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AP
Actes accomplis à titre expérimental
Admis provisoire
Commercialisation à titre expérimental
Essai avant commercialisation
Essai de commercialisation
Essai de nouveaux produits
Indemnité versée à titre gracieux
Indemnité à titre gracieux
Légataire de biens immeubles à titre spécifique
Légataire particulier
Légataire particulière
Légataire à titre particulier
Légataire à titre spécifique
Légataire à titre spécifique de biens meubles
Légataire à titre spécifique de biens personnels
Légataire à titre spécifique de biens réels
Nouveau régime d'importation à titre expérimental
Paiement à titre gracieux
Personne admise provisoirement
Personne admise à titre provisoire
Règlement à titre gracieux
Réacteur à fusion expérimental du type Tokamak
Versement à titre gratuit
à l'essai
à titre d'essai
à titre de projet pilote
à titre expérimental
étranger admis provisoirement
étranger admis à titre provisoire
étrangère admise provisoirement
étrangère admise à titre provisoire

Traduction de «à titre expérimental » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
à titre expérimental [ à l'essai | à titre d'essai ]

on a trial basis


à titre de projet pilote [ à titre expérimental | à titre d'essai ]

on a pilot basis


commercialisation à titre expérimental [ essai de nouveaux produits | essai avant commercialisation | essai de commercialisation ]

test marketing




actes accomplis à titre expérimental

acts done for experimental purposes


nouveau régime d'importation à titre expérimental

new import scheme aimed at subsequent liberalisation


légataire à titre particulier | légataire particulier | légataire particulière | légataire à titre spécifique | légataire à titre spécifique de biens personnels | légataire à titre spécifique de biens meubles | légataire à titre spécifique de biens réels | légataire de biens immeubles à titre spécifique

legatee by particular title | particular legatee | specific legatee | specific devisee


paiement à titre gracieux | indemnité versée à titre gracieux | indemnité à titre gracieux | versement à titre gratuit | règlement à titre gracieux

ex gratia payment


réacteur à fusion expérimental du type Tokamak

Tokamak fusion test reactor | TFTR


étranger admis provisoirement | étrangère admise provisoirement | étranger admis à titre provisoire | étrangère admise à titre provisoire | personne admise provisoirement | personne admise à titre provisoire | admis provisoire [ AP ]

temporarily admitted foreign national | temporarily admitted alien | temporarily admitted person
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
le repeuplement direct, sauf si un acte juridique de l'Union le prévoit explicitement en tant que mesure de conservation ou en cas de repeuplement à titre expérimental.

direct restocking, unless explicitly provided for as a conservation measure by a Union legal act or in the case of experimental restocking.


– vu la directive 1999/85/CE du Conseil du 22 octobre 1999 modifiant la directive 77/388/CEE en ce qui concerne la possibilité d'appliquer à titre expérimental un taux de TVA réduit sur les services à forte intensité de main-d'œuvre ,

– having regard to Council Directive 1999/85/EC of 22 October 1999 amending Directive 77/388/EEC as regards the possibility of applying on an experimental basis a reduced VAT rate on labour-intensive services ,


– vu la directive 1999/85/CE du Conseil du 22 octobre 1999 modifiant la directive 77/388/CEE en ce qui concerne la possibilité d'appliquer à titre expérimental un taux de TVA réduit sur les services à forte intensité de main-d'œuvre,

– having regard to Council Directive 1999/85/EC of 22 October 1999 amending Directive 77/388/EEC as regards the possibility of applying on an experimental basis a reduced VAT rate on labour-intensive services,


AF. considérant que des actions de prévention des IAS, simples et coût-efficaces, comme la mise en place d'actions d'éducation sanitaire (et notamment de promotion de l'hygiène hospitalière), existent déjà ou sont testées actuellement à titre expérimental et avec des résultats prometteurs et que de possibles voies alternatives et coût-efficaces pourraient être utilement explorées pour lutter contre les IAS;

AF. whereas simple and cost-effective action to prevent HAIs, such as sanitation education (in particular, the promotion of hospital hygiene), already exists or is currently being tested on an experimental basis, with promising results, and whereas potential alternative, cost-effective ways of combating HAIs could usefully be explored;


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La commission du commerce international suggère, dans la perspective de la création d'une douane européenne unique, de mettre sur pied, à titre expérimental, une task force européenne d'intervention rapide, chargée d'épauler les douanes aux frontières extérieures, et d'une banque de données publique sur les marchandises dangereuses interceptées aux postes-frontières. La commission du commerce international demande dès lors au Conseil de soutenir la création de nouveaux systèmes capables de déterminer l'origine et de garantir la traçabilité des produits.

suggests, with a view to establishing a single European customs system, the setting up, on an experimental basis, of a European rapid-intervention task force to support the work of the customs services at the Union’s external borders and a public data bank on the dangerous goods intercepted by the customs authorities; calls on the Council, therefore, to support the establishment of new systems that can identify the origin, and ensure the traceability, of products;


En particulier, ces effets ne s’étendent pas aux actes accomplis à titre privé et à des fins non commerciales, aux actes effectués à titre expérimental qui portent sur l’objet de l’invention brevetée, ni à la préparation de médicaments faits extemporanément et par unité dans les officines de pharmacie, sur ordonnance médicale.

In particular, such effects shall not extend to acts done privately and for non-commercial purposes, to acts done for experimental purposes relating to the subject-matter of the patented invention or to the extemporaneous preparation for individual cases in a pharmacy of a medicine in accordance with a medical prescription.


permettre d'expérimenter des plans de gestion et de répartition de l'effort de pêche, y compris, si nécessaire, la mise en place de zones interdites à la pêche, afin d'évaluer les conséquences biologiques et financières, ainsi que le repeuplement à titre expérimental;

enable tests to be carried out on management plans and fishing effort allocation plans, including, if necessary, the establishment of no-fishing zones, in order to evaluate the biological and financial consequences, and experimental restocking;


Les nouveaux mécanismes envisagés (groupe interservices, renforcement des liens avec le Parlement, mobilité du personnel, etc.) seront introduits progressivement et à titre expérimental.

The new mechanisms envisaged (inter-service group, strengthened link with the Parliament, staff mobility, etc.) will be introduced progressively and on an experimental basis.


Inclusion d'autres secteurs À titre expérimental, les États membres peuvent appliquer à des secteurs autres que l'industrie, par exemple aux services de distribution et aux services publics, des dispositions analogues au présent système de management environnemental et d'audit.

Inclusion of other sectors The Member States may, on an experimental basis, apply provisions analogous to the eco-management and audit scheme to sectors outside industry, e.g. the distributive trades and public service.


considérant qu'un système communautaire de management environnemental et d'audit devrait, dans un premier stade, être centré sur le secteur industriel où de tels systèmes sont déjà pratiqués; qu'il est souhaitable d'appliquer à titre expérimental des dispositions similaires à des secteurs autres que l'industrie, tels que les services de distribution et les services publics;

Whereas a Community eco-management and audit scheme should at the first stage focus on the industrial sector where environmental management systems and environmental auditing are already practised; whereas it is desirable to apply on an experimental basis similar provisions to sectors outside industry such as the distributive trades and the public service;


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