Translation of "original plate " (English → French) :

cliché matrice | cliché original

cliché matrice [ cliché original | cliché typo ]

onychomatricome

médicament de marque d'origine | médicament d'origine | médicament princeps | produit pharmaceutique d’origine | spécialité de référence

L'examen de la décision définitive consécutive à l'enquête antidumping dans l'affaire des tôles d'acier laminé en provenance et importées du Canada (Revisée)

L'examen de la décision définitive relative aux droits antidumping applicables aux tôles d'acier laminé en provenance et importées du Canada

produit originaire [ origine des marchandises | origine du produit | règle de l'origine ]

joint plein

ataxie spinocérébelleuse type 28

syndrome d'alopécie-déficience intellectuelle-hypogonadisme hypergonadotrope

Les trois produits sidérurgiques concernés par ces enquêtes - tubes sans soudure, tôles fortes et acier plat laminé à chaud - sont originaires de la Chine.

11. souligne que 32 % des charges administratives d'origine communautaire résultent de la décision de certains États membres d'aller au-delà des exigences de l'Union et d'un défaut d'efficacité dans leurs procédures administratives; relève qu'il est dès lors essentiel d'éviter la surréglementation, à savoir l'introduction, lors de la transposition de directives européennes, de formalités et de charges supplémentaires par rapport à celles définies par le droit de l'Union; relève que la surréglementation accroît la complexité et les coûts pour les autorités locales et régionales ainsi que pour les entreprises publiques et privées; estim ...[+++]e qu'il est nécessaire de définir la surréglementation au niveau européen pour garantir la sécurité juridique lors de l'application du droit européen et pour pouvoir juger les pays qui affirment ne pas faire de surréglementation;

201.02 Quiconque modifie un aéronef conformément aux données approuvées, au sens donné à ce terme à l’article 571.06 du Manuel de navigabilité, de façon que s’en trouve également modifiée la désignation de modèle comme l’indique le constructeur dans les données approuvées doit, avant d’utiliser l’aéronef pour un vol, fixer à celui-ci, le plus près possible de la plaque d’identification d’aéronef initiale, une plaque d’identification d’aéronef supplémentaire sur laquelle sont gravés ou estampés de façon permanente les renseignements suivants :

Article 2 : Texte du paragraphe 13(2) : (2) Lorsqu'il s'agit d'une gravure, d'une photographie ou d'un portrait et que la planche ou autre production originale a été commandée par une tierce personne et confectionnée contre rémunération et la rémunération a été payée en vertu de cette commande, celui qui a donné la commande est, à moins de stipulation contraire, le premier titulaire du droit d'auteur.