Translation of "Off-vehicle equipment " (English → French) :

(h) les cycles à pédalage assisté, équipés d'une propulsion auxiliaire électrique dont l'alimentation est interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste cesse de pédaler; ces cycles ne doivent pas être considérés comme des véhicules motorisés;

En particulier, la Commission devrait être habilitée à établir les procédures, essais et prescriptions spécifiques pour l’homologation des véhicules à moteur, de leurs composants et de leurs entités techniques distinctes; à définir plus précisément les caractéristiques qu’un pneumatique doit posséder pour être qualifié de «pneumatique à usage spécial», «pneumatique professionnel tout-terrain», «pneumatique renforcé», pneumatique «extra load», «pneumatique neige», «pneumatique de secours à usage temporaire de type T», ou «pneumatique traction»; à établir des exigences de sécurité spécifiques pour les véhicules conçus pour le transport routier de produits dangereux dans les États membres ou entre eux; à exempter certains véhicules ou class ...[+++]es de véhicules de catégories M, M, N et N de l’obligation d’être équipés de systèmes avancés de freinage d’urgence et/ou de systèmes de détection de dérive de la trajectoire; à modifier les valeurs limites concernant la résistance au roulement et le bruit de roulement des pneumatiques à la suite de changements dans les procédures d’essais, sans abaisser le niveau de protection de l’environnement; à établir des règles concernant la procédure de détermination des niveaux de bruit des pneumatiques; à réduire la période durant laquelle les pneumatiques ne satisfaisant pas aux exigences introduites par le présent règlement et ses mesures d’application peuvent continuer d’être vendus, et à modifier l’annexe IV en vue d’y inclure les règlements de la Commission économique des Nations unies pour l’Europe (règlements CEE-ONU) qui revêtent un caractère contraignant en vertu de la décision 97/836/CE du Conseil du 27 novembre 1997 en vue de l’adhésion de la Communauté européenne à l’accord de la Commission économique pour l’Europe des Nations unies concernant l’adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d’être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et le ...

2. À l’exception des véhicules tout-terrain définis à l’annexe II, section A, points 4.2 et 4.3, de la directive 2007/46/CE, les véhicules ci-après sont équipés d’un système électronique de contrôle de la stabilité satisfaisant aux exigences du présent règlement et de ses mesures d’application:

Mais il est clair qu’au-delà de la date voulue par le législateur, c’est-à-dire par le Parlement, tout camion neuf qui ne sera pas équipé du tachygraphe numérique s’exposera à des sanctions immédiates de la part des autorités nationales, notamment son immobilisation.

11. marque son accord en ce qui concerne l'équipement de tous les nouveaux véhicules de systèmes d'antiblocage des freins (ABS) en 2003 et de systèmes d'éclairage de jour (DRL) en 2002, mais souligne que les DRL sont interdits dans certains pays européens méridionaux, ce qui signifie qu'il devrait être possible de les éteindre si la législation nationale n'autorise pas les DRL;

11 marque son accord en ce qui concerne l'équipement de tous les nouveaux véhicules de systèmes d'antiblocage des freins (ABS) en 2003 et de systèmes d'éclairage de jour (DRL) en 2002, mais souligne que les DRL sont interdits dans certains pays européens méridionaux, ce qui signifie qu'il devrait être possible de les éteindre si la législation nationale n'autorise pas les DRL;