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And equipment meet regulations
Apply regulations on ship engines
Apply vessel engine regulations
Check train engines
Ensure compliance with regulations on ship engines
Ensure ship components meet regulations
Ensure train engines meet regulatory requirements
Ensure vessel compliance with regulations
Ensure vessel parts
Meet vessel engine regulations
Perform train engine compliance activities

Translation of "meet vessel engine regulations " (English → French) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
ensure compliance with regulations on ship engines | meet vessel engine regulations | apply regulations on ship engines | apply vessel engine regulations

appliquer la règlementation relative aux moteurs des navires


and equipment meet regulations | ensure ship components meet regulations | ensure vessel compliance with regulations | ensure vessel parts

assurer la conformité des navires avec la réglementation


ensure train engines comply with applicable regulations | ensure train engines meet regulatory requirements | check train engines | perform train engine compliance activities

vérifier le moteur de trains
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
As reserve funds have been set up by means of contributions from the industry, it should be possible for them to be used for the adaptation of vessels to technical and environmental requirements adopted after the entry into force of this Regulation, including their adaptation to the further development of European standards on engine emissions, as well ...[+++]

Les fonds de réserve ayant été mis en place au moyen de contributions du secteur, ils devraient pouvoir être utilisés pour l’adaptation des bateaux aux exigences techniques et environnementales adoptées après l’entrée en vigueur du présent règlement, y compris leur adaptation à l’évolution des normes européennes en matière d’émissions de moteurs, ainsi que pour encourager l’efficacité en matière de carburant de moteurs, l’utilisation de carburants de substitution, et toute autre mesure visant à améliorer la qualité de l’air et en faveur de bateaux plus respectueux de l’environnement, y compris les bateaux adaptés à la navigation fluviale ...[+++]


5. For fishing vessels not subject to a certification of engine power, support under paragraph 2 of this Article shall only be granted for the replacement or modernisation of main or ancillary engines in respect of which the consistency of engine power has been verified in accordance with Article 41 of Regulation (EC) No 1224/2009 a ...[+++]

5. Pour les navires de pêche qui ne sont pas soumis à la certification de la puissance du moteur, l’aide au titre du paragraphe 2 du présent article n’est accordée que pour le remplacement ou la modernisation des moteurs principaux ou auxiliaires pour lesquels la cohérence des données relatives à la puissance du moteur a été vérifiée conformément à l’article 41 du règlement (CE) no 1224/2009 et dont la puissance du moteur a été vérifiée physiquement afin de s’assurer qu’elle n’est pas supérieure à la puissance du moteur indiquée sur la licence de pêche.


5. For fishing vessels not subject to a certification of engine power, support under paragraph 2 of this Article shall only be granted for the replacement or modernisation of main or ancillary engines in respect of which the consistency of engine power has been verified in accordance with Article 41 of Regulation (EC) No 1224/2009 a ...[+++]

5. Pour les navires de pêche qui ne sont pas soumis à la certification de la puissance du moteur, l’aide au titre du paragraphe 2 du présent article n’est accordée que pour le remplacement ou la modernisation des moteurs principaux ou auxiliaires pour lesquels la cohérence des données relatives à la puissance du moteur a été vérifiée conformément à l’article 41 du règlement (CE) no 1224/2009 et dont la puissance du moteur a été vérifiée physiquement afin de s’assurer qu’elle n’est pas supérieure à la puissance du moteur indiquée sur la licence de pêche.


The parent engine shall meet the requirements of this Regulation on the appropriate reference fuels specified in Annex IX. Specific requirements shall apply to engines fuelled with natural gas/biomethane, including dual-fuel engines, as laid down in point 1.1.3’.

Le moteur parent doit satisfaire aux prescriptions du présent règlement concernant les carburants de référence appropriés spécifiées à l’annexe IX. Des prescriptions spécifiques s’appliquent aux moteurs fonctionnant au gaz naturel/biométhane, y compris les moteurs bicarburant, comme indiqué au point 1.1.3».


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Transport Canada operates a vessel inspection program where they look at domestic and foreign vessels to ensure that they meet standards and regulations.

Transports Canada gère un programme d'inspection des navires afin de vérifier que les bâtiments nationaux et étrangers sont conformes aux normes et aux règlements.


Canada was actually, globally, the first country in the world to adopt the ISO standard for personal watercraft as a means for attesting to the fact that personal watercraft meet or exceed the Canadian small vessel construction regulations.

À l'échelle internationale, le Canada a été le premier pays à adopter les normes ISO pour ce qui est des embarcations de plaisance particulières. Ces normes sont réputées égaler ou dépasser les normes prévues dans les règlements canadiens sur les petites embarcations.


(3) Subject to sections 110.5 and 110.6 and, in the case of a marine diesel engine to which subsection (2) applies, regulations 13.7.1 to 13.7.3 of Annex VI to MARPOL, the authorized representative of a vessel must ensure that a marine diesel engine is not operated on the vessel if the quantity of nitrogen oxides emitted from the engine, calculated as the total weighted emission of NO , exceeds the following limits, where n represe ...[+++]

(3) Sous réserve des articles 110.5 et 110.6 et, s’il s’agit d’un moteur diesel marin auquel s’applique le paragraphe (2), des règles 13.7.1 à 13.7.3 de l’Annexe VI de MARPOL, le représentant autorisé d’un bâtiment veille à ce que les moteurs diesel marins ne soient pas utilisés à bord du bâtiment si la quantité d’oxydes d’azote émise par ceux-ci, calculée comme étant l’émission totale pondérée de NO , dépasse les limites ci-après, où « n » représente le régime nominal du moteur (tours du vilebrequin par minute) :


(a) a statement from the manufacturer of the engine, vessel or vehicle that when the engine, or the main assembly of the vessel or the vehicle, is completed in accordance with instructions provided by the manufacturer, the engine, vessel or vehicle will conform to the standards prescribed under these Regulations; and

a) une déclaration du constructeur du moteur, du bâtiment ou du véhicule selon laquelle, une fois la fabrication du moteur ou l’assemblage principal du bâtiment ou du véhicule achevé selon ses instructions, le moteur, le bâtiment ou le véhicule sera conforme aux normes établies dans le présent règlement;


(3) If a ship or vessel commits a violation and the owner, operator, master or chief engineer of the ship or vessel directed, authorized, assented to, acquiesced in or participated in the commission of the violation, the owner, operator, master or chief engineer, as the case may be, is a party to the violation and is liable to an administrative monetary penalty of an amount to be determined in accordance with the regulations, whether or not the ...[+++]

(3) En cas de perpétration d’une violation par un navire ou un bâtiment, son propriétaire, exploitant, capitaine ou mécanicien en chef qui l’a ordonnée ou autorisée, ou qui y a consenti ou participé, est considéré comme coauteur de la violation et s’expose à une pénalité dont le montant est déterminé conformément aux règlements, que le navire ou le bâtiment ait été ou non poursuivi ou déclaré coupable.


(c) "power" means the total installed engine power of vessels in kilowatt, measured in accordance with Council Regulation (EEC) No 2930/86, of 22 September 1986, defining characteristics for fishing vessels(9).

c) "puissance", la puissance motrice totale installée à bord des navires, exprimée en kilowatts, mesurée conformément au règlement (CEE) n° 2930/86 du Conseil du 22 septembre 1986 définissant les caractéristiques des navires de pêche(9).




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Date index: 2024-03-23
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