requirements of Directive 2014/59/EU; restrictions on the payment of dividends on shares or coupons on hybrid capital instruments, on the repurchase of own shares or hybrid capital instruments, or on capital management transactions; restrictions on acquisitions of stakes in any undertaking either through an asset or ...[+++]


À partir du seuil le plus bas, les positions devraient faire l’objet d’une notification limitée aux autorités de régulation concernées afin de leur permettre de surveiller et, si nécessaire, d’enquêter sur les ventes à découvert potentiellement porteuses de risques systémiques, constitutives d’abus ou susceptibles de désorganiser les marchés; au-delà du seuil le plus élevé, les positions devraient être publiquement portées à la connaissance du marché, de manière à fournir aux autres participants au marché des informations utiles sur ...[+++]

At the lower threshold, notification of a position should be made privately to the regulators concerned to enable them to monitor and, where necessary, investigate short selling that could create systemic risks, be abusive or create disorderly markets; at the higher threshold, positions should be publicly disclosed to the market in order to provide useful information to other market participants about significant individual short positions in shares.


l'information sur les tendances du marché des publications dans les États membres et sur les thèmes et titres susceptibles d'avoir la plus large audience;

providing information on trends in the publications market in the Member States and on the subjects likely to find the widest audience;


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(d) l’information sur les tendances du marché des publications dans les États membres et sur les thèmes et titres susceptibles d’avoir la plus large audience;

(d) information on the trends of the publications market in the Member States and the subjects likely to find the widest audience;


l'information sur les tendances du marché des publications dans les États membres et sur les thèmes et titres susceptibles d'avoir la plus large audience;

providing information on trends in the publications market in the Member States and on the subjects likely to find the widest audience;


La juste valeur de la contrepartie reçue ou à recevoir au titre de la vente initiale doit être répartie entre les points cadeau et les autres éléments de la vente.

The fair value of the consideration received or receivable in respect of the initial sale shall be allocated between the award credits and the other components of the sale.


affectant aux points cadeau une partie de la contrepartie reçue ou à recevoir au titre de la vente et en différant la comptabilisation en produit des activités ordinaires (en application du paragraphe 13 de IAS 18); ou

allocating some of the consideration received or receivable from the sales transaction to the award credits and deferring the recognition of revenue (applying paragraph 13 of IAS 18); or


Cela signifie que le biogaz compte parmi les énergies renouvelables au même titre que le vent, l’eau, le soleil et le bois, et il s’agit au surplus d’une énergie renouvelable, si l’on se limite à le produire à partir de déchets organiques.

This means that biogas is counted among the renewable energies alongside wind, water, sun and wood and is in fact a renewable energy if we confine ourselves to producing it from organic waste.


Dans les cas où une entreprise d'investissement fournissant des services de gestion de portefeuille est tenue de fournir aux clients de détail existants ou potentiels des informations sur les types d'instruments financiers susceptibles d'être incorporés au portefeuille du client et sur les types de transactions susceptibles d'être effectuées sur ces instruments, ces informations doivent mentionner séparément si l'entreprise aura mandat pour investir dans des instruments financiers non admis à la négociation sur un marché réglementé, dans des produits dérivés ou dans des instruments peu liquides ou à volatilité élevée; ou pour effe ...[+++]

In cases where an investment firm providing portfolio management services is required to provide to retail clients or potential retail clients information on the types of financial instruments that may be included in the client portfolio and the types of transactions that may be carried out in such instruments, such information should state separately whether the investment firm will be mandated to invest in financial instruments not admitted to trading on a regulated market, in derivatives, or in illiquid or highly volatile instruments; or to undertake short sales, purchases with borrowed funds, securities financing transactions, or any transactions invol ...[+++]




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titre susceptible de vente ->

Date index: 2024-04-05
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