Traduction de «time related charge » (Anglais → Français) :

spécifié, mesurable, acceptable, réaliste, situé dans le temps | SMART [Abbr.]

redevance liée au volume | taxe d'utilisation liée au volume | taxe liée au volume

temps mort d'équipe

temps d'inutilisation imputable à un mauvais fonctionnement de la machine

ratio de couverture des charges fixes | couverture des charges fixes

ratio de couverture des charges fixes | couverture des charges fixes

frais afférents

Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les rubriques F10-F19: Code Titre .0 Intoxication aiguë Etat consécutif à la prise d'une substance psycho-active et entraînant des perturbations de la conscience, des facultés cognitives, de la perception, de l'affect ou du comportement, ou d'autres fonctions et réponses psychophysiologiques. Les perturbations sont directement liées aux effets pharmacologiques aigus de la substance consommée, et disparaissent avec le temps, avec guérison complète, sauf dans les cas ayant entraîné des lésions organiques ou d'autres complications. Parmi les complic ...[+++]ations, on peut citer: les traumatismes, les fausses routes avec inhalation de vomissements, le delirium, le coma, les convulsions et d'autres complications médicales. La nature de ces complications dépend de la catégorie pharmacologique de la substance consommée et de son mode d'administration. Etats de transe et de possession au cours d'une intoxication par une substance psycho-active Intoxication pathologique Ivresse:SAI | alcoolique aiguë | Mauvais voyages (drogues) Excl.: intoxication signifiant empoisonnement (T36-T50) .1 Utilisation nocive pour la santé Mode de consommation d'une substance psycho-active qui est préjudiciable à la santé. Les complications peuvent être physiques (par exemple hépatite consécutive à des injections de substances psycho-actives par le sujet lui-même) ou psychiques (par exemple épisodes dépressifs secondaires à une forte consommation d'alcool). Abus d'une substance psycho-active .2 Syndrome de dépendance Ensemble de phénomènes comportementaux, cognitifs et physiologiques survenant à la suite d'une consommation répétée d'une substance psycho-active, typiquement associés à un désir puissant de prendre la drogue, à une difficulté à contrôler la consommation, à une poursuite de la consommation malgré des conséquences nocives, à un désinvestissement progressif des autres activités et obligations au profit ...

1. Sans préjudice de l’article 18 et de l’article 19, paragraphes 1 et 2, des informations appropriées sont fournies aux clients ou aux clients potentiels en temps utile avant la conclusion de tout contrat en ce qui concerne la distribution de produits d’investissement fondés sur l’assurance, et en ce qui concerne tous les coûts et frais liés.

b) deux et demi pour cent du maximum de l’indicateur de puissance appelée du compteur électrique, dans les cas où la facturation de l’électricité vendue à un consommateur est basée à la fois sur la quantité d’électricité vendue et sur la puissance appelée pendant une période déterminée.

5 (1) Lorsque la facturation de l’électricité vendue à un consommateur est basée à la fois sur la quantité d’électricité vendue et sur la puissance appelée pendant une période déterminée, l’unité de mesure de la quantité d’électricité vendue est l’une des unités de mesure spécifiées à l’alinéa 3(1)a) de la Loi et l’unité de mesure de la puissance appelée pendant la période déterminée est l’une des suivantes :

Quant à la division des services aux victimes, nous leur offrons une interaction avec le système de justice pénale et nous leur fournissons de l'information dès que l'infraction est connue mais surtout dès le moment où les accusations sont portées et jusqu'au prononcé de la peine et notamment lors des auditions prévues à l'article 745.