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Colportage
Conditionner pour la vente au détail
Conditionné pour la vente au détail
Démarchage à domicile
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Non conditionné pour la vente au détail
Produit conditionné pour la vente au détail
Vente au détail
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Vente à domicile

Translation of "Conditionné pour la vente au détail " (French → English) :

TERMINOLOGY
see also In-Context Translations below
non conditionné pour la vente au détail | NCVD [Abbr.]

not put up for retail sale


conditionné pour la vente au détail

in packing of a kind sold to the consumer


produit conditionné pour la vente au détail

retail pack


conditionner pour la vente au détail

to put up in packings sold by retail


conditionner pour la vente au détail

to put up for retail sale


conditionner pour la vente au détail

put up in retail packings [ put up in retail packages ]




vente au détail physique | vente au détail hors ligne | vente de détail traditionnelle | vente au détail traditionnelle

brick and mortar retail | brick and mortar retailing | bricks and mortar retail | offline retail | bricks and mortar retailing | offline retailing


vente à domicile [ colportage | démarchage à domicile | vente au détail directe à domicile | vente directe à domicile | vente en porte-à-porte | vente en réunion ]

door-to-door selling [ doorstep selling | door-to-door sale | door-to-door sales | house-to-house selling | in-home selling | Home sales(ECLAS) ]


vente au détail en ligne | vente au détail sur Internet | vente au détail électronique

online retail | electronic retailing | e-tailing | e-tail | e-retail | online retailing | electronic retail | e-retailing
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
Des marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au détail qui sont présentées dans des emballages séparés à la douane parce que ceci est justifié, mais dont il est clair qu’elles forment un tout et qu’elles sont destinées à être présentées dans le commerce de détail comme un tout, doivent-elles être considérées comme des marchandises présentées en assortiments conditionnés pour la vente au dé ...[+++]

Are goods put up in sets for retail sale that are presented to customs authorities in separate packages because this is justified, but from which it is clear that they belong together and are intended to be offered as a single unit on the retail market, also to be regarded as goods put up in sets for retail sale, within the meaning of Rule 3(b) of the General Rules for the interpretation of the Combined Nomenclature set out in Annex I to Council Regulation (EEC) No 2658/87 (1) of 23 July 1987 on the tariff and statistical nomenclature and on the Common Customs Tariff, as amended by Commission Regulation (EC) No 1214/2007 (2) of 20 Septem ...[+++]


(iii) lorsque les matières de conditionnement et contenants dans lesquels le produit est conditionné pour la vente au détail sont classés avec le produit selon le Système harmonisé, la valeur des matières de conditionnement et contenants;

(iii) where the packaging materials and containers in which the good is packaged for retail sale are classified with the good under the Harmonized System, the value of the packaging materials and containers;


33. Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie classés dans la position 19.05 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes, contenant plus de 25 % en poids de matières grasses du beurre, non conditionnés pour la vente au détail, qui sont classés dans les numéros tarifaires 1901.20.12 ou 1901.20.22 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

33. Mixes and doughs, for the preparation of bread, pastry, cakes, biscuits and other bakers’ wares classified under heading No. 19. 05 in the List of Tariff Provisions set out in the schedule to the Customs Tariff, containing more than 25 per cent by weight of butterfat and not put up for retail sale, that are classified under tariff item No. 1901. 20.12 or 1901.20.22 in the List of Tariff Provisions set out in the schedule to the Customs Tariff.


(8) Les mélanges contenant une quantité quelconque de produits chimiques toxiques ou de précurseurs énumérés aux paragraphes (3) à (6), à moins que le produit chimique ou le précurseur en cause ne soit un ingrédient d’un produit identifié comme bien de consommation conditionné pour la vente au détail en vue d’être utilisé à des fins personnelles.

(8) Mixtures containing any quantity of toxic chemicals or precursors listed in subsections (3) to (6), unless the listed chemical or precursor is an ingredient in a product identified as a consumer good packaged for retail sale to be used for personal purposes.


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14. Mélanges et pâtes pour la préparation des produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie classés dans la position 19.05 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes, contenant plus de 25 % en poids de matières grasses du beurre, non conditionnés pour la vente au détail, qui sont classés dans les numéros tarifaires 1901.20.11 ou 1901.20.21 de la liste des dispositions tarifaires de l’annexe du Tarif des douanes.

14. Mixes and doughs, for the preparation of bread, pastry, cakes, biscuits and other bakers’ wares classified under heading No. 19. 05 in the List of Tariff Provisions set out in the schedule to the Customs Tariff, containing more than 25 per cent by weight of butterfat and not put up for retail sale, that are classified under tariff item No. 1901. 20.11 or 1901.20.21 in the List of Tariff Provisions set out in the schedule to the Customs Tariff.


Dans le cas de lots conditionnés pour la vente au détail, le poids de l'échantillon élémentaire dépend du poids de l’unité de vente au détail.

In the case of lots in retail packings, the weight of the incremental sample shall depend on the weight of the retail pack.


Si le lot est conditionné pour la vente au détail, le poids de l'échantillon élémentaire dépend du poids de l’unité de vente au détail.

In the case of lots in retail packing, the weight of the incremental sample depends on the weight of the retail packing.


Dans le cas de lots conditionnés pour la vente au détail, le poids de l'échantillon élémentaire dépend du poids de l’unité de vente au détail et, dans le cas de très petits lots (≤ 0,5 tonne), ce poids est tel qu’en rassemblant les échantillons élémentaires, on obtient un échantillon global pesant au moins 1 kg.

In the case of lots in retail packing, the weight of the incremental sample shall depend on the weight of the retail packing and in case of very small lots (≤ 0,5 tonnes) the incremental samples shall have a weight as such that uniting the incremental samples results in an aggregate sample of at least 1 kg.


Une loi autrichienne exige que l'importation de certains produits pharmaceutiques (comme la pénicilline, les antibiotiques, les vaccins, les hormones et d'autres produits médicinaux contenant des vitamines ou de l'iode, etc.) dosés ou conditionnés pour la vente au détail, ne soit permise que si une autorisation d'importation ait été délivrée à cet effet.

Under Austrian law, the import of certain pharmaceutical products (e.g. penicillin, antibiotics, vaccines, hormones and other medicinal products containing vitamins or iodine, etc.) which are dosed or packaged for retail sale is allowed only if an import permit has been obtained for that purpose.


5. À titre de dérogation aux paragraphes 1 à 4, la Commission, conformément à la procédure visée à l'article 23, paragraphe 2, peut prévoir une procédure d'agrément accélérée ou simplifiée dans des cas particuliers, notamment pour la viande bovine en petits conditionnements pour la vente au détail ou les morceaux de viande bovine de premier choix en conditionnements individuels, étiquetés dans un État membre conformément à un cahier des charges approuvé et introduits sur l ...[+++]

5. By way of derogation from paragraphs 1 to 4, the Commission, in accordance with the procedure referred to in Article 23(2), may provide for an accelerated or simplified procedure for approval in specific cases, in particular for beef in small retail packages or prime beef cuts in individual packages, labelled in a Member State according to an approved specification and introduced into the territory of another Member State, provided that no information is added to the initial label.




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Conditionné pour la vente au détail ->

Date index: 2023-12-25
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