Translation of "à l'examen pas d'écoulement nasal " (French → English) :

La recherche de la morve sur les solipèdes comprend un examen attentif des muqueuses de la trachée, du larynx, des cavités nasales, des sinus et de leurs ramifications, après avoir fendu la tête selon le plan médian et ôté la cloison nasale.

La recherche de la morve sur les solipèdes comprend un examen attentif des muqueuses de la trachée, du larynx, des cavités nasales, des sinus et de leurs ramifications, après avoir fendu la tête selon le plan médian et ôté la cloison nasale.

Par conséquent, la proposition à l'examen ajoute des dispositions spécifiques concernant la compensation des surcoûts vérifiés dans l'écoulement des produits de la pêche, qui dérogent à une politique commune de la Communauté européenne, en l'occurrence celle de la pêche.

Elle voulait qu'il subisse un examen de dépistage du sida, une demande éminemment raisonnable, à mon avis, quand on sait qu'il se serait écoulé un grand laps de temps entre le moment de la contamination et le moment où un examen se serait révélé positif pour elle.

Motion no 10 Qu'on modifie le projet de loi C-68, à l'article 4, par adjonction, après la ligne 30, page 4, de ce qui suit: «a) d'une manière générale, à promouvoir la sécurité des armes à feu et réduire le nombre d'actes criminels commis avec des armes à feu sans compromettre les utilisations raisonnables des armes à feu dans la société canadienne, ni imposer, aux contribuables canadiens, notamment aux propriétaires légitimes d'armes à feu, un fardeau administratif et financier abusif; ». Motion no 158 Qu'on modifie le projet de loi C-68 par adjonction après la ligne 38, page 58, du nouvel article suivant: «112.1 (1) Le ministre procède périodique ...[+++]ment à un examen de la présente loi et des règlements et dépose le rapport de cet examen à la Chambre des communes dans les douze mois qui en suivent le début (2) Le premier examen doit avoir lieu au plus tard le 31 décembre 2003 et il ne peut s'écouler plus de cinq ans entre le dépôt, à la Chambre des communes, du rapport relatif à l'examen et le début de l'examen suivant».

L’article 38 du projet de loi énonce que l’interdiction visant la tenue d’un examen des risques avant renvoi si 12 mois ne se sont pas écoulés depuis le rejet de la demande ou le prononcé de son désistement ou de son retrait, ne s’applique pas aux demandes d’examen des risques avant renvoi présentées avant l’entrée en vigueur du projet de loi.