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Brûleur d'huiles essentielles
Diffuseur
Diffuseur d'huiles essentielles
Diffuseur pour les huiles essentielles
Exemption pour utilisation essentielle
Statut d'utilisation essentielle
Utilisation essentielle

Traduction de «utilisation essentielle » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous








Conducteur d'un véhicule spécial utilisé essentiellement sur un site industriel, blessé dans un accident de la circulation

Driver of special industrial vehicle injured in traffic accident


Passager d'un véhicule spécial utilisé essentiellement sur un site industriel, blessé dans un accident de la circulation

Passenger of special industrial vehicle injured in traffic accident


Occupant d'un véhicule spécial utilisé essentiellement sur un site industriel, blessé dans un accident de transport

Occupant of special vehicle mainly used on industrial premises injured in transport accident


exemption pour utilisation essentielle

critical use exemption


Propositions canadiennes pour exemptions à des fins d'utilisations essentielles de substances appauvrissant la couche d'ozone

Canada's Essential Use Exemption Nominations for Ozone Depleting Substances


diffuseur pour les huiles essentielles | diffuseur | diffuseur d'huiles essentielles | brûleur d'huiles essentielles

oil warmer | essential oil diffuser | oil diffuser | diffuser
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les utilisations suivantes de substances réglementées autres que des hydrochlorofluorocarbones sont considérées comme des utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d'analyse:

The following uses of controlled substances other than hydrochlorofluorocarbons are considered as essential laboratory and analytical uses:


La décision XXI/6 des parties au protocole de Montréal reprend les décisions existantes et proroge la dérogation globale relative aux utilisations en laboratoire et à des fins d’analyse jusqu'au 31 décembre 2014 (au lieu du 31 décembre 2010) pour toutes les substances réglementées, à l'exception des hydrochlorofluorocarbones. Elle autorise ainsi les niveaux de production et de consommation qui sont nécessaires pour répondre aux besoins en matière d’utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d’analyse de substances réglemen ...[+++]

Decision XXI/6 of the Parties to the Montreal Protocol consolidates existing decisions and extends the global laboratory and analytical use exemption beyond 31 December 2010 until 31 December 2014 for all controlled substances except for hydrochlorofluorocarbons, thus authorising the production and consumption necessary to satisfy essential laboratory and analytical uses of controlled substances, subject to the conditions established under the Montreal Protocol.


Les utilisations suivantes de toutes les substances réglementées autres que des hydrochlorofluorocarbones ne sont pas considérées comme des utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d'analyse:

The following uses of all controlled substances other than hydrochlorofluorocarbons are not considered as essential laboratory and analytical uses:


La production, l'importation et l'utilisation de substances réglementées autres que des hydrochlorofluorocarbones peuvent être autorisées pour toute utilisation essentielle en laboratoire et à des fins d'analyse figurant à l'annexe du présent règlement.

The production, import and use of controlled substances other than hydrochlorofluorocarbons may be permitted for any essential laboratory and analytical use specified in the Annex to this Regulation.


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Il y a lieu, également, d'établir une liste positive des utilisations essentielles autorisées du bromure de méthyle, comme convenu par les parties dans la décision XVIII/15, ainsi que des utilisations pour lesquelles le TEAP n'a trouvé aucune solution de remplacement.

A positive list of permitted essential uses of methyl bromide, as agreed by the Parties in Decision XVIII/15, as well as the uses which the TEAP has identified to be without alternatives should also be established.


Les utilisations essentiellement passives, comme l'utilisation d'un shampoing par une personne qui se fait laver les cheveux par un coiffeur, ou l'utilisation que font d'un bus ses passagers, ne peuvent être qualifiées d'utilisation par les consommateurs.

Merely passive use, such as the use of shampoo by a person whose hair is washed by a hairdresser, or the use of a bus by its passengers, does not qualify as use by consumers.


2. La Commission, conformément à la procédure de gestion visée à l’article 25, paragraphe 2, détermine le cas échéant les éventuelles utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d’analyse pour lesquelles la production et l’importation de substances réglementées autres que des hydrochlorofluorocarbures peuvent être autorisées dans la Communauté, ainsi que les quantités concernées, la période de validité de la dérogation, et les utilisateurs qui peuvent bénéficier de ces utilisations essentielles en laboratoire et à des fins ...[+++]

2. The Commission shall, if appropriate, in accordance with the management procedure referred to in Article 25(2), determine any essential laboratory and analytical uses for which the production and import of controlled substances other than hydrochlorofluorocarbons may be permitted in the Community, the respective quantities, the period for which the exemption shall be valid and those users which may take advantage of those essential laboratory and analytical uses.


2. La Commission, conformément à la procédure de gestion visée à l’article 25, paragraphe 2, détermine le cas échéant les éventuelles utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d’analyse pour lesquelles la production et l’importation de substances réglementées autres que des hydrochlorofluorocarbures peuvent être autorisées dans la Communauté, ainsi que les quantités concernées, la période de validité de la dérogation, et les utilisateurs qui peuvent bénéficier de ces utilisations essentielles en laboratoire et à des fins ...[+++]

2. The Commission shall, if appropriate, in accordance with the management procedure referred to in Article 25(2), determine any essential laboratory and analytical uses for which the production and import of controlled substances other than hydrochlorofluorocarbons may be permitted in the Community, the respective quantities, the period for which the exemption shall be valid and those users which may take advantage of those essential laboratory and analytical uses.


a)toutes quantités de telles substances exportées, en indiquant séparément les quantités exportées vers chaque pays de destination et les quantités exportées en vue de leur utilisation comme intermédiaires de synthèse et agents de fabrication, en vue d’utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d’analyse, d’utilisations critiques, et pour des applications de quarantaine et des applications préalables à l’expédition.

(a)any quantities of such substances exported, separately identifying quantities exported to each country of destination and quantities exported for feedstock and process agent uses, essential laboratory and analytical uses, critical uses and for quarantine and pre-shipment applications.


6. La Commission délivre des licences aux producteurs et aux importateurs de substances réglementées autres que les hydrochlorofluorocarbures, produites ou importées pour des utilisations essentielles en laboratoire et à des fins d’analyse et leur notifie l’utilisation pour laquelle une autorisation leur est accordée, ainsi que les substances et les quantités de ces substances qu’ils sont autorisés à mettre sur le marché ou à utiliser pour leur propre compte.

6. The Commission shall issue licences to producers and importers of controlled substances, other than hydrochlorofluorocarbons, produced or imported for essential laboratory and analytical uses and shall notify them of the use for which they have authorisation and the substances and quantities thereof that they are authorised to place on the market or to use for their own account.




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utilisation essentielle ->

Date index: 2023-04-28
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