are large in scale compared with the normal market size for that bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or for that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue; or

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d’une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l’obligation, le produit financier structuré, le quota d’émission ou l’instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour la catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation; ou

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are related to a bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or a class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue for which there is not a liquid market.

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portant sur une obligation, un produit financier structuré, un quota d’émission ou un instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour une catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation pour laquelle il n’existe pas de marché liquide.

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are above a size specific to that bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, or that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative traded on a trading venue, which would expose liquidity providers to undue risk and takes into account whether the relevant market participants are retail or wholesale investors.

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d’une taille supérieure à une taille spécifique à l’obligation, au produit financier structuré, au quota d’émission ou à l’instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou à la catégorie d’obligation, de produit financier structuré, de quota d’émission ou d’instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation qui exposerait les fournisseurs de liquidités à des risques excessifs et tient compte du fait que les participants au marché concernés sont des investisseurs de détail ou des investisseurs de gros.

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2. Member States shall permit an investment firm or market operator operating an OTF to engage in matched principal trading in bonds, structured finance products, emission allowances and certain derivatives only where the client has consented to the process.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-05-14]

2. Les États membres n’autorisent les entreprises d’investissement ou les opérateurs de marché exploitant un OTF à procéder à la négociation par appariement avec interposition du compte propre que sur des obligations, des produits financiers structurés, des quotas d’émissions ou certains instruments dérivés uniquement si le client a donné son consentement à l’opération.

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d'une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'obligation, le produit financier structuré, le quota d'émission ou l'instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour la catégorie d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation ; ou

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(23)‘organised trading facility’ or ‘OTF’ means a multilateral system which is not a regulated market or an MTF and in which multiple third-party buying and selling interests in bonds, structured finance products, emission allowances or derivatives are able to interact in the system in a way that results in a contract in accordance with Title II of this Directive.

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23)«système organisé de négociation» ou «OTF» («organised trading facility»), un système multilatéral, autre qu’un marché réglementé ou un MTF, au sein duquel de multiples intérêts acheteurs et vendeurs exprimés par des tiers pour des obligations, des produits financiers structurés, des quotas d’émission ou des instruments dérivés peuvent interagir d’une manière qui aboutisse à la conclusion de contrats conformément au titre II de la présente directive.

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portant sur une obligation, un produit financier structuré, un quota d'émission ou un instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou pour une catégorie d'obligations, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation pour laquelle il n'existe pas de marché liquide;

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d'une taille supérieure à une taille spécifique à l'obligation, au produit financier structuré, au quota d'émission ou à l'instrument dérivé négocié sur une plate-forme de négociation, ou à la catégorie d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé négociée sur une plate-forme de négociation qui exposerait les fournisseurs de liquidités à des risques excessifs et tient compte du fait que les participants au marché concernés sont des investisseurs de détail ou des investisseurs de gros.

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http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2014-04-14]

In particular, the competent authorities may authorise the deferred publication in respect of transactions that are over EUR 100 000 or are otherwise large in scale compared with the normal market size for that bond, structured finance product, emission allowance or derivative or that class of bond, structured finance product, emission allowance or derivative or where liquidity falls below the threshold determined in accordance with Article 8(3b) .

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Les autorités compétentes peuvent notamment autoriser une publication différée pour les transactions d'une taille supérieure à 100 000 EUR ou, en tout cas, élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'obligation, le produit financier structuré, le quota d'émission ou l'instrument dérivé concerné, ou pour la catégorie d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé concernée, ou lorsque la liquidité devient inférieure au seuil défini conformément à l'article 8, paragraphe 3 ter .

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http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-10-25]

In particular, the competent authorities shall be able to waive the obligation in respect of orders that are large in scale compared with normal market size for the bond, structured finance product, emission allowance or derivative or type of bond, structured finance product, emission allowance or derivative in question.

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Les autorités compétentes peuvent notamment lever cette obligation concernant les ordres d'une taille élevée par rapport à la taille normale de marché pour l'obligation, le produit financier structuré, le quota d'émission ou l'instrument dérivé concerné, ou pour le type d'obligation, de produit financier structuré, de quota d'émission ou d'instrument dérivé concerné.

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