Translation of "Chariot-remorque " (French → English) :

e) dans le cas d’une voiture de tourisme, d’un camion, d’un véhicule de tourisme à usages multiples, d’un véhicule à basse vitesse, d’un véhicule à trois roues, d’un autobus, d’une remorque, d’un chariot de conversion ou d’une motocyclette :

8708 à 8711 et 8713 à 8716 | Pièces et accessoires pour véhicules des nos8701 à 8705 et 8711 à 8713; Motocycles; Chariots automobiles et leurs parties; Chariots; Poussettes, landaus et leurs parties; Remorques et semi-remorques et leurs parties | Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exclusion des matières de la même position que le produit. | Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne doit pas excéder 50 % du prix départ usine du produit |

3) Sont exclus les voitures de course, les véhicules destinés à être utilisés en dehors du réseau routier (par exemple les véhicules conçus pour se déplacer sur la neige ou pour assurer le transport de personnes sur les terrains de golf), les motocycles, les remorques, les tracteurs agricoles et forestiers, les caravanes, les véhicules à usages spéciaux (par exemple les voitures de lutte contre l'incendie et les voitures-ateliers), les tombereaux automoteurs, les chariots automobiles (par exemple les chariots gerbeurs, les chariots cavaliers et les chariots porteurs) et les véhicules militaires.