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Composante prestation du salaire
Convention HNS
Convention SNPD
Degré de risque de non-vérification
Degré de risque lié à la vérification
Degré maximal acceptable de risque de mission
Degré maximal acceptable de risque lié à l'audit
Degré maximal acceptable de risque lié à la vérific
Dégré de risque lié à l'audit
Gène lié au chromosome sexuel
Gène lié au sexe
Gène lié à l'X
LEI
LIE
LII
Limite d'explosion inférieure
Limite d'explosivité inférieure
Limite d'inflammabilité inférieure
Limite inférieure d'explosibilité
Limite inférieure d'explosion
Limite inférieure d'explosivité
Limite inférieure d'inflammabilité
Niveau de risque de non-vérification
Niveau de risque lié à l'audit
Niveau de risque lié à la vérification
Niveau maximal acceptable de risque de mission
Niveau maximal acceptable de risque lié à l'audit
Part du salaire dépendante de la prestation
Trouble lié à l'usage de SPA
Trouble lié à l'usage de substances psychoactives
Trouble lié à l'utilisation de SPA
Trouble lié à la consommation de SPA
élément au regard de l'intérêt public
élément de salaire lié aux prestations
élément lié à l'intérêt public
élément mécanique lié au soubassement

Translation of "éléments liés " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
élément au regard de l'intérêt public [ élément lié à l'intérêt public ]

public interest aspect


élément mécanique lié au soubassement

mechanical feature attached to the under-body


élément mécanique lié au soubassement

mechanical feature attached to the under-body


trouble lié à l'usage de substances psychoactives | trouble lié à l'usage de SPA | troublé lié à l'utilisation de substances psychoactives | trouble lié à l'utilisation de SPA | trouble lié à la consommation de substances psychoactives | trouble lié à la consommation de SPA

substance use disorder | SUD | psychoactive substance use disorder | PSUD


Convention HNS | Convention internationale de 1996 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | Convention internationale de 2010 sur la responsabilité et l'indemnisation pour les dommages liés au transport par mer de substances nocives et potentiellement dangereuses | convention internationale sur la responsabillité et l'indemnisation pour les dommages liés au transp ...[+++]

HNS Convention | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Substances by Sea | International convention on liability and compensation for damage in connection with the carriage of hazardous and noxious substances by sea, 1996 | International Convention on Liability and Compensation for Damage in Connection with the Carriage of Hazardous and Noxious Sub ...[+++]


niveau maximal acceptable de risque de mission [ degré maximal acceptable de risque de mission | niveau maximal acceptable de risque lié à l'audit | degré maximal acceptable de risque lié à l'audit | niveau maximal acceptable de risque lié à la vérification | degré maximal acceptable de risque lié à la vérific ]

maximum acceptable ultimate audit risk [ maximum acceptable ultimate risk | maximum acceptable audit risk | maximum tolerable ultimate audit risk | maximum tolerable ultimate risk | maximum tolerable audit risk ]


dégré de risque lié à l'audit [ niveau de risque lié à l'audit | degré de risque de non-vérification | niveau de risque de non-vérification | degré de risque lié à la vérification | niveau de risque lié à la vérification ]

level of audit risk [ audit risk level ]


composante prestation du salaire | part du salaire dépendante de la prestation | élément de salaire lié aux prestations

performance-based salary element


gène lié au sexe | gène lié à l'X | gène lié au chromosome sexuel

sex linked gene | X-linked genes


limite inférieure d'explosivité | LIE | limite inférieure d'explosion | LIE | limite inférieure d'explosibilité | LIE | limite d'explosivité inférieure | LEI | limite d'explosion inférieure | LEI | limite inférieure d'inflammabilité | LII | limite d'inflammabilité inférieure | LII

lower explosive limit | LEL | lower explosion limit | lower flammable limit | lower flammability limit | LFL | lower explosive level | lower explosion level | lower flammable level | lower flammability level
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Il existe certains programmes dont la formule de financement fait intervenir un élément lié à la population, mais presque toutes ces formules comportent un élément lié à l'éloignement, compte tenu des coûts de déplacement plus élevés qu'il faut engager pour se rendre par avion dans ces communautés, et d'autres choses du genre.

There are some programs where there is an element of population in the formula, but almost all formulae that include population always include a remoteness element, as well, in recognition of the higher costs of flying to communities and things like that.


Les États membres devraient veiller à ce que les calculs et l'aide correspondante a) ne contiennent que des éléments vérifiables, b) soient fondés sur des chiffres établis au moyen d’une expertise appropriée; c) soient assortis d’une indication claire relative à l’origine des chiffres utilisés, d) soient différenciés de manière à tenir compte des conditions spécifiques des sites, au niveau local ou régional, et, le cas échéant, de l’affectation effective des sols, et e) ne contiennent pas d'éléments liés aux coûts d'investissement.

Member States should ensure that the calculations and the corresponding aid (a) contain only elements that are verifiable; (b) are based on figures established by appropriate expertise; (c) indicate clearly the source of the figures used; (d) are differentiated to take account of regional or local site conditions and actual land use, where applicable; and (e) do not contain elements linked to investment costs.


La décision de retirer l'agrément d'un organisme sur la base des conditions prévues à l'article 7, paragraphe 1, du règlement (CE) no 391/2009 devrait être prise en tenant compte de tous les éléments liés à la réalisation de l'objectif général de surveillance des opérations des organismes agréés et de leurs performances globales, notamment l'efficacité des éventuelles amendes et astreintes déjà infligées pour violations graves et répétées dudit règlement.

It is appropriate that a decision to withdraw the recognition of an organisation on the basis of the conditions laid down in Article 7(1) of Regulation (EC) No 391/2009 should consider all factors linked to the overarching objective of monitoring the recognised organisations' operations and overall performance, including the effectiveness of any fines and periodic penalty payments already imposed for repeated and serious breaches of that Regulation.


Les éléments d’information qui figurent en annexe devraient être introduits dans les bases de données nationales sur les IUD; ils devraient correspondre aux éléments liés à l’identifiant du dispositif (informations statiques).

The data elements, which are listed in the Annex, should be introduced in UDI national databases and should correspond to the elements linked to the device identifier (static information).


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Dans ce contexte, la notion de «santé publique» s'interprète selon la définition prévue dans le règlement (CE) n° 1338/2008 du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relatif aux statistiques communautaires de la santé publique et de la santé et de la sécurité au travail, et désigne l'ensemble des éléments liés à la santé, à savoir, l'état de santé, y compris le décès et le handicap, les éléments déterminant cet état de santé, les besoins en soins de santé, les ressources allouées aux soins de santé, l'offre de soin et l'accès universel à ces soins ainsi que les dépenses et le financement des soins de santé et les causes de ...[+++]

In that context, ‘public health’ should be interpreted as defined in Regulation (EC) No 1338/2008 of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on Community statistics on public health and health and safety at work, meaning all elements related to health, namely health status, including morbidity and disability, the determinants having an effect on that health status, health care needs, resources allocated to health care, the provision of, and universal access to, health care as well as health care expenditure and financing, and the causes of mortality.


Quels éléments par exemple éléments liés à la performance dans la rémunération des dirigeants, politique en matière de contrats et de compléments de retraite doivent-ils être inclus dans l'information divulguée?

Which elements for example the performance-related elements of directors' remuneration, supplementary pensions and contract policy should be included in that disclosure?


MADARAIL est également l'emprunteur du prêt de la BEI, dont la durée est fixée à 20 ans et dont la rémunération sera calculée en fonction d'éléments fixes et d'éléments liés aux résultats.

MADARAIL is also the borrower for EIB's loan which has a duration of 20 years and is remunerated on the basis of a combination of fixed and performance-linked elements.


Lorsque les taxes administratives sont très peu élevées, des taxes forfaitaires ou des taxes combinant une base forfaitaire et un élément lié au chiffre d'affaires pourraient également convenir.

Where administrative charges are very low, flat rate charges, or charges combining a flat rate basis with a turnover related element could also be appropriate.


Les frais relatifs aux instances visent à faire en sorte que des personnes ou des groupes qui risquent d'être directement touchés par un projet examiné par le CRTC aient une chance raisonnable d'étudier les renseignements présentés par le demandeur et d'autres parties, une chance raisonnable de présenter des éléments liés à la demande et, s'il y a lieu, une chance de contre-interroger les personnes qui présentent des renseignements liés à la demande et de faire valoir leurs arguments devant le CRTC à propos du projet.

The purpose of intervener costs is to ensure that individuals or groups of individuals who are or may be directly affected by a project under review by the CRTC have a reasonable opportunity to review information submitted by the applicant and other parties, that they have a reasonable opportunity to provide evidence relevant to the application and when appropriate an opportunity to cross-examine persons submitting information relevant to the application and that they have an opportunity to make arguments before the CRTC regarding the project.


Vous avez fait également référence à un problème lié au libellé, car selon vous, les dispositions de ce projet de loi n'incluent pas certaines dispositions qui sont dans l'article 467.11, ce qui fait en sorte que la Couronne n'est pas tenue de prouver certains éléments liés aux organisations criminelles.

You also referred to a drafting issue where you said that this particular bill's provisions don't include certain provisions that are included in 467.11, which makes certain elements about criminal organizations unnecessary for the Crown to prove.


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