Les appareils de chauffage indépendants pour un usage domestique et les chauffe-eau instantanés, non reliés à un conduit d'évacuation des produits de combustion, ne doivent pas provoquer dans le local concerné une concentration de monoxyde de carbone pouvant présenter un risque de nature à affecter la santé des personnes exposées en fonction du temps d'exposition prévisible de ces personnes.
Independent flueless domestic heating appliances and flueless instantaneous water heaters must not cause, in the room or space concerned, a carbon monoxide concentration likely to present a danger to the health of persons exposed, bearing in mind the foreseeable duration of their exposure.
