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Quantité de produit livrée
Quantité de produit radioactif contenu
Quantité de produit sanguin transfusé
Quantité de produits ayant fait l'objet de transactions
Quantité finalement produite
Quantité finalement récupérée
Quantité reçue par pipeline
Se procurer un produit de façon suffisante
Se procurer un produit en quantité suffisante
Tender
Variation quantitative
Variation quantitative des produits

Translation of "variation quantitative des produits " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
variation quantitative des produits

changes in the quantities of the products


tender | quantité de produit livrée | quantité reçue par pipeline

tender


quantité finalement produite [ quantité finalement récupérée ]

ultimate recovery rate




quantité de produit sanguin transfusé

Blood product volume transfused


quantité de produit radioactif contenu

activity content


quantité de produits ayant fait l'objet de transactions

quantity of products involved in the transaction


se procurer un produit de façon suffisante [ se procurer un produit en quantité suffisante ]

obtain adequate supplies of a product


Stratégie de réduction des quantités de plomb dans les produits pour enfants et autres produits de consommation

Strategy for Reducing Lead in Children's and Other Consumer Products


rapport entre les quantités libérées et les quantités produites

release/birth ratio | R/B ratio
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
4. La déclaration de quantité nette d’un produit emballé doit montrer la quantité du produit en volume si le produit est liquide ou visqueux, ou en poids si le produit est solide, à moins qu’il ne soit de pratique établie dans le commerce de mentionner la quantité nette selon la mesure prescrite ci-dessous :

4. The declaration of net quantity of a packaged product shall show the quantity of the product by volume where the product is a liquid or is viscous, or by weight, where the product is solid unless it is the established trade practice to show net quantity in the measure listed below:


c) entreposer, faire entreposer ou permettre d’entreposer une quantité quelconque du produit réglementé en excédent du contingent sauf par l’entremise ou auprès d’une agence, et tout producteur qui entrepose, fait entreposer ou permet d’entreposer une quelconque quantité du produit réglementé dépassant le contingent par l’entremise ou auprès d’une agence autorisera celle-ci à remettre à l’Office de commercialisation un récépissé d’entrepôt portant sur toutes les quantités du produit réglementé dépassant le contingent.

(c) store or cause or permit to be stored any of the regulated product in excess of the quota except through or with an agency, and every grower so storing or causing or permitting to be stored any of the regulated product in excess of the quota through or with an agency shall authorize the agency to issue or cause to be issued to the Commodity Board a warehouse receipt in respect of all of the regulated product in excess of the quota.


b) dans le cas où la quantité du produit pharmaceutique faisant l’objet d’une telle autorisation est expédiée en plusieurs envois, le montant de la redevance pour un envoi représente une somme dont la valeur par rapport au montant total déerminé selon celui des paragraphes (4) ou (6) qui s’applique est proportionnelle à la quantité de produit exportée dans l’envoi par rapport à la quantité ...[+++]

(b) if the quantity of the pharmaceutical product that is authorized to be manufactured and exported is exported in a series of shipments, a royalty shall be paid within 45 days after the date of the export notice provided under section 21.07 of the Act in an amount for a shipment that is the same proportion of the full amount of the royalty determined in accordance with subsection (4) or (6), as the circumstances require, as the quantity of the pharmaceutical product expo ...[+++]


c) le nom et la quantité de toute drogue contrôlée employée dans la fabrication ou l’assemblage d’un produit ou d’un composé qui contient cette drogue, le nom et la quantité du produit ou du composé fabriqué ou assemblé et la date à laquelle ce produit ou ce composé a été stocké;

(c) the name and quantity of any controlled drug used in the making or assembling of a product or compound containing that controlled drug, the name and quantity of the product or compound made or assembled and the date on which the product or compound was placed in stock;


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2. L'autorité compétente vérifie que la quantité de produit visée dans la demande ne dépasse pas celle notifiée à l'OMC par un pays importateur qui est membre de l'OMC ou à la Commission par un pays importateur qui n'est pas membre de l'OMC, et que, compte tenu des autres licences obligatoires octroyées ailleurs, la quantité totale de produit autorisée à être produite pour un pays importateur ne dépasse pas de façon significative la quantité notifiée par ledit pays à l'OMC, pour le cas des pays importateurs qui sont membres de l'OMC, ...[+++]

2. The competent authority shall verify that the quantity of product cited in the application does not exceed that notified to the WTO by an importing country which is a WTO member, or to the Commission by an importing country which is not a WTO member, and that, taking into account other compulsory licences granted elsewhere, the total amount of product authorised to be produced for any importing country does not significantly exc ...[+++]


2. Les quantités du/des produits fabriqués en vertu de la licence ne dépassent pas les quantités nécessaires pour répondre aux besoins du ou des pays cités dans la demande, compte tenu de la quantité de produits fabriqués en vertu d'autres licences obligatoires octroyées par ailleurs.

2. The amount of product(s) manufactured under the licence shall not exceed what is necessary to meet the needs of the importing country or countries cited in the application, taking into account the amount of product(s) manufactured under other compulsory licences granted elsewhere.


Chaque année, lorsque les quantités de lait de vache ou d'autres produits commercialisés dépassent les quantités de référence, les États membres perçoivent un prélèvement auprès des agriculteurs sur les quantités additionnelles produites.

Each year, where the quantities of cow's milk or other marketed products exceed the reference quantities, Member States collect a levy from farmers on the additional quantities produced.


d)en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne ou de son synonyme, le produit concerné soit issu à 85 % au moins, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, de la variété mentionnée qui doit être déterminante pour le caractère du vin en question; toutefois, lorsque le produit concerné est issu exclusivement de la variété mentionnée, y compris la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle à l'exception ...[+++]

(d)if only one variety or its synonym is named, at least 85 % of the product has been made from that variety, not including any quantity of products used in sweetening. That variety must determine the character of the wine concerned; however, where the product in question is made exclusively from the variety mentioned, including any quantity of products used in sweetening with the exception of rectified concentrated grape must, it ...[+++]


d) en cas d'emploi du nom d'une seule variété de vigne ou de son synonyme, le produit concerné soit issu à 85 % au moins, après déduction de la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle, de la variété mentionnée qui doit être déterminante pour le caractère du vin en question; toutefois, lorsque le produit concerné est issu exclusivement de la variété mentionnée, y compris la quantité des produits utilisés pour une édulcoration éventuelle à l'exception des moûts concentrés rectifiés, il peut être indiqué que le p ...[+++]

(d) if only one variety or its synonym is named, at least 85 % of the product has been made from that variety, not including any quantity of products used in sweetening. That variety must determine the character of the wine concerned; however, where the product in question is made exclusively from the variety mentioned, including any quantity of products used in sweetening with the exception of rectified concentrated grape must, i ...[+++]


Dans le cas où, pour un mois calendrier, les retraits effectués par une organisation de producteurs atteignent (pour un produit figurant à l'annexe I, lettres A et D) 10 % des quantités de ces produits mises en vente au cours du même mois, l'Etat membre accorde à l'organisation des producteurs concernée une compensation financière spéciale, égale à 95 % du prix de retrait appliqué par cette organisation, pour les quantités du produit en cause retirées du marché et qui ne dépassent pas 14 % des quantités mises en vente au cours du mois ...[+++]

Where, in a given calendar month, the withdrawals effected by a producers' organization reach (in the case of a product listed in Annex I A or D) 10% of the quantities of the said product placed on sale in the same month, the Member State grants the producers' organization concerned special financial compensation, equivalent to 95% of the withdrawal price applied by the said organization, for the quantities of the product in question withdrawn from the ...[+++]




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Date index: 2023-08-25
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