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Alphabet à sept moments
Code à 5 moments
Code à 5 éléments
Code à cinq moments
Code à cinq éléments
Code à moments
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Code à sept moments
Code à sept éléments
Code à éléments
Sélection par signaux de code
Sélection par signaux de code à moments

Translation of "Code à sept moments " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below


code à sept éléments [ code à sept moments ]

seven unit code [ seven-unit code | seven-level code ]


code à 5 moments [ code à cinq moments | code à cinq éléments ]

five-unit code








code à 5 éléments | code à 5 moments

five-unit code


code à moments | code à éléments

equal length multi-unit codes | unit code


sélection par signaux de code à moments | sélection par signaux de code

switching by means of equal-length code


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code ...[+++]
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Cette capacité d'intervention immédiate permettra de combler le vide entre le moment où les agents constatent une infraction au code et le moment où la police peut intervenir.

This first-response capability will bridge the gap between the time customs officers detect a Criminal Code offence and the time police can intervene.


Le cas échéant, elle examinerait ensuite sa conduite sous la lentille du Code criminel canadien et verrait si cette conduite représentait une violation du Code criminel au moment où a été commis l'infraction.

If it violated international law, the court would then look at the conduct through the eyes of the Canadian Criminal Code and say, does that conduct violate something in the Criminal Code at the time the offence was committed?


En 2011-2012, le ministère avait 13 fonds différents. Il a desservi plus de 100 ministères, dont TPSGC, et a présenté de l'information au Parlement de six manières différentes et à sept moments différents.

In 2011-12, PWGSC had 13 different funds, served over 100 departments, one of which is PWGSC, and presented information in at least six different ways to Parliament, at seven different junctures.


Une mesure de financement des risques ciblant des entreprises admissibles dont la présence sur un marché remonte à plus de sept ans depuis de leur première vente commerciale au moment du premier investissement sous forme de financement des risques doit contenir des restrictions adéquates à la fois en termes de délais (par exemple, dix ans au lieu de sept) ou d’autres critères objectifs de nature qualitative liés au stade de développement des entreprises cibles.

A risk finance measure targeting eligible undertakings that have been operating on a market for more than seven years from their first commercial sale at the time of the first risk finance investment must contain adequate restrictions whether in terms of time limits (e.g. 10 years instead of 7) or other objective criteria of a qualitative nature relating to the development stage of the target undertakings.


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6. Les consulats peuvent renoncer à imposer une ou plusieurs des obligations prévues au paragraphe 1 au demandeur qui leur est connu pour son intégrité et sa fiabilité, en particulier parce qu’il a fait un usage légal de visas délivrés précédemment, s’il n’existe aucun doute sur le fait qu’il satisfera aux conditions fixées à l’article 5, paragraphe 1, du code frontières Schengen au moment du franchissement des frontières extérieures des États membres.

6. Consulates may waive one or more of the requirements of paragraph 1 in the case of an applicant known to them for his integrity and reliability, in particular the lawful use of previous visas, if there is no doubt that he will fulfil the requirements of Article 5(1) of the Schengen Borders Code at the time of the crossing of the external borders of the Member States.


Le code de conduite contient sept règles claires et contrôlables qui doivent être respectées par les signataires du code.

THE CODE OF Conduct contains seven clear and verifiable rules which are to be respected by the signatories of the Code.


Dans le cas de donneurs vivants (à l’exception des donneurs de cellules souches de moelle osseuse et de cellules souches de sang périphérique à usage allogénique, pour des raisons pratiques), les échantillons de sang doivent être prélevés au moment du don ou, si ce n’est pas possible, dans les sept jours qui suivent le don (il s'agit de «l'échantillon prélevé au moment du don»).

In the case of living donors (except allogeneic bone marrow stem-cell and peripheral blood stem-cell donors, for practical reasons), blood samples must be obtained at the time of donation or, if not possible, within seven days post donation (this is the ‘donation sample’).


L'un des objets de cette loi est de pouvoir mettre en oeuvre les dispositions devant amener les bandes à élaborer leurs propres codes portant sur le choix des dirigeants, le gouvernement de la bande et la gestion financière ainsi que l'obligation de rendre compte, car il convient de prévoir des règles devant s'appliquer à ces mesures de substitution, qui feront l'objet de consultations avec les premières nations en ce qui a trait aux bandes ayant décidé de ne pas se doter de codes à un moment donné.

It is a purpose of this act, in the process of providing enabling features in the clauses that follow this for bands to develop their own codes with respect to leadership selection, administration of government, and financial administration, to provide rules for those in terms of fall-back provisions and regulations, which will be consulted on with first nations for those bands who choose not to do so at any point in time.


la prime relative à la première tranche d'âge ne peut être payée que si l'agriculteur a détenu l'animal pendant une période d'au moins deux mois, cette période se situant entre le moment où celui-ci avait au moins sept mois et le moment où il a moins de vingt-deux mois;

the premium in respect of the first age bracket shall be paid only if the farmer has kept the animal for a period of not less than two months between the time when the animal was not less than seven months old and the time when it was less than 22 months old;


Il est possible qu'on ait recours au pouvoir de déclarer des amnisties en vertu du Code criminel au moment de la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code ou de la loi sur les armes à feu.

The power to declare amnesties under the Criminal Code may be used in the future in the implementation of the new part of the code or the firearms act.




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Date index: 2023-06-01
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