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AT avec arrêt
AT avec arrêt ou décès
Accident avec arrêt de travail
Accident avec interruption de travail
Accident ayant entraîné une absence du travail
Accident du travail avec arrêt
Accident du travail avec arrêt ou décès
Accident du travail avec plus de 3 jours d'arrêt
Décès attribuable à un accident du travail
Décès attribuable à un accident professionnel
Garantie décès par accident de travail
Taux d'accidents ayant entraîné des arrêts de travail

Translation of "Accident du travail avec arrêt ou décès " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
accident du travail avec arrêt ou décès | AT avec arrêt ou décès

lost time injury | occupational injury | LTI [Abbr.]


accident avec interruption de travail | accident ayant entraîné une absence du travail | accident du travail avec arrêt | AT avec arrêt

accident at work with work absence


accident du travail avec arrêt de travail de plus de 3 jours | accident du travail avec plus de 3 jours d'arrêt

accident with more than 3 days'absence | non-fatal accident with more than 3 days'absence


décès attribuable à un accident du travail [ décès attribuable à un accident professionnel ]

industrial fatality


garantie décès par accident de travail

on duty injury death benefit


taux d'accidents ayant entraîné des arrêts de travail

lost time injury ratio


accident avec arrêt de travail

accident with work stoppage
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Selon l’Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA), plus de 4 000 travailleurs au sein de l’UE succombent chaque année à des accidents du travail et plus de 3 millions sont victimes d’accidents graves donnant lieu à un arrêt de travail de plus de trois jours.

According to the EU-OSHA, more than 4,000 workers in the EU die each year due to accidents at work and more than 3 million workers are victims of a serious workplace accident leading to absences of more than 3 days.


Après recensement de près de 5 millions d'accidents [15] ayant entraîné plus de 3 jours d'arrêt de travail dans l'UE en l'an 2000, la Commission estime que le nombre des accidents est trop élevé, même si le taux d'incidence (défini comme le nombre d'accidents du travail par 100 000 travailleurs) a diminué entre 1994 et 2000.

With nearly 5 million accidents in 2000 [15] resulting in more than 3 days of absence from work in the EU, the Commission considers the number of accidents too high, even though the incidence rate (defined as the number of accidents at work per 100.000 persons in employment) has decreased between 1994 and 2000.


· Chaque année, plus de 4 000 travailleurs succombent à des accidents du travail et plus de trois millions sont victimes d’accidents graves engendrant un arrêt de travail de plus de trois jours[15].

· Every year more than 4 000 workers die due to accidents at work and more than three million workers are victims of a serious accident at work leading to an absence from work of more than three days[15].


La proposition fera en sorte que les gens de mer soient mieux protégés à l'avenir contre l'abandon dans des ports étrangers et renforcera leur droit à une indemnisation en cas de décès ou d'incapacité de longue durée résultant d'un accident du travail, d'une maladie professionnelle ou d'un risque professionnel.

The proposal will ensure that seafarers are better protected against abandonment in foreign ports in the future, and will strengthen their rights to compensation in the event of death or long-term disability due to an occupational injury, illness or hazard.


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Par ailleurs, les amendements introduits à la Convention du travail maritime se traduiront par des normes internationales plus strictes et garantiront assistance et soutien aux marins et à leur famille en cas d'abandon ou de décès ou d'incapacité de longue durée dus à un accident du travail, une maladie ou un risque d'origine professionnelle.

Furthermore, the new amendments to the Maritime Labour Convention will raise global standards and ensure relief and support to seafarers and their families in case of abandonment, or if death or long-term disability occurs as the result of occupational injury, illness or hazard.


Question n 397 Mme Kirsty Duncan: En ce qui concerne les initiatives et les programmes gérés par le ministère de la Défense nationale (MDN) et Anciens Combattants Canada (ACC) à l'égard de la santé et du bien-être des anciens combattants: a) quels sont les problèmes (i) des anciens combattants ayant fait du service de guerre, (ii) des anciens combattants des Forces canadiennes (FC); b) pour chaque groupe d’anciens combattants en a), combien y a-t-il eu de cas par an au cours des cinq dernières années, par problème relevé; c) pour ch ...[+++]

Question No. 397 Ms. Kirsty Duncan: With respect to initiatives and programs run by the Department of National Defence (DND) and Veterans Affairs Canada (VAC) in relation to veterans’ health and welfare: (a) what are the issues affecting (i) Canada’s traditional war veteran population, (ii) Canadian Forces (CF) veterans; (b) for each group of veterans in (a), how many cases were there per identified issue, per year, over the last five years; (c) for each group of veterans in (a), what changes have occurred in the issues over the last five years; (d) for CF veterans, what key issues are anticipated following the withdrawal from Afghani ...[+++]


On fonde des sociétés fraternelles et des syndicats qui viennent en aide à leurs membres en cas d’accident ou de maladie et on adopte des lois qui assurent une aide en cas d’accident du travail, de chômage, de décès, de pauvreté et de vieillesse.

Some individuals formed fraternal societies and trade unions that provided support in the event of sickness or accident. As well, laws providing assistance in the event of workplace injury, unemployment, death, poverty and old age began to be enacted.


Malgré les incitatifs que je viens de décrire, l'augmentation continue des accidents du travail causant blessures et décès montre que le marché ne peut pas, à lui seul, faire en sorte que les entreprises ne mettent pas en danger la santé, la sécurité et l'environnement.

Despite these incentives I've just outlined, the continuous increase in occupational injuries and fatalities demonstrates that the market alone cannot ensure responsible health and safety and environmental practices by corporations.


les assurances complémentaires pratiquées par les entreprises d'assurances sur la vie, c'est-à-dire notamment les assurances «atteintes corporelles y compris l'incapacité de travail professionnel», les assurances «décès à la suite d'accident», les assurances «invalidité à la suite d'accident et de maladie», lorsque ces diverses assurances sont souscrites complémentairement aux assurances vie.

supplementary insurance carried on by life assurance undertakings, that is to say, in particular, insurance against personal injury including incapacity for employment, insurance against death resulting from an accident and insurance against disability resulting from an accident or sickness, where these various kinds of insurance are underwritten in addition to life assurance.


Dans son arrêt (C-206/98), la Cour de justice a constaté le refus d'appliquer à la branche des accidents de travail les obligations contenues dans la troisième directive assurance "non-vie".

The European Court of Justice, in its ruling on Case C-206/98, found that Belgium had refused to apply the obligations in the Third Non-life Insurance Directive to insurance against accidents at work.




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Accident du travail avec arrêt ou décès ->

Date index: 2023-05-19
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