À la lumière des arguments qui précèdent, la Commission considère que, bien que le DOC et le
DPF installé avec d’autres composants (p. ex. Lean NOx Trap qui a pour but la réduction de la teneur en oxyde d’azote des gaz d’échappement) fasse partie du système assurant le post-traitement et le contrôle des émissions des voitures particulières ou des véhicules utilitaires légers à moteur diesel, le
simple fait que les deux produits
coexistent dans le tuyau d’échappement et que
...[+++] leur développement s’influence mutuellement ne les rend pas pour autant interchangeables du point de vue de la demande et de l’offre, car il s’agit de deux composants distincts ayant des caractéristiques et des fonctions différentes. Par ailleurs, en ce qui concerne la substituabilité du côté de l’offre, il y a une différence dans le processus de fabrication des substrats du DOC et du DPF, ce qui amène à la conclusion que les deux produits ne sont pas interchangeables du côté de l’offre.In view of the above-mentioned arguments, the Commission considers that although a DOC and a DPF belong, together with the other components (for instance, Lean NOx Trap, the purpose of which is to reduce the NOx in the exhaust gas) to a diesel passenger car’s or light duty truck’s after-treatment/diesel emission control system, the mere fact that they exist next to each other in the sa
me exhaust line or influence each other’s development does not make them substitutes from the demand side and/or supply side viewpoint, as these are two separate components with different characteristics, prices and intended use. Moreover, as regards substi
...[+++]tutability on the supply side, there are differences in the production processes of the DOC and DPF substrates, leading to the conclusion that there is no substitutability between DOC substrates and DPF substrates on the supply side.
