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Commerce de détail en ligne
Détaillant brique et mortier
Détaillant hors ligne
Détaillant physique
Détaillant traditionnel
Vente au détail en ligne
Vente au détail hors ligne
Vente au détail hors magasin
Vente au détail physique
Vente au détail sans le concours d'un magasin
Vente au détail sur Internet
Vente au détail traditionnelle
Vente au détail électronique
Vente de détail traditionnelle

Translation of "vente au détail hors ligne " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
vente au détail physique | vente au détail hors ligne | vente de détail traditionnelle | vente au détail traditionnelle

brick and mortar retail | brick and mortar retailing | bricks and mortar retail | offline retail | bricks and mortar retailing | offline retailing


vente au détail en ligne | vente au détail sur Internet | vente au détail électronique

online retail | electronic retailing | e-tailing | e-tail | e-retail | online retailing | electronic retail | e-retailing


vente au détail hors magasin [ vente au détail sans le concours d'un magasin ]

nonstore retailing


vente au détail électronique [ vente au détail en ligne ]

electronic retailing [ electronic tailing | e-tailing | online retailing | Internet retailing ]


détaillant traditionnel | détaillant physique | détaillant hors ligne | détaillant brique et mortier

brick and mortar retailer | bricks and mortar retailer | offline retailer


vente au détail en ligne

online retail | e-retail | e-tail | e-tailing


commerce de détail en ligne | vente au détail électronique

electronic retailing | e-tailing | online retailing | web retailing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Les ventes de biens en ligne seront taxées de la même manière et au même taux que leurs équivalents physiques dans les points de vente, tandis que le même taux de TVA sera appliqué dans l'État membre où le consommateur européen est établi, quel que soit le lieu d'établissement du détaillant en ligne.

Online sales of goods will be taxed in the same way and at the same rates as their physical equivalents in shops, while the same VAT rate will be charged in the Member State where the EU consumer is based, regardless of where an online retailer is based.


En appliquant de tels critères, les fabricants cherchent, dans une grande mesure et pour les ventes tant en ligne qu'hors ligne, à parvenir à une distribution de haute qualité, à une image de marque cohérente et à des services avant et après-vente de toute première qualité.

These criteria seek to a large extent, both in relation to online and offline sales, to achieve high quality distribution, a coherent brand image and high quality pre- and after-sales services.


Par ailleurs, la Commission indique que certains aspects importants de la législation en matière de vente en ligne et hors ligne ont déjà été harmonisés complètement ou partiellement par la directive relative à la vente aux consommateurs et aux retards de paiement, mais que les ventes en ligne de contenu numérique demeurent en grande partie non réglementées, que ce soit au niveau de la législation de l'Union ou de la législation nationale.

Further the Commission states that important aspects of online and offline sales law have already been either fully harmonised or partially harmonised through the Consumer Sales and Late Payment Directive, while online sales of digital content remains largely unregulated irrespective of EU or national legislation.


16. considère que les propositions de la Commission de règles en matière de marchés transfrontières pour les consommateurs et les entreprises devraient éviter d'entraîner une disparité croissante entre les normes juridiques applicables aux achats hors ligne et celles applicables aux achats en ligne et estime que les ventes en ligne et hors ligne devraient être traitées de la même manière, de manière cohérente, sur la base du niveau élevé de protection de consommateurs en vigueur, car des norme ...[+++]

16. Considers that the Commission’s proposals for cross-border contract rules for consumers and businesses should avoid the risk of a growing disparity between the applicable legal standards for offline and online purchases, and believes that online and offline sales should be dealt with coherently and treated equally on the basis of the existing high level of consumer protection, as different legal standards might be perceived by consumers as a denial of their rights; insists that any new proposal should observe Article 6 of the Rome I Regulation, and points out that the Commission is planning a REFIT of the whole consumers acquis for ...[+++]


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La directive s’applique aux ventes et services en ligne et hors ligne.

It applies to both online and offline sales and services.


Le présent règlement ne devrait pas s'appliquer aux litiges entre consommateurs et professionnels résultant de contrats de vente ou de service conclus hors ligne, ni aux litiges entre professionnels.

This Regulation should not apply to disputes between consumers and traders that arise from sales or service contracts concluded offline and to disputes between traders.


La présente directive devrait s'appliquer aux litiges entre des consommateurs et des professionnels concernant les obligations contractuelles découlant des contrats de vente ou de service, tant en ligne que hors ligne, dans tous les secteurs économiques, autres que les secteurs exemptés.

This Directive should apply to disputes between consumers and traders concerning contractual obligations stemming from sales or services contracts, both online and offline, in all economic sectors, other than the exempted sectors.


39. demande à la Commission de commencer à élaborer des normes européennes en vue de faciliter le commerce électronique transfrontalier, de combler les écarts observés entre les législations en vigueur au sein des différents États membres et de supprimer l'obligation au sein d'un réseau de distribution sélective de posséder une boutique hors ligne avant de pouvoir vendre sur l'internet, lorsqu'il est prouvé qu'une telle obligation est contraire à la législation en matière de concurrence ou qu'elle n'est pas justifiée par la nature des biens et services contractuels vendus, permettant ainsi aux co ...[+++]

39. Calls on the Commission to begin formulating European standards to facilitate cross-border e-commerce, to bridge variations between the laws in force within the various Member States and to remove the obligation within a selective distribution network of having an off-line shop prior to selling online, where it is shown that such an obligation is in contradiction with competition law, or is not justified by the nature of the contract for goods and services sold, thus enabling consumers and small and medium-sized enterprises to fully exploit the internal market's potential in the electronic environment; expresses concern regarding th ...[+++]


39. demande à la Commission de commencer à élaborer des normes européennes en vue de faciliter le commerce électronique transfrontalier, de combler les écarts observés entre les législations en vigueur au sein des différents États membres et de supprimer l'obligation au sein d'un réseau de distribution sélective de posséder une boutique hors ligne avant de pouvoir vendre sur l'internet, lorsqu'il est prouvé qu'une telle obligation est contraire à la législation en matière de concurrence ou qu'elle n'est pas justifiée par la nature des biens et services contractuels vendus, permettant ainsi aux co ...[+++]

39. Calls on the Commission to begin formulating European standards to facilitate cross-border e-commerce, to bridge variations between the laws in force within the various Member States and to remove the obligation within a selective distribution network of having an off-line shop prior to selling online, where it is shown that such an obligation is in contradiction with competition law, or is not justified by the nature of the contract for goods and services sold, thus enabling consumers and small and medium-sized enterprises to fully exploit the internal market's potential in the electronic environment; expresses concern regarding th ...[+++]


25. souligne l'importance d'assurer, autant que possible, la cohérence entre les cadres juridiques régissant les services financiers fournis en ligne ou hors ligne, notamment en appliquant dans les plus brefs délais le régime du pays d'origine également aux services financiers hors ligne de gros montant ou de détail;

25. Emphasises the importance of securing as far as possible coherence between the legal frameworks for financial services provided on and off-line, notably by moving as soon as possible to a country of origin regime for offline financial services as well, both wholesale and retail;




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Date index: 2022-02-27
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