Les moteurs de propulsion pour les moteurs des bateaux de plaisance circulant sur les eaux marines, côtières et les cours d'eau doivent être conçus, construits et montés de telle manière que, lors d’une installation correcte et d’une utilisation normale, les émissions ne dépassent pas les valeurs limites obtenues à partir du tableau suivant:
Propulsion engines for engines of recreational craft using the sea, coastal waters and rivers shall be designed, constructed and assembled so that when correctly installed and in normal use, emissions shall not exceed the limit values obtained from the following table: