Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
AIT
Analyse d'impact
Analyse d'impact territorial
Audit d'environnement
Déclaration sur l'impact écologique
EIE
Notice d'impact sur l'environnement
Rapport d'impact sur l'environnement
étude d'impact
étude d'impact environnemental
étude d'impact sur l'environnement
étude d'impact territorial
étude d'incidences
étude d'incidences sur l'environnement
évaluation
évaluation des impacts
évaluation des impacts environnementaux
évaluation des impacts sur l'environnement
évaluation des incidences environnementales
évaluation des incidences sur l'environnement
évaluation environnementale
évaluation environnementale stratégique

Traduction de «étude d'impact territorial » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
analyse d'impact territorial | étude d'impact territorial | AIT [Abbr.]

territorial impact assessment


déclaration relative aux incidences sur l'environnement | déclaration sur l'impact écologique | étude d'impact | étude d'impact sur l'environnement | évaluation des incidences sur l'environnement | évaluation environnementale stratégique | notice d'impact sur l'environnement | rapport d'impact sur l'environnement

environmental impact report | environmental impact statement | impact analysis | impact study


étude d'impact [ étude d'impact sur l'environnement | étude d'impact environnemental | évaluation environnementale | évaluation des impacts | évaluation des impacts environnementaux | évaluation des impacts sur l'environnement | évaluation des incidences environnementales | évaluation ]

environmental impact assessment [ EIA | environmental assessment | impact assessment ]


étude d'impact | étude d'impact sur l'environnement

environmental impact study




étude d'impact sur l'environnement | EIE | étude d'impact | étude d'incidences sur l'environnement | EIE | étude d'incidences

environmental impact assessment | EIA


processus d'évaluation et d'examen des incidences environnementales [ procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'évaluation et d'examen des impacts sur l'environnement | processus d'étude et d'évaluation des impacts sur l'environnement ]

environmental impact assessment and review process [ environmental impact assessment and review procedure ]


Directive pour l'étude d'impact environnemental du Projet gazier Mackenzie [ Cadre de référence de l'étude d’impact environnemental du projet gazier Mackenzie ]

Environmental Impact Statement Terms of Reference for the Mackenzie Gas Project [ Terms of Reference for the Environmental Impact Statement/Mackenzie Gas Project ]


étude d'impact sur l'environnement | étude d'impact | audit d'environnement

environmental impact assessment | EIA | impact study


étude d'impact | analyse d'impact

impact assessment | impact analysis
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sept nouvelles études, dans les domaines de l'impact territorial des fonds structurels, implications territoriales de l'élargissement, environnement, énergie et démographie, seront initiées dans les prochains mois [17].

Seven new studies, covering the territorial impact of the Structural Funds, the territorial implications of enlargement, the environment, energy and demography, will begin shortly [17].


Etude de la CDC sur l’impact territorial des Réseaux d’Initiative Publique (RIP).

CDC study on the regional impact of public initiative networks.


(Le document est déposé) Question n 121 M. Ted Hsu: En ce qui concerne la mise en œuvre de la Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): a) quelles mesures le Canada a-t-il prises pour conclure un accord intergouvernemental avec les États-Unis; b) avec quel type d’instrument juridique le gouvernement appliquera-t-il l’accord sur la FATCA; c) le gouvernement présentera-t-il un accord intergouvernemental au Parlement et, le cas échéant, quelle forme prendra cet accord; d) quelles dispositions sont en place pour s’assurer que le Parlement étudiera un accord intergouvernemental; e) quelles études ont été entreprises pour déterminer si u ...[+++]

(Return tabled) Question No. 121 Mr. Ted Hsu: With regard to the implementation of the Foreign Account Tax Compliance Act (FATCA): (a) what steps has Canada undertaken to complete an Inter-Governmental Agreement (IGA) with the United States; (b) with what type of legal instrument will the government enact a FATCA implementation agreement; (c) will the government bring an IGA before Parliament and, if so, in what form; (d) what steps are in place to ensure parliamentary review of an IGA; (e) what studies have been undertaken as to whether an IGA can be implemented as an interpretation of the existing double tax treaty; (f) in what wa ...[+++]


C’est pourquoi le Comité estime nécessaire de soumettre à des études d’impact territorial toutes les grandes réformes des politiques européennes, dont celle de la PAC.

This is why the Committee believes that all major reforms of European policies should be subject to territorial impact studies, including the CAP".


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
G. considérant qu’à côté de la politique de cohésion comme instrument de gouvernance stratégique, d’autres mesures sont nécessaires pour réaliser les objectifs de l’agenda territorial et de la charte de Leipzig, en particulier les études d'impact territorial, l’approche intégrée et l’observation de l’aménagement du territoire,

G. whereas, in addition to cohesion policy as an instrument for strategic governance, other measures are needed to achieve the objectives of the Territorial Agenda and the Leipzig Charter, particularly spatial impact assessments, the integrated approach and spatial planning observation,


G. considérant qu'à côté de la politique de cohésion comme instrument de gouvernance stratégique, d'autres mesures sont nécessaires pour réaliser les objectifs de l'agenda territorial et de la charte de Leipzig, en particulier les études d'impact territorial, l'approche intégrée et l'observation de l'aménagement du territoire,

G. whereas, in addition to cohesion policy as an instrument for strategic governance, other measures are needed to achieve the objectives of the Territorial Agenda and the Leipzig Charter, particularly spatial impact assessments, the integrated approach and spatial planning observation,


21. demande à la Commission, au vu des nouvelles compétences communautaires conférées par le traité de Lisbonne en matière d'aménagement du territoire, de préparer une communication sur la création d'un cadre de l'Union pour les études d'impact territorial au niveau de projet, en tenant compte des travaux de l'ORATE;

21. Calls on the Commission, in the light of the Community's new competences for spatial planning under the Treaty of Lisbon, to draft a communication on the creation of an EU framework for spatial impact assessment at project level, taking account of the work of ESPON;


20. demande à la Commission, au vu des nouvelles compétences communautaires conférées par le traité de Lisbonne en matière d'aménagement du territoire, de préparer une communication sur la création d'un cadre européen pour les études d'impact territorial au niveau de projet, en tenant compte des travaux de l'ORATE;

20. Calls on the Commission, in the light of the Community’s new competences for spatial planning under the Treaty of Lisbon, to draft a communication on the creation of an EU framework for spatial impact assessment at project level, taking account of the work of ESPON;


10. invite les États membres ainsi que les autorités régionales et locales à faire en sorte que les aéroports, indépendamment de la nature des organes qui les dirigent, figurent dans les plans d'aménagement territorial des régions ou soient pris en compte dans les stratégies de développement régional; rappelle que la construction et l'aménagement de grandes infrastructures, telles que des aéroports, sont à soumettre à une étude d'impact territorial;

10. Calls on the Member States and the regional and local authorities to ensure that airports, regardless of the nature of their governing bodies, are included in regional spatial development plans or taken into account in regional development strategies; points out that the extension and construction of major infrastructure, such as airports, must be subject to a territorial impact assessment;


Question n 1 L'hon. Larry Bagnell: En ce qui concerne le Fonds Chantiers Canada (FCC): a) par ordre de priorité économique des projets qui ont été approuvés à ce jour, (i) où sont-ils situés, (ii) qui sont les partenaires, (iii) pour combien contribue le gouvernement, (iv) pour combien contribuent les partenaires, (v) combien coûteront-ils approximativement, (vi) quels critères a-t-on utilisés pour déterminer leur ordre de priorité, (vii) quel est le bénéfice pour les Canadiens, (viii) combien d’emplois temporaires et permanents créeront-ils respectivement durant la période de construction et une fois terminés, (ix) quelles sont les conclusions des évaluations environnementales et des études ...[+++]

Question No. 1 Hon. Larry Bagnell: With respect to the Building Canada Fund (BCF): (a) in order of economic priority projects approved to date, (i) where are they located, (ii) who are the partners involved, (iii) what is the federal contribution, (iv) what is the partners' contribution, (v) what is the total estimated cost, (vi) what were the criteria used in ranking the importance of the project, (vii) what is the benefit to Canadians, (viii) what is the number of jobs created during the construction period and number of permanent jobs created after completion of the project, (ix) what are the results of any environmental assess ...[+++]


w