Traduction de «Canadian single 1000 m » (Anglais → Français) :

J'ai été convaincu de la grande utilité du même genre d'approche pour permettre au Canada de clore un triste chapitre de son histoire lui aussi, car il s'agissait d'un forum qui permettait à tous les Canadiens, et particulièrement aux citoyens des Premières nations qui ont été victimes du processus, de se raconter afin que leur expérience soient enregistrée dans l'histoire du Canada et afin que nous puissions tous, au bout du compte, surmonter un chapitre de l'histoire du Canada qui ne met pas en cause un seul parti ni un seul gouvernement, mais qui nous met tous en cause, en tant que Canadiens, pendant 100 ans d'histoire.

b. les feuilles simples de nickel poreux d'une superficie de 1000 cm2 par feuille ou moins.

3. Par dérogation aux paragraphes précédents, dans les cas de contrats d'assurance conclus par des entreprises d'assurance au sens de la directive 92/96/CEE du Conseil du 10 novembre 1992 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'assurance directe sur la vie (troisième directive assurance-vie)(14), lorsqu'elles se livrent à des activités qui relèvent de ladite directive, l'identification n'est pas requise lorsque le montant de la ou des primes périodiques à verser au cours d'une année n'excède pas 1000 euros ou dans le cas d'un versement d'une prime unique dont le montant n'excède ...[+++]pas 2500 euros.

3. Par dérogation aux paragraphes précédents, dans les cas de contrats d'assurance conclus par des entreprises d'assurance au sens de la directive 92/96/CEE du Conseil du 10 novembre 1992 portant coordination des dispositions législatives, réglementaires et administratives concernant l'assurance directe sur la vie (troisième directive assurance-vie)(14), lorsqu'elles se livrent à des activités qui relèvent de ladite directive, l'identification n'est pas requise lorsque le montant de la ou des primes périodiques à verser au cours d'une année n'excède pas 1000 euros ou dans le cas d'un versement d'une prime unique dont le montant n'excède ...[+++]pas 2500 euros.

En ce qui concerne l'objectif n° 1, les cadres communautaires d'appui sont utilisés pour toutes les régions visées par cet objectif; cependant, dans le cas où l'allocation communautaire est inférieure à 1 milliard d'euros, ou ne dépasse pas notablement ce montant, les États membres soumettent, en règle générale, un projet de document unique de programmation.

Un grand nombre de ces derniers reçoivent des prestations d'assurance-emploi à l'occasion, mais, plus important encore, tous les travailleurs et toutes les entreprises au Canada contribuent au système et le financent, de sorte qu'ils en sont des actionnaires très importants.