son aspect et notamment le fait qu'il ressemble à une denrée alimentaire sans en être une et qu'en raison de sa forme, de son odeur, de sa couleur, de son aspect, de son emballage, des mentions de son étiquette, de son volume, de sa taille ou d'autres caractéristiques, il est prévisible qu'il soit confondu avec une denrée alimentaire.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

(e) the appearance of the product and in particular where a product, although not foodstuff, resembles foodstuff and is likely to be confused with foodstuff due to its form, odour, colour, appearance, packaging, labelling, volume, size or other characteristics.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-04-14]

le fait qu'il ressemble à une denrée alimentaire sans en être une et qu'en raison de sa forme, de son odeur, de sa couleur, de son aspect, de son emballage, des mentions de son étiquette, de son volume, de sa taille ou d'autres caractéristiques, il est prévisible qu'il soit confondu avec une denrée alimentaire, ou

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

(i) although not foodstuff, resembles foodstuff and is likely to be confused with foodstuff due to its form, odour, colour, appearance, packaging, labelling, volume, size or other characteristics, or

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2014-04-14]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-04-14]

(e) son aspect et notamment le fait qu’il ressemble à une denrée alimentaire sans en être une et qu’en raison de sa forme, de son odeur, de sa couleur, de son aspect, de son emballage, des mentions de son étiquette, de son volume, de sa taille ou d’autres caractéristiques, il est prévisible qu’il soit confondu avec une denrée alimentaire.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2012-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2012-12-31]

Pour atteindre les objectifs de l’Union en matière de changement climatique et de sécurité énergétique, et compte tenu du fait que le volume total d’énergie consommé par les produits devrait continuer à augmenter à long terme, les actes délégués adoptés en vertu de la présente directive pourraient également prévoir, le cas échéant, la mise en évidence sur l’étiquette de la consommation énergétique totale élevée du produit.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2010-05-18]

In order to meet the Union climate change and energy security objectives, and given that the total energy consumed by products is expected to continue to rise in the longer term, the delegated acts under this Directive could, where relevant, also highlight on the label the high total energy consumption of the product.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2010-05-18]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2010-05-18]

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Contenu de la législation nationale: autorise le transport de boissons alcoolisées contenant plus de 24 % mais pas plus de 70 % d’alcool en volume (groupe d’emballage III) dans des fûts en bois non conformes aux règles ONU sans étiquette de danger, moyennant des exigences plus strictes pour le chargement et le véhicule.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-09-23]

Content of the national legislation: Permits the carriage of alcoholic beverages of more than 24 %, but not more than 70 % alcohol by volume (Packing Group III) in non-UN approved wooden casks without danger labels, subject to more stringent loading and vehicle requirements.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-09-23]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2008-09-23]

Je me réjouis également du fait que, malgré le rapport de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire relative aux valeurs seuils pour l'étiquetage, qui était bien trop favorable à l’industrie (les volumes de données utilisés pour la classification auraient dû être mentionnés sur l’étiquette), nous soyons parvenus à limiter les dégâts dans nos négociations avec le Conseil et la Commission.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-02]

I am also pleased that, despite the report by the Committee on the Environment, Public Health and Food Safety in connection with threshold values for labelling, which was all too industry-friendly – the volumes of data used for the classification should have been included on the label – we managed to limit the damage in the negotiations with the Council and the Commission.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-09-02]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-09-02]

Les classes figurant sur l’étiquette énergétique dépendent d’un indice qui prend en considération à la fois la consommation énergétique et le volume des compartiments de réfrigération et de congélation.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-07-11]

(EN) The classes on the energy label depend on an index which takes account of both the energy consumption and the volume of the fridge and freezer compartments.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2007-07-11]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2007-07-11]

Les étiquettes des rayons des magasins ne peuvent contenir un tel volume d'informations.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-07-09]

Shelf-edge labels are not suitable for the scale of information proposed.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-07-09]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-07-09]

1. En application de l'annexe VII, point A 4, du règlement (CE) no 1493/1999, l'étiquette des vins de liqueur, des vins pétillants et des vins pétillants gazéifiés mentionne, outre les indications obligatoires visées au point A 1 de ladite annexe, le nom ou la raison sociale ainsi que la commune et l'État membre de l'embouteilleur ou, pour les récipients d'un volume nominal de plus de 60 litres, l'expéditeur; dans le cas des vins pétillants, le nom de l'embouteilleur peut être remplacé par celui de l'élaborateur.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-04-28]

1. For the purposes of Annex VII(A)(4) to Regulation (EC) No 1493/1999, the labelling of liqueur wines, semi-sparkling wines and aerated semi-sparkling wines shall include, in addition to the compulsory particulars referred to in A(1) of that Annex, the name or business name and the local administrative district of the Member State of the bottler or, for containers with a nominal volume of more than 60 litres, the consignor.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-04-28]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-04-28]

2. Les étiquettes des produits du titre II comportent la mention du volume nominal du produit.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-04-28]

2. Labels of Title II products shall indicate the nominal volume of the product.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2002-04-28]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2002-04-28]

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étiquette de volume ->

Date index: 2022-11-07