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Cartouche
Cartouche d'inscriptions
Case d'identification
Classification de Vienne
Couleur comme élément distinctif d'une marque
Hologramme
Identification d'une marque
Identification de la marque
Marque d'identification
Marque optique variable
Marque optiquement variable
OVD
Plaquette d'inscriptions
Reconnaissance de la marque
élément optiquement variable
éléments d'identification de la marque
étiquette de marque

Traduction de «éléments d'identification de la marque » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
éléments d'identification de la marque

trade mark identification elements


élément optiquement variable | hologramme | marque optique variable | marque optiquement variable | OVD [Abbr.]

hologram | optically variable device | OVD [Abbr.]


reconnaissance de la marque | identification de la marque

brand recognition | brand identification




cartouche | cartouche d'inscriptions | case d'identification | étiquette de marque | plaquette d'inscriptions

legend strip


Identification générique des marques de commerce du papier et du carton

Generic Identification of Paper and Paperboard Brandnames


couleur comme élément distinctif d'une marque

color as a distinctive feature of a mark


Classification internationale des éléments figuratifs des marques [ Classification de Vienne ]

International Classification of the Figurative Elements of Marks [ Vienna Classification ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
si la couleur est revendiquée, dans la demande internationale, comme un élément distinctif de la marque, la demande de base de marque de l'Union européenne ou la marque de base de l'Union européenne n'a pas la ou les mêmes couleurs; ou

where colour is claimed in the international application as a distinctive feature of the mark, the basic EU trade mark application or basic EU trade mark is not in the same colour or colours; or


2. L'Office délivre sans tarder au demandeur un récépissé sur lequel figurent au moins le numéro de dossier, une représentation, une description ou tout autre moyen d'identification de la marque, la nature des documents et leur nombre, ainsi que leur date de réception.

2. The Office shall issue to the applicant, without delay, a receipt which shall include at least the file number, a representation, description or other identification of the mark, the nature and the number of the documents and the date of their receipt.


, lorsque les caractères qui forment le code d'identification d'une marque auriculaire classique d'un animal ne permettent pas l'application d'un dispositif d'identification électronique pourvu du même code d'identification unique, et à condition que l'animal soit né avant la date d'entrée en vigueur des actes d'exécution visés au point c) du second alinéa de l'article 4, paragraphe 3.

, where the characters forming the identification code of an animal's conventional ear tag do not permit the application of an electronic identifier with the same unique identification code, and provided that the animal is born before the date of entry into force of the implementing acts referred to in point (c) of the second subparagraph of Article 4(3).


Le but est que les éléments constitutifs d'une marque européenne soient représentés clairement et exactement.

The object is to ensure that the constituent signs of a European trade mark are represented clearly and exactly.


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En effet, il peut être utile, au cours de l'appréciation globale, d'examiner chacun des éléments constitutifs de la marque concernée.

It may be useful, in the course of the overall assessment, to examine each of the components of which the trade mark concerned is composed.


Je ne suis pas d’accord avec quelques éléments, mais le rapport marque un certain progrès pour l’intégration d’une dose d’équilibre social et environnemental dans les orientations stratégiques.

There are some elements I disagree with, but the report goes some way towards bringing a measure of social and environmental balance into the strategic guidelines.


43 L’OHMI ajoute que la requérante ne saurait valablement remettre en cause, dans le cadre d’un pourvoi, l’appréciation factuelle opérée par le Tribunal au point 52 de l’arrêt attaqué, selon laquelle les éléments de design des marques demandées sont trop insignifiants pour être mémorisés par le public pertinent.

OHIM adds that, in an appeal, the appellant cannot validly challenge the factual assessment made by the Court of First Instance in paragraph 52 of the judgment under appeal, according to which the design features of the trade marks applied for are too insignificant to be retained by the relevant public.


C. considérant que la lutte contre le terrorisme, que ce soit ou non en réaction à des attentats commis, doit toujours aller de pair avec la protection des droits de l'homme et le respect des libertés fondamentales, en tant qu'élément essentiel et que marque d'identité de nos institutions, et considérant que les législations d'urgence doivent respecter les droits de l'homme, les libertés fondamentales et la protection des données,

C. whereas the fight against terrorism, whether in response to terrorist attacks or not, must at all times include the protection of human rights and respect for fundamental freedoms, an essential element and symbol of identity of our institutions, and whereas any emergency legislation must be in accordance with respect for human rights, fundamental freedoms and data protection requirements,


En effet, il peut être utile, au cours de l’appréciation globale effectuée par ladite autorité, d’examiner chacun des éléments constitutifs de la marque concernée.

It may be useful, in the course of the competent authority’s overall assessment, to examine each of the components of which the trade mark concerned is composed.


Les principaux éléments nouveaux du système proposé sont l’identification individuelle, le double marquage auriculaire, qui vise à garantir l’identification lorsqu’une marque est perdue, et l’introduction d’un document de transport.

The main new elements of the proposed system are individual identification, double eartagging to ensure that identity is retained where one eartag is lost, and the introduction of a movement document.




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éléments d'identification de la marque ->

Date index: 2023-07-07
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