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Acrophobie Claustrophobie Phobie
Biens qui ne se déprécient pas
Dépréciation de bien utilisé
LCB
Loi sur le contrôle des biens
OCB
Ordonnance sur le contrôle des biens
Simple
Usage d'un bien-fonds
Utilisation d'un bien-fonds
Utilisation de biens
Utilisation de la terre
Utilisation des sols
Utilisation des terres
Utilisation du sol
Utilisation du territoire

Traduction de «Dépréciation de bien utilisé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


Ordonnance du 25 juin 1997 sur l'exportation, l'importation et le transit des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques | Ordonnance sur le contrôle des biens [ OCB ]

Ordinance on the Export, Import and Transit of Dual Use Goods and Specific Military Goods | Goods Control Ordinance [ GCO ]


Loi fédérale du 13 décembre 1996 sur le contrôle des biens utilisables à des fins civiles et militaires et des biens militaires spécifiques | Loi sur le contrôle des biens [ LCB ]

Federal Act of 13 December 1996 on the Control of Dual-Use Goods and of Specific Military Goods | Goods Control Act [ GCA ]


Déduction pour amortissement - Biens utilisés pour l'exploitation forestière

Capital Costs Allowance - Logging assets


utilisation du sol [ utilisation d'un bien-fonds | utilisation de la terre | utilisation des terres | usage d'un bien-fonds | utilisation des sols | utilisation du territoire ]

land use [ use of land | utilization of land | land utilization | agricultural land use ]


Définition: Phobies limitées à des situations très spécifiques comme la proximité de certains animaux, les endroits élevés, les orages, l'obscurité, les voyages en avion, les espaces clos, l'utilisation des toilettes publiques, la prise de certains aliments, les soins dentaires, le sang ou les blessures. Bien que limitée, la situation phobogène peut déclencher, quand le sujet y est exposé, un état de panique, comme dans l'agoraphobie ou la phobie sociale. | Acrophobie Claustrophobie Phobie(s) (des):animaux | simple

Definition: Phobias restricted to highly specific situations such as proximity to particular animals, heights, thunder, darkness, flying, closed spaces, urinating or defecating in public toilets, eating certain foods, dentistry, or the sight of blood or injury. Though the triggering situation is discrete, contact with it can evoke panic as in agoraphobia or social phobia. | Acrophobia Animal phobias Claustrophobia Simple phobia


Définition: Dans de nombreux cas, une perturbation du sommeil est l'un des symptômes d'un autre trouble mental ou physique. Savoir si, chez un patient donné, un trouble du sommeil est une perturbation indépendante ou simplement l'une des manifestations d'un autre trouble classé, soit dans ce chapitre, soit dans d'autres chapitres, doit être précisé sur la base des éléments cliniques et de l'évolution, aussi bien qu'à partir de considérations et de priorités thérapeutiques au moment de la consultation. En règle générale, ce code doit être utilisé conjointement à d'a ...[+++]

Definition: In many cases, a disturbance of sleep is one of the symptoms of another disorder, either mental or physical. Whether a sleep disorder in a given patient is an independent condition or simply one of the features of another disorder classified elsewhere, either in this or in others, should be determined on the basis of its clinical presentation and course as well as on the therapeutic considerations and priorities at the time of the consultation. Generally, if the sleep disorder is one of the major complaints and is perceived as a condition in itself, the present code should be used along with other pertinent diagnoses describi ...[+++]


biens qui ne se déprécient pas

non-depreciating assets


provisions pour dépréciation des en-cours de production de biens

provision for loss in value of work in progress for goods


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
a) de temps à autre constater et déterminer et, par ordonnance, fixer des taux suffisants de dépréciation à l’égard des diverses catégories de biens utilisés ou utiles, relativement à l’entreprise de tout concessionnaire; et ledit concessionnaire doit, à même les revenus, mettre de côté et constituer en fonds distincts de réserves pour dépréciation, des sommes conformes aux taux ainsi constatés, déterminés et fixés; et

(a) ascertain and determine from time to time and by order fix the proper and adequate rates of depreciation on the several classes of property used or useful in connection with the undertaking of any licensee, and the licensee shall set aside out of earnings and place in separately invested depreciation reserves such amounts as will conform to the rates so ascertained, determined and fixed; and


Les services qu'elles n'apprécient pas ne sont pas bien utilisés; les services qu'elles apprécient sont très bien utilisés et sont souvent débordés.

Services that they do not value are not well used; services that they do value are very well utilized and are often overwhelmed.


3 bis. En vertu des articles 159 à 163, le bénéficiaire est responsable de la dépréciation du bien, du contenu numérique ou des fruits dans la mesure où la perte de valeur est supérieure à la dépréciation liée à un usage régulier.

3a. The recipient is liable under Articles 159 to 163 for any diminution in the value of the goods, the digital content or their fruits to the extent that the diminishment in value exceeds depreciation through regular use.


S'il n'est pas possible de nous renvoyer intacts les biens reçus, vous êtes responsable de la dépréciation des biens.

If you are unable to return the goods in their original condition, you shall be liable for any diminished value of the goods.


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2. La responsabilité du consommateur n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la nature , des qualités et du bon fonctionnement de ces biens.

2. The consumer shall only be liable for any diminished value of the goods resulting from the handling other than what is necessary to establish the nature, qualities and functioning of the goods.


2. La responsabilité du consommateur n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la nature et du bon fonctionnement de ces biens.

2. The consumer shall only be liable for any diminished value of the goods resulting from the handling other than what is necessary to ascertain the nature and functioning of the goods.


2. La responsabilité du consommateur n'est engagée qu'à l'égard de la dépréciation de biens résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour s'assurer de la nature et du bon fonctionnement de ces biens.

2. The consumer shall only be liable for any diminished value of the goods resulting from the handling other than what is necessary to ascertain the nature and functioning of the goods.


De fait, c'est une modification qui ne fait rien qui pourrait diminuer la sécurité et toutes les précautions qui doivent être prises pour que les produits dangereux soient bien entreposés, bien utilisés, bien fournis à la clientèle et également bien transportés.

This is an amendment, therefore, that will in no way compromise the safety or all the precautions that should be taken to ensure that hazardous products are properly stored, used and provided to customers, as well as properly transported.


En général, la teneur en taxe d'un bien correspond à la taxe payable au moment de l'acquisition moins le remboursement de certaines sommes que l'acheteur aurait eu le droit de recouvrer et moins la dépréciation du bien.

Generally, the basic tax content of the property is the tax that was payable on the acquisition after deducting rebates on certain other amounts that the purchaser was entitled to recover and after taking into account depreciation of the property.


À la Chambre, nous avons toujours tendance à nous déprécier de bien des façons.

In the House we are always downgrading ourselves in many ways.




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Dépréciation de bien utilisé ->

Date index: 2021-02-26
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