Traduction de «étaient des composés » (Français → Anglais) :

Il y a eu un débat au Sénat et parmi les conseillers juridiques du Sénat à l'époque, à savoir si les composants du Parlement étaient des institutions du Parlement ou si les institutions du Parlement n'étaient que créations des lois du Parlement plutôt que des composants à l'intérieur même du Parlement.

En juin 2005, par le règlement (CE) no 945/2005, les droits ont été étendus à d’autres formes de nitrate d’ammonium exportées par la Russie, qui étaient déclarées comme «engrais composés», alors qu’elles étaient essentiellement constituées de nitrate d’ammonium, ce qui montre que les exportateurs russes tentent systématiquement d’accroître le volume de leurs exportations de nitrate d’ammonium vers la Communauté à des prix de dumping.

Comme beaucoup d'auteurs l'ont souligné, les quatre régiments canadiens lancés à l'assaut étaient essentiellement composés de civils volontaires, contrairement aux troupes françaises et britanniques qui comptaient dans leurs rangs bon nombre de militaires de carrière.

86. À moins qu'ils ne soulèvent des problèmes de fermeture du marché, les accords de production entre entreprises non concurrentes ne tombent pas, normalement, sous le coup de l'article 81, paragraphe l. Cela vaut également pour les accords prévoyant que des biens intermédiaires ou des composants, qui étaient jusque-là fabriqués en vue d'une autoconsommation (production captive), seront dorénavant achetés à un tiers, sur une base de sous-traitance ou de spécialisation unilatérale, à moins que certains éléments n'indiquent que l'entreprise n'ayant produit jusque-là que pour sa propre consommation aurait pu pénétrer sur le marché des vente ...[+++]s de ces biens intermédiaires ou de ces composants à des tiers, sans supporter aucun coût ni risque supplémentaire élevé en réaction à des variations légères, mais permanentes, des prix relatifs.

3. Durant la période de dix-huit mois suivant l'entrée en vigueur de la présente directive, les États membres autorisent la mise sur le marché des ballasts, soit comme composants individuels soit comme composants incorporés dans des luminaires, qui respectent les mêmes conditions que celles qui étaient appliquées sur leur territoire à la date d'entrée en vigueur de la présente directive.

20 échantillons (essentiellement des nouilles et des potages en poudre) étaient irradiés sans que l'on puisse déterminer quels étaient les ingrédients irradiés dans ces aliments composés, et donc établir si le traitement par ionisation était autorisé.