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Bourse de contrats à terme sur marchandises
CATIF
CTT
Contrat futur sur marchandises
Contrat à livrer
Contrat à terme boursier sur marchandises
Contrat à terme d'instrument financier
Contrat à terme de denrées agricoles
Contrat à terme de gré à gré de marchandises
Contrat à terme de gré à gré sur marchandises
Contrat à terme de marchandises
Contrat à terme de marchandises agricoles
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Contrat à terme normalisé de marchandises
Contrat à terme normalisé sur marchandises
Contrat à terme standardisé sur marchandises
Contrat à terme sur marchandises
Futur sur marchandises
Future sur marchandises
Marchandise à terme
Transaction à terme sur marchandises

Traduction de «Contrat à terme de marchandises agricoles » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
contrat à terme de denrées agricoles [ contrat à terme de marchandises agricoles ]

agricultural commodity futures [ agricultural commodity futures contract ]


contrat à terme boursier sur marchandises [ contrat à terme standardisé sur marchandises | contrat à terme normalisé de marchandises | futur sur marchandises | contrat à terme de marchandises | contrat à terme normalisé sur marchandises | contrat à terme sur marchandises | contrat futur sur marchandises ]

commodity futures contract [ commodity futures ]


contrat à terme sur marchandises | contrat à terme standardisé sur marchandises | contrat à terme boursier sur marchandises

commodity futures | commodity future | commodity futures contract


contrat à livrer [ contrat à terme de gré à gré sur marchandises | contrat à terme de gré à gré de marchandises | contrat à terme de marchandises ]

forward commodity contract [ commodity forward ]


contrat à terme sur marchandises | future sur marchandises | futur sur marchandises | contrat à terme standardisé sur marchandises | contrat à terme boursier sur marchandises

commodity futures | commodity future | commodity futures contract


bourse de contrats à terme sur marchandises

commodity futures exchange


Baltic Futures Exchange (Londres), spécialisé dans les contrats à terme sur produits agricoles et matières premières

Baltic Futures Exchange (London)


contrat à terme sur marchandises | marchandise à terme | transaction à terme sur marchandises

commodity future | commodity futures contract


contrat à terme d'instrument financier [ CATIF ]

financial futures


contrat à terme de taux [ CTT ]

forward rate agreement | future rate agreement [ FRA ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(14) La présente loi ne s'applique pas aux contrats à terme sur marchandises et aux options sur contrat à terme sur marchandises.

(14) This Act does not apply with respect to commodity futures contracts or commodities futures options.


Le troisième élément est un autre texte de loi, la Commodity Futures Modernization Act, ou Loi de modernisation des contrats à terme de marchandises, de 2000.

The next piece of legislation was the 2000 Commodity Futures Modernization Act.


(2) Dans le cas où, aux termes d’un contrat visé au paragraphe 118(3), la taxe de vente a été payée sur des versements prévus par le contrat relativement à des marchandises figurant à l’inventaire de l’acheteur et livrées à celui-ci, ou dont la propriété lui est transmise, avant 1991, les marchandises ne figurent à l’inventaire de l’acheteur que dans la mesure des versements effectués à leur titre avant 1991 aux termes du contrat.

(2) Where, under a contract referred to in subsection 118(3), sales tax has been paid on instalments under the contract in respect of any goods included in the purchaser’s inventory and the goods have been delivered to the purchaser, or the title thereto has passed to the purchaser, before 1991, the goods shall be included in the inventory of that purchaser only to the extent of the instalments made before 1991 in respect thereof under the contract.


Mentionnons les contrats à terme et les contrats d'option offerts par la bourse de marchandises de Winnipeg, les contrats de production ou de prix à terme offerts par les sociétés céréalières ou les triturateurs de canola et l'étalement des ventes sur l'année.

They include futures and options contracts offered by the Winnipeg Commodity Exchange, forward price or production contracts offered by grain companies or oilseed crushers, and the simple staggering of sales throughout the year.


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Les prix des contrats à terme sur marchandises (instruments dérivés cotés sur des marchés organisés) constituent souvent des indices de référence utilisés pour fixer, par exemple, les prix au détail de l'énergie et des produits alimentaires pour les consommateurs de l'UE.

In addition prices of commodity futures (i.e. derivatives listed on organised trading venues) often serve as benchmarks for example influencing retail energy and food prices for EU consumers.


le caractère défectueux des marchandises a été pris en considération lors de l'établissement des termes du contrat, en particulier du prix, à la suite duquel lesdites marchandises ont été placées sous un régime douanier entraînant la naissance d'une dette douanière; ou

the defective nature of the goods was taken into consideration in drawing up the terms of the contract, in particular the price, before the goods were placed under a customs procedure involving the incurrence of a customs debt; or


Aux fins du présent règlement, le terme «expéditeur» devrait désigner toute personne qui conclut un contrat de transport avec le transporteur et le terme «transporteur» devrait désigner la partie au contrat qui se charge d'effectuer le transport de marchandises, qu'il l'assure lui-même ou non.

For the purposes of this Regulation, the term ‘consignor’ should refer to any person who enters into a contract of carriage with the carrier and the term ‘the carrier’ should refer to the party to the contract who undertakes to carry the goods, whether or not he performs the carriage himself.


les termes «tracteur agricole ou forestier» désignent tout véhicule à moteur, à roues ou à chenilles, ayant au moins deux essieux, dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction, qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains outils, machines ou remorques destinés à l'emploi dans l'exploitation agricole ou forestière et dont l'utilisation pour le transport sur route de personnes ou de marchandises ou pour la traction sur route de véhicules utilisés pour le trans ...[+++]

‘Agricultural or forestry tractor’ means any power-driven vehicle running on wheels or tracks, having at least two axles, the principal function of which lies in its tractive power, which is specially designed to pull, push, carry or operate certain tools, machines or trailers used in connection with agricultural or forestry operations, and the use of which for carrying persons or goods by road or drawing, on the road, vehicles used for the carriage of persons or goods is only a secondary function;


Les transactions concernant les produits dérivés relatifs aux denrées agricoles ont lieu à la Bourse des marchandises de Winnipeg, seule bourse du Canada où se transigent les contrats à terme et les options portant sur les denrées agricoles.

Transactions involving agricultural commodity derivatives take place on the Winnipeg Commodity Exchange, which is Canada's only agricultural futures and options exchange.


considérant que, en vue de ce respect, il y a lieu de prévoir que le prix de vente soit exprimé par unité de poids et de préciser qu'il vaut pour une marchandise décortiquée, de qualité type, et mise sur le véhicule de l'acheteur départ exploitation agricole ; que, dans le même but, il y a lieu d'indiquer dans le contrat les travaux et fournitures éventuels relatifs à la production et à la récolte qui sont à effectuer par l'achete ...[+++]

Whereas, so that this minimum price may be observed, provision should be made for the selling price to be expressed by unit of weight of shelled produce of standard quality, loaded onto the purchaser's vehicle at the farm gate ; whereas, for the same purpose, the contract should mention any labour and materials in connection with production and the harvesting to be supplied by the purchaser, together with their cost and any increases and reductions in the selling price;




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Contrat à terme de marchandises agricoles ->

Date index: 2021-10-16
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