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Création en cours
Création évolutive
œuvre d'art originale
œuvre de création originale
œuvre de création précieuse
œuvre de grande valeur
œuvre en chantier
œuvre originale
œuvre évolutive

Traduction de «œuvre de création originale » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
œuvre originale | œuvre de création originale

original work | original creative work


Fédération internationale des diffuseurs d'œuvres d'art originales [ Association internationale des diffuseurs d'œuvres d'art originales ]

International Federation of Original Art Diffusers [ International Association of Original Art Diffusers ]




œuvre évolutive | création évolutive | création en cours | œuvre en chantier

work in progress | work-in-progress




œuvre de création précieuse [ œuvre de grande valeur ]

valuable creation


Vos dessins, vos œuvres de création et vos innovations sont-ils protégés?

Are your designs, business, innovations, and creative works protected?
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Selon le droit canadien, toutes les œuvres de création originales telles que les poèmes sont protégées par un droit d’auteur.

Canadian law regards all original works, such as a poem, to be copyright material.


Nous lui avons notamment demandé de formuler des recommandations visant à assurer la mise en œuvre efficace des obligations de la Couronne en vertu des accords sur les revendications territoriales; l'établissement d'un appareil gouvernemental efficace pour assumer les responsabilités découlant de la mise en œuvre; la création d'un organe indépendant d'examen de la mise en œuvre, distinct d'AINC et qui relèverait directement du Parlement; l'établissement d'un système de gestion financière qui ne place pas les accords de revendicatio ...[+++]

In particular, we asked that you provide recommendations aimed at ensuring that the Crown's obligations under land claims agreements are effectively implemented; the establishment of an effective machinery of government to undertake the implementation responsibilities; the establishment of an independent implementation review body, separate from INAC and reporting directly to Parliament; and the establishment of a financial management system that does not place claims agreements in mutual competition or in competition with other government objectives, but rather meets the Crown's solemn obligations and the spirit and intent of these a ...[+++]


ou qu'il s'agit d'exemplaires considérés comme œuvres d'art originales selon les usages de la profession (une production limitée ou les œuvres signées par exemple).

they are copies considered to be original works of art according to professional usage (limited productions or signed works, for example).


Bien que la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques prévoie le droit de suite pour l'auteur d'une œuvre d'art originale, cela ne constitue pas une obligation, ce qui signifie que certains États membres ne l'appliquent pas.

Although the Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic Works gives the author of an original work of art the resale right, this however is not binding, which means that certain Member States do not apply it.


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Droit de suite: Droit, pour l'auteur d'une œuvre d'art originale, à percevoir un pourcentage sur le prix obtenu pour toute revente de cette œuvre effectuée par les professionnels du marché de l'art (maisons de vente aux enchères, galeries ou tout autre marchand d'art).

Resale right: The right, for the benefit of the author of an original work of art, to receive a percentage of the price obtained for any resale, made by professionals from the art market, of this work (auction houses, galleries or any other art market).


Ils sont maintenant fusionnés avec d'autres entités, mais c'était des créations originales des Québécois et des Québécoises.

They have now been merged with other entities, but they were innovations created by Quebeckers.


La Commission a décidé d'envoyer un avis motivé aux 12 États membres précités concernant la non-transposition de la directive sur le droit de suite, qui a pour objet de permettre aux auteurs d’œuvres d’art de percevoir une partie du profit réalisé lors des ventes successives de leurs œuvres d’art originales par des professionnels du marché de l’art. Dans la mesure où le droit de suite existait dans certains États membres et non dans d'autres, la directive a mis un terme à la discrimination ...[+++]

The Commission has decided to send reasoned opinions to the above 12 Member States regarding non-implementation of the resale right Directive, which is intended to ensure that authors of graphic art get a share of the profit made from the successive sales of their original works of art by art market professionals. Given that the resale right existed in some Member States and not in others, the Directive put an end to the discrimination which previously existed among authors, depending on the location of the sale.


Bien que la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques prévoie le droit de suite pour l'auteur d'une œuvre d'art originale, cela ne constitue pas une obligation, ce qui signifie que certains États membres ne l'appliquent pas.

Although the Berne Convention for the Protection of Literary and Artistic Works gives the author of an original work of art the resale right, this however is not binding, which means that certain Member States do not apply it.


ou qu'il s'agit d'exemplaires considérés comme œuvres d'art originales selon les usages de la profession (une production limitée ou les œuvres signées par exemple).

they are copies considered to be original works of art according to professional usage (limited productions or signed works, for example).


L'Office National du Film du Canada a pour mission de produire et distribuer des œuvres audiovisuelles distinctes, originales et innovatrices de manière à faire connaître et comprendre aux Canadiens et aux autres nations la valeur et les points de vue canadiens ainsi que les questions d'intérêt pour la population.

The National Film Board's mission is to produce and distribute distinctive, original and innovative audiovisual products in order to make Canadians and people of other nations aware of the value and perspectives of Canadians and to inform them of matters of public interest.




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œuvre de création originale ->

Date index: 2022-10-15
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