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Auxiliary ship
Auxiliary ship station
Auxiliary vessel
Canadian naval auxiliary vessel
Fleet auxiliary
Marine engineer
NCA ship
Naval architect
Naval auxiliary
Naval auxiliary ship
Naval vessel
Non continuing auxiliary ship
Ship
Ship construction engineer
Vessel

Translation of "naval auxiliary ship " (English → French) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
auxiliary vessel [ auxiliary ship | fleet auxiliary | naval auxiliary ship ]

navire auxiliaire


auxiliary ship [ non continuing auxiliary ship | NCA ship ]

navire auxiliaire [ navire auxiliaire occasionnel ]


auxiliary ship | auxiliary ship station

navire auxiliaire | station sur navire auxiliaire


naval auxiliary

navire d'appoint de la marine de guerre


naval auxiliary

navire d'appoint de la marine de guerre




Canadian naval auxiliary vessel

navire auxiliaire de la marine canadienne




ship construction engineer | naval architect | marine engineer

ingénieur des constructions navales
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
(5) The fees fixed under paragraphs (1)(a) and (b) do not apply in respect of a Canadian warship, naval auxiliary ship or other ship under the command of the Canadian Forces, a ship of a visiting force within the meaning of the Visiting Forces Act or any other ship while it is under the command of the Royal Canadian Mounted Police.

(5) Les droits prévus aux alinéas (1) a) et b) ne s’appliquent pas aux navires de guerre canadiens, aux navires auxiliaires de la marine, aux navires placés sous le commandement des Forces canadiennes, aux navires de forces étrangères présentes au Canada au sens de la Loi sur les forces étrangères présentes au Canada, ni aux navires placés sous le commandement de la Gendarmerie royale du Canada.


(4) The fees fixed under paragraphs (1)(a) and (b) do not apply in respect of a Canadian warship, naval auxiliary ship or other ship under the command of the Canadian Forces, a ship of a visiting force within the meaning of the Visiting Forces Act or any other ship while it is under the command of the Royal Canadian Mounted Police.

(4) Les droits fixés en vertu de l’alinéa (1) a) ou b) ne s’appliquent pas aux navires de guerre canadiens, aux navires auxiliaires de la marine, aux navires placés sous le commandement des Forces canadiennes, aux navires de forces étrangères présentes au Canada au sens de la Loi sur les forces étrangères présentes au Canada, ni aux navires sous le commandement de la Gendarmerie royale du Canada.


60. For greater certainty, Canadian warships, naval auxiliary ships and other ships under the command of the Canadian Forces, ships of a visiting force within the meaning of the Visiting Forces Act and any other ships while they are under the command of the Royal Canadian Mounted Police have access to Canadian ports.

60. Il est déclaré pour plus de certitude que les navires de guerre canadiens, les navires auxiliaires de la marine, les navires placés sous le commandement des Forces canadiennes, les navires de forces étrangères présentes au Canada au sens de la Loi sur les forces étrangères présentes au Canada et les navires placés sous le commandement de la Gendarmerie royale du Canada ont accès aux ports canadiens.


2. This Regulation does not apply to warships, naval auxiliaries, fish catching or processing ships, wooden ships of a primitive build, ships not propelled by mechanical means and government ships used for non-commercial purposes.

2. Le présent règlement ne s’applique pas aux navires de guerre ni aux navires d’appoint de la marine de guerre, aux navires de pêche ou aux navires-usines pour le traitement du poisson, aux navires en bois de construction primitive, aux navires qui ne sont pas propulsés par des moyens mécaniques ni aux navires d’État utilisés à des fins non commerciales.


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2. Except as provided in paragraph 3, the provisions of this Convention shall not apply to warships, naval auxiliary or other ships owned or operated by a State and used, for the time being, only on Government non-commercial service.

2. Sauf dans le cas prévu au paragraphe 3, les dispositions de la présente Convention ne sont pas applicables aux navires de guerre, aux navires de guerre auxiliaires ou aux autres navires appartenant à un État ou exploités par lui et utilisés exclusivement, à l’époque considérée, pour un service public non commercial.


2. This Directive shall apply to discharges of polluting substances from any ship, irrespective of its flag, with the exception of any warship, naval auxiliary or other ship owned or operated by a State and used, for the time being, only on government non-commercial service.

2. La présente directive s'applique aux rejets de substances polluantes provenant de tout type de navire, quel que soit son pavillon, à l'exception des navires de guerre et navires de guerre auxiliaires, ainsi que des autres navires appartenant à un État ou exploités par un État et affectés, au moment considéré, exclusivement à un service public non commercial.


Article 11 of Annex IV, on the prevention of marine pollution, specifies that it does not apply to any warship, naval auxiliary or other state-owned ship used for non- commercial purposes.

L'article 11 de l'Annexe IV, qui porte sur la prévention de la pollution marine, précise que ses dispositions ne s'appliquent pas aux bateaux de guerre, navires auxiliaires et autres navires de l'État utilisés à des fins non commerciales.


It does not apply to any warship, naval auxiliary or other ships owned by a State, whether part of the EU or not, and used on government service.

Le règlement ne s’applique ni aux navires de guerre ou navires de guerre auxiliaires, ni aux autres navires appartenant à un État, qu’il fasse partie de l’UE ou non, et utilisés à des fins gouvernementales.


(a) all ships, including fishing vessels and recreational craft, irrespective of their flag, calling at, or operating within, a port of a Member State, with the exception of any warship, naval auxiliary or other ship owned or operated by a State and used, for the time being, only on government non-commercial service; and

a) à tous les navires, y compris les navires de pêche et les bateaux de plaisance, quel que soit leur pavillon, faisant escale dans un port d'un État membre ou y opérant, à l'exception des navires de guerre et navires de guerre auxiliaires, ainsi que des autres navires appartenant à un État ou exploités par un État tant que celui-ci les utilise exclusivement à des fins gouvernementales et non commerciales, et


(a)all ships, including fishing vessels and recreational craft, irrespective of their flag, calling at, or operating within, a port of a Member State, with the exception of any warship, naval auxiliary or other ship owned or operated by a State and used, for the time being, only on government non-commercial service; and

a)à tous les navires, y compris les navires de pêche et les bateaux de plaisance, quel que soit leur pavillon, faisant escale dans un port d'un État membre ou y opérant, à l'exception des navires de guerre et navires de guerre auxiliaires, ainsi que des autres navires appartenant à un État ou exploités par un État tant que celui-ci les utilise exclusivement à des fins gouvernementales et non commerciales, et




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'naval auxiliary ship' ->

Date index: 2022-12-04
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